Compte-Rendu - Compte rendu cm du 10.04.2025

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Compte-Rendu - Compte rendu cm du 10.04.2025 Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Théoule-sur-Mer. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm du 10.04.2025)Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Budget, COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 10 AVRIL 2025

DELIBERATIONS N°1, N°3

Conseillers :

En exercice : 15

Présents : 9

Votants : 12

L’an deux mille vingt-cinq et le 10 avril le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.

Présents : Georges BOTELLA, Maire – Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Denis SAISSE, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux

Absents : Procuration à : - Mme Laura DELPORTE

- Mr Aldo CUMBO

- Mme Marie-Monette FIORINA

- Mr Jean-Luc RICHARD

- Mme Véronique LEROY

- Mr Marc SORAIS

- Mr Jean-Denis SAISSE - Mme Martine PHAL

- Mr Georges BOTELLA

- Mme Florence CHABANIS

Secrétaire de Séance : Mireille BONNEFONT

Date de la Convocation :3 avril 2025

DELIBERATION N°2

Conseillers :

En exercice : 15

Présents : 9

Votants : 10

L’an deux mille vingt-cinq et le 10 avril le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.

Présents : Georges BOTELLA, Maire – Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Denis SAISSE, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux

Absents : Procuration à : - Mme Laura DELPORTE

- Mr Aldo CUMBO

- Mme Marie-Monette FIORINA

- Mr Jean-Luc RICHARD

- Mme Véronique LEROY

- Mr Marc SORAIS

- Mr Jean-Denis SAISSE - Mme Martine PHAL

- Mr Georges BOTELLA

- Mme Florence CHABANIS

Secrétaire de Séance : Mireille BONNEFONT

Date de la Convocation :3 avril 2025DELIBERATIONS N°4, N°5, N°6, N°7, N°8, N°9, N°10, N°11, N°12, N°13, N°14, N°15, N°16, N°17, N°18, N°19, N°20, N°21, N°22, N°23, N°24, N°25, N°26, N°27, N°28, N°29, N°30, N°31, N°32, N°33, N°34, N°35, N°36, N°37, N°38

Conseillers :

En exercice : 15

Présents : 10

Votants : 13

L’an deux mille vingt-cinq et le 10 avril le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.

Présents : Georges BOTELLA, Maire – Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Denis SAISSE, Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux

Absents : Procuration à : - Mme Laura DELPORTE

- Mr Aldo CUMBO

- Mme Marie-Monette FIORINA

- Mr Jean-Luc RICHARD

- Mr Marc SORAIS

- Mr Jean-Denis SAISSE - Mme Martine PHAL

- Mr Georges BOTELLA

- Mme Florence CHABANIS

Secrétaire de Séance : Mireille BONNEFONT

Date de la Convocation :3 avril 2025

- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire

PROJETS DE DELIBERATION

FINANCES

BUDGET PRINCIPAL VILLE

1 - Adoption du compte de gestion 2024 – budget principal ville UNANIMITÉ

2 - Adoption du compte administratif 2024 – budget principal ville 9 VOIX POUR 1 ABSTENTION

(Mme Marie-Monette FIORINA)

3 - Affectation des résultats de l’exercice 2024 – budget principal ville UNANIMITÉ

4 - Vote des taux de la fiscalité directe locale – année 2025 11 VOIX POUR 2 ABSTENTIONS

(Mme Véronique LEROY, Mme Sophie ROHFRITSCH)

5 - Subvention au CCAS – année 2025 UNANIMITÉ

6 - Subvention à l’EPIC Office de tourisme – année 2025 12 VOIX POUR 1 ABSTENTION

(Mme Véronique LEROY)

7 - Subvention au budget annexe du port de la Figueirette – année 2025 UNANIMITÉ8 - Vote AP/CP année 2025 UNANIMITÉ

9 - Vote du budget primitif 2025 – budget principal ville 10 VOIX POUR 2 VOIX CONTRE

