Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 20 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 05 mai 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 08 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 02 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 30 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 17 juin 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 05 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour reunion du conseil municipal du 13 j
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 05 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 Juin 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 29 mai 2026 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 05 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Affiché le 29 mai 2026
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
Vendredi 5 juin 2026
à 18h15
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
ORDRE DU JOUR
N° N° DELIB INTITULE Rapporteur
1
- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 18
mai 2026
Franck
MORVAN
2 DCM 2026-052 Elections sénatoriales 2026 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants Franck MORVAN
3 Questions diverses M. Franck MORVAN