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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 12 octobre 2026
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 12 octobre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Affiché le 06 octobre 2026
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
LUNDI 12 OCTOBRE 2026
à 20h00
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
ORDRE DU JOUR
N° N° DELIB INTITULE Rapporteur
1 Nomination du secrétaire de séance Franck MORVAN
2 Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2026 Franck MORVAN
3 DCM 2026-069 VIE MUNICIPALE - Composition des commissions municipales - Modification Franck MORVAN
4 DCM 2026-070
INTERCOMMUNALITE – Avis du Conseil municipal sur le
Rapport de la Commission d’Evaluation des Charges
Transférées de Rennes Métropole – Transfert de la gestion du
réseau Fibre Optique Rennaise (FOR) et des infrastructures
Télécoms de la Ville de Rennes
Rudolf
BUISSERET
5 DCM 2026-071 INTERCOMMUNALITE – Rapport d’activité 2025 du Syndicat intercommunal de la Piscine de la Conterie Xavier PORTAIL
6 DCM 2026-072
ENVIRONNEMENT – Avis du Conseil municipal sur la
demande d’enregistrement de la Société MARC SA – projet
de création et d’exploitation d’une plateforme de négoce de
matériaux de travaux publics et d’une installation de
broyage-concassage-criblage sur la commune de Saint-
Armel
Hervé
BAUDOIN
7 DCM 2026-073 CULTURE – Festival Intercommunal « Un Week-End A La Rue » - Convention de partenariat pour l’année 2027 Jérémie LERAY
8 Questions diverses
Communication des décisions municipales prises par
délégation du Conseil municipal :
- DECISION MUNICIPALE N°2026-007 – Finances –
Fixation des tarifs des sorties du service Jeunesse les
23 et 26 octobre 2026
Franck
MORVAN