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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 12 mai 2025
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 12 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Affiché le 6 mai 2025
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
Lundi 12 mai 2025 à 20h00
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal
1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
ORDRE DU JOUR
N° N° DELIB INTITULE RAPPORTEUR
1 DCM 2025-040 VIE MUNICIPALE – Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2025 Franck MORVAN
2 DCM 2025-041 FONCIER – Déclassement de la parcelle ZH280 à Graibusson Philippe THOMAS
3 DCM 2025-042 FONCIER – Vente de la parcelle ZH280 à Graibusson Philippe THOMAS
4 DCM 2025-043 FONCIER – Mise en vente d’un terrain à bâtir – parcelle ZC 438 - 4 allée des Prêles Philippe THOMAS
5 DCM 2025-044 MARCHES PUBLICS – Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes - Avenants au marché de travaux Philippe THOMAS
6 DCM 2025-045 FINANCES – Approbation de la participation financière 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie Franck MORVAN
7 DCM 2025-046
RESSOURCES HUMAINES – Adhésion à la convention de participation Prévoyance du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
d’Ille-et-Vilaine à compter du 1er janvier 2026
Franck
MORVAN
8 DCM 2025-047 ENFANCE JEUNESSE – Convention de partenariat entre Bourgbarré et Corps-Nuds pour l’accueil des enfants en accueil de loisirs - été 2025 Catherine BOUTHEMY
9 DCM 2025-048 ENFANCE-JEUNESSE - Participation aux charges de fonctionnement du RASED pour l’année 2024 Catherine BOUTHEMY
10 DCM 2025-049 ENFANCE-JEUNESSE – Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’administration de l’école privée l’Arche de Noé Catherine BOUTHEMY
11 DCM 2025-050 ADMINISTRATION GENERALE – Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal Franck MORVAN
12 QUESTIONS DIVERSES – Tirage au sort des jurés d’assises 2026