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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees au cc du 29.01.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees au cc du 29.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Jeunesse,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 29/01/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 03/02/2025
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2025-001 29/01/2025 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
DEL2025-002 29/01/2025 Installation d'un nouveau conseiller communautaire suppléant suite à une démission sur la commune de MARCY Approuvée
DEL2025-003 29/01/2025 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2024 Approuvée
DEL2025-004 29/01/2025 Informations sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil Dont acte
DEL2025-005 29/01/2025 Modification de délégué - Commune de MOIRÉ - au sein du Pôle Infrastructure du territoire – Commission « Voirie » Approuvée
DEL2025-006 29/01/2025 Modification de la liste des délégués au sein du Syndicat Mixte du Bordelan Approuvée
DEL2025-007 29/01/2025 Débat sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) Dont acte
DEL2025-008 29/01/2025 Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité Approuvée
DEL2025-009 29/01/2025 Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur accueillis par la CCBPD Approuvée
DEL2025-010 29/01/2025 Demande de subvention DSIL 2025 – construction d’une crèche à CHESSY LES MINES Approuvée
DEL2025-011 29/01/2025 Demande de subvention DSIL 2025 – rénovation thermique de la crèche Les Papillons - Commune de ANSE Approuvée
DEL2025-012 29/01/2025
Demande de subvention DSIL 2025 – rénovation thermique de
la crèche La Vallée des P’tits Bouchons – Commune de
PORTE DES PIERRES DORÉES
Approuvée
DEL2025-013 29/01/2025 Versement d’une subvention complémentaire à l’Office de Tourisme du Beaujolais Approuvée
DEL2025-014 29/01/2025 Aide aux TPE : SARL HJS CONCEPT – Commune de CHASSELAY Approuvée
DEL2025-015 29/01/2025 Aide aux TPE : LA DOLCE VITA – Commune de CHAZAY D’AZERGUES Approuvée
DEL2025-016 29/01/2025
Projet Alimentaire Territorial : Actualisation du plan de
financement pluriannuel suite à l’instruction du dossier de
demande de subvention auprès du Fonds Européen Agricole
pour le développement Rural (FEADER)
Approuvée
DEL2025-017 29/01/2025 Convention pour le subventionnement d’animations portant sur le compostage domestique – Association ABC 21 Approuvée
DEL2025-018 29/01/2025
Convention de partenariat avec l’association BEAUJOLAIS
ATTRACTIVITÉ et avenant à la convention avec l’association
BEAUJOLAIS TOURISME
Approuvée