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Compte-Rendu - Compte rendu cm du 2 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm du 2 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2026
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15
L’an deux mille vingt-six et le 2 avril, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : M. Georges BOTELLA, Maire – Mme Martine PHAL, M. Emmanuel BLANC, Mme Laura DELPORTE, M. Sébastien BOUCHE, Mme Florence CHABANIS, M. Eric LEVEQUE, Mme Renée BLARDONE, M. Rui INACIO, Mme Géraldine GRAMARD, M. Aurélien LAURENT, Mme Frédérique LIAGRE, Conseillers Municipaux
Absents : Procurations à : - M. Thierry SAES
- Mme Sandra LEARISSI
- Mme Sophie ROHFRITSCH
- M. Sébastien BOUCHE
- Mme Florence CHABANIS
- Mme Frédérique LIAGRE
Secrétaire de Séance : M. Sébastien BOUCHE
Date de la Convocation :27 mars 2026
DELIBERATIONS
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
AFFAIRES GENERALES
1 - Tourisme- Elections des membres du collège des élus du comité de direction de UNANIMITÉ l’« Office de Tourisme Théoule- sur-Mer » (O.T.T.M.)
Membres titulaires : Mme DELPORTE, M. BLANC, M. INACIO, M. BOTELLA, M. BOUCHE, M .LAURENT
Membres suppléants : Mme LEARISSI, M. LEVEQUE, Mme CHABANIS, Mme GRAMARD, M. SAES, Mme LIAGRE
2 - Désignation des délégués au Syndicat de Gestion d’une Fourrière UNANIMITÉ Intercommunale (S.G.F.I.)
Délégué titulaire : M. SAES
Déléguée titulaire : Mme BLARDONE
3 - Désignation des délégués au Syndicat mixte d’Ingénierie pour les UNANIMITÉ Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) Désignation des délégués à l’Assemblée générale :
Déléguée titulaire : Mme PHAL
Déléguée suppléante : Mme BLARDONE Collège Éclairage public : UNANIMITÉ Déléguée titulaire : Mme BLARDONE
Déléguée suppléante : Mme PHAL
4 - Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte UNANIMITÉ du Grand Site de l’Estérel (S.M.G.S.E.)
Délégué titulaire : M. BOTELLA
Déléguée titulaire : Mme GRAMARD
Délégué suppléant : M. LEVEQUE
Délégué suppléant : M. INACIO
5 - Renforcer et mutualiser les compétences en matière d’aménagement UNANIMITÉ et d’habitat sur le territoire communautaire - nomination d’un délégué
représentant la commune de théoule-sur-mer au sein de l’assemblée spéciale de la société cannes lérins aménagement et habitat
(ex société cannoise de construction et d’aménagement socaconam)
6 - Détermination du nombre de représentants de la commune au sein UNANIMITÉ du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
7 - Election des représentants de la commune au sein du conseil UNANIMITÉ d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
8 - Indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers
municipaux investis d’une délégation
9 - Indemnités allouées aux élus municipaux dans le respect de l’enveloppe UNANIMITÉ indemnitaire globale, avec majoration
10 - Création d’une Commission Municipale d’Urbanisme (C.M.U.) UNANIMITÉ
11 - Création de la Commission de Délégation de Service public (CDSP) UNANIMITÉ
12 - Création d’une Commission municipale d’appel d’offres (C.A.O.) UNANIMITÉ
13 - Création de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) UNANIMITÉ
14 - Création d’un jury de concours - Elections des représentants UNANIMITÉ
15 - Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire – article L.2122-22 12 VOIX POUR Du code général des collectivités territoriales 3 ABSTENTIONS (Mme ROHFRITSCH, M. LAURENT, LIAGRE)
RESSOURCES HUMAINES
16 - Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats UNANIMITÉ spéciaux pour l’année 2026
SERVICE MARITIME
17 - Surveillance des baignades – Convention 2026 avec le service départemental UNANIMITÉ d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes « SDIS 06 »
18 - Désignation des représentants de la commune de Théoule-sur-Mer au sein du UNANIMITÉ Conseil Portuaire du port de la Rague