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Compte-Rendu - compte rendu cm du 19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 19.12.2024)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 19 DECEMBRE 2024
DELIBERATIONS N°1 A N°14
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 9
Votants : 14
L’an deux mille vingt-quatre et le 19 décembre le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : Georges BOTELLA, Maire – Emmanuel BLANC, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Denis SAISSE, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux
Absents : Procurations à : - Mme Mireille BONNEFONT
- Mr Jean-Luc RICHARD
- Mme Véronique LEROY
- Mr Aldo CUMBO
- Mme Marie-Monette FIORINA
- Mr Marc SORAIS
- Mr Jean-Denis SAISSE - Mme Martine PHAL
- Mr Georges BOTELLA
- Mme Sophie ROHFRITSCH
- Mr Thierry SAES
- Mme Florence CHABANIS
Secrétaire de Séance : Thierry SAES
Date de la Convocation :13 décembre 2024
DELIBERATIONS N°15 A N°28
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 8
Votants : 14
L’an deux mille vingt-quatre et le 19 décembre le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : Georges BOTELLA, Maire – Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Denis SAISSE, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux
Absents :
- Mr Emmanuel BLANC
Procurations à :
- Mme Renée BLARDONE
- Mme Mireille BONNEFONT
- Mr Jean-Luc RICHARD
- Mme Véronique LEROY
- Mr Aldo CUMBO
- Mme Marie-Monette FIORINA
- Mr Marc SORAIS
- Mr Jean-Denis SAISSE - Mme Martine PHAL
- Mr Georges BOTELLA
- Mme Sophie ROHFRITSCH
- Mr Thierry SAES
- Mme Florence CHABANIS
Secrétaire de Séance : Thierry SAES
Date de la Convocation :13 décembre 2024
DELIBERATIONS - Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
FINANCES
Budget principal
1 - Retrait de la délibération n°2024-04-20 du 8 avril 2024 portant UNANIMITÉ constitution d’une provision pour litiges et contentieux au budget principal – année 2024
2 - Budget Principal ville 2024 - révision de plusieurs AP/CP 12 VOIX POUR 2 ABSTENTIONS
(Mme Véronique LEROY, Mme Sophie ROHFRITSCH)
3 - Décision modificative n°1 – Exercice 2024 - Budget principal ville UNANIMITÉ
4 - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager UNANIMITÉ avant le vote du Budget Primitif 2025 – budget principal ville
Budget annexe Théoule-sur-Mer
5 - Modification de l’AP/CP – budget annexe du port de Théoule UNANIMITÉ
6 - Décision modificative n°1 – budget annexe du port de Théoule – exercice 2024 UNANIMITÉ
7 - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager UNANIMITÉ avant le vote du Budget Primitif 2025 – budget annexe du Port de Théoule
Budget annexe Figueirette
8 - Modification des AP/CP – budget annexe du port de la Figueirette UNANIMITÉ
9 - Fonds de concours de la communauté d’agglomération Cannes Pays UNANIMITÉ de Lérins au profit de la commune de Théoule-sur-Mer pour la réalisation
de travaux d’intérêt intercommunal – création de la maison du parc marin
départemental Estérel-Théoule au sein de la nouvelle capitainerie du port
de la Figueirette
10 - Décision modificative n°1 – budget annexe du port de la Figueirette - UNANIMITÉ exercice 2024
11 - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement UNANIMITÉ à engager avant le vote du Budget Primitif 2025 – budget annexe du Port
de la Figueirette
AFFAIRES GENERALES
12 - Renouvellement des conventions-cadre pour la réalisation de prestations UNANIMITÉ de services entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins
et ses communes membres
13 - Tourisme - Création d’un Etablissement Public à caractère Industriel UNANIMITÉ et Commercial (EPIC) pour la gestion de l’Office de Tourisme de
Théoule-sur-Mer et approbation des statuts
14 - Tourisme - Elections des membres du comité de direction de UNANIMITÉ l’« Office de Tourisme de Théoule- sur-Mer » (OTTM) 15 - Politique de logement et d’acquisition foncière en centre-ville – UNANIMITÉ Confirmation de l’acquisition de la parcelle A N° 2394, avenue du Midi
16 - Politique de logement – Vente de la propriété « Kazanowski » UNANIMITÉ acquise par la commune à l’Etablissement Public Foncier Provence-
Alpes-Côte d’Azur – Parcelles A 185 et 186 avenue Léon Montier
au profit de l’Office d’HLM Côte d’Azur Habitat
AFFAIRES SCOLAIRES
17 - Classe découverte classe de cm2 - Ecole élémentaire classe de UNANIMITÉ Madame BOSSART - Engagement financier année scolaire 2024/2025
PETITE ENFANCE
18 - Approbation du projet d'établissement du multi-accueil Aurélia UNANIMITÉ pour la période 2025 - 2029
RESSOURCES HUMAINES
19 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er janvier 2025 UNANIMITÉ
20 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié UNANIMITÉ à un accroissement temporaire d’activités
21 - Règles relatives aux remboursements de frais aux élus et mandats spéciaux 2025 UNANIMITÉ
22- Mise à disposition de personnel municipal auprès du CCAS de UNANIMITÉ Théoule-sur-Mer à compter du 1er janvier 2025
23 - Protection sociale complémentaire pour la couverture du risque UNANIMITÉ « Prévoyance » : adhésion à la convention de participation proposée
par le Centre de Gestion et fixation de la participation financière de l’employeur
24 - Mise à jour du régime indemnitaire des agents relevant de la filière police UNANIMITÉ municipale au 1er janvier 2025
25 - Présentation du rapport social unique – année 2023 COMMUNICATION
SERVICE MARITIME
26 - Port la Galère - Modification du plan de mouillage UNANIMITÉ
27 - Port de la Figueirette - Modification du plan de mouillage UNANIMITÉ
28 - Port de la Figueirette - Approbation de l’avenant n°1 de transfert à la UNANIMITÉ convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire constitutive de droits réels pour la construction et l’exploitation commerciale d’un restaurant snack