(Mme Véronique LEROY, Mme Sophie ROHFRITSCH)

1 ABSTENTION

(Mme Marie-Monette FIORINA)

10 - Garantie d’emprunt pour acquisition Horizon Bleu par OPH de Cannes. UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE PORT DE THEOULE

11 - Adoption du compte de gestion 2024 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ

12 - Adoption du compte administratif 2024 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ

13 - Affectation des résultats de l’exercice 2024 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ

14 - Vote AP/CP année 2025 - budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ

15 - Vote du budget primitif 2025 – budget annexe Port de Théoule UNANIMITÉ

BUDGET ANNEXE PORT DE LA FIGUEIRETTE

16 - Adoption du compte de gestion 2024 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ

17 - Adoption du compte administratif 2024 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ

18 - Affectation des résultats de l’exercice 2024 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ

19 - Vote AP/CP année 2025 – budget annexe Port de la Figueirette 12 VOIX POUR 1 ABSTENTION

(M. Emmanuel BLANC)

20 - Vote du budget primitif 2025 – budget annexe Port Figueirette UNANIMITÉ

BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DES PORTS

21 - Provision créances douteuses 2025 – budget principal et budgets annexes UNANIMITÉ

22 - Subventions aux associations UNANIMITÉ

23 - Plan de financement du Pôle Multimodal des Portes de l’Estérel UNANIMITÉ

AFFAIRES GENERALES

24 - Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel UNANIMITÉ (S.M.G.S.E.) – Modification du lieu du siège social

25 - Revitalisation commerciale en centre-ville - Espace Botta/ Déclassement UNANIMITÉ de la partie de liaison piétonne entre les parcelles A 156 et A 152 et

de la parcelle A 152 - Approbation des conclusions favorables

de la commissaire-enquêtrice sur l’enquête publique26 - Ecole de Musique et Artistique de Théoule – Adoption du nouveau UNANIMITÉ règlement intérieur et d’engagement mutuel

27 - Base nautique municipale - Adoption du nouveau règlement intérieur UNANIMITÉ et de la convention de location d’emplacement sur le parc à bateaux

28 - Autorisation de signature d’une convention triennale d’objectifs et UNANIMITÉ convention de moyen - Période 2025/2028 entre la commune et

l’EPIC Office de Tourisme de Théoule-sur-Mer (OTTM)

29 - Motion de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel ADOPTÉE de l’Humanité - UNESCO

RESSOURCES HUMAINES

30 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un UNANIMITÉ accroissement temporaire ou saisonnier d’activités – année 2025

31 - Convention d’assistance administrative et technique avec l’EPIC UNANIMITÉ Office de tourisme de Théoule-sur-Mer

SERVICE MARITIME

32 - Adhésion de la commune à la démarche « Territoires engagés UNANIMITÉ pour la Méditerranée »

33 - Approbation du renouvellement de la Charte de partenariat UNANIMITÉ du Sanctuaire Pelagos 2025 – 2028

34 - Demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public UNANIMITÉ maritime pour l’installation d’une Statue le Bras de la Liberté sur l’épi

de protection de la plage du vallon de l’Autel

35 - Port de la Figueirette : Résiliation de la convention d’occupation du UNANIMITÉ Domaine Public Portuaire pour l’exploitation d’un établissement de

restauration le Pointu sur le port de La Figueirette de la SARL GYLD

36 - Port de la Figueirette : Approbation de l’avenant n°2 à la convention UNANIMITÉ d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire

constitutive de droits réels pour la construction et l’exploitation commerciale d’un restaurant snack

37 - Surveillance des baignades - Convention d’assistance avec les exploitants UNANIMITÉ d’un lot de plage pour la surveillance des baignades sur le littoral de la Commune

38 - Surveillance des baignades - Convention 2025 avec le service départemental UNANIMITÉ d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes « SDIS 06 »