Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 27 avril 2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 27 avril 2026 Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Bourgbarré. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 27 avril 2026)Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Affiché le 17 avril 2026

République Française

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)

Lundi 27 avril 2026

à 20h00

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré

(la séance est ouverte au public)

ORDRE DU JOUR

1 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 30 mars 2026

2 VIE MUNICIPALE Désignation d’un conseiller municipal correspondant sécurité routière

3 VIE MUNICIPALE Désignation d’un conseiller municipal correspondant défense

4 VIE MUNICIPALE

Désignation des représentants de la commune à l’association Accueil et Accompagnement pour l’Emploi Sud de Rennes (Point Accueil Emploi)

5 VIE MUNICIPALE Désignation des représentants de la commune à l’association WE KER (Mission locale)

6 VIE MUNICIPALE Désignation des représentants de la commune à l’association Binettes et Companie

7 VIE MUNICIPALE Désignation d’un représentant de la commune à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat du Pays de Rennes (ALEC)

8 VIE MUNICIPALE Désignation des délégués de la commune au COS Breizh

9 VIE MUNICIPALE Désignation du Référent déontologue pour les élus locaux

10 VIE MUNICIPALE

Désignation d’un représentant de la commune pour siéger au sein de l’organe compétent pour délibérer sur le budget des classes de l’école privée sous contrat d’association (AEPEC)

11 FINANCES

Détermination du coût élève 2026 et participation communale aux frais de fonctionnement de l'école privée L’Arche de Noé

12 INTERCOMMUNALITE Commission intercommunale des impôts directs – proposition de candidats à Rennes Métropole

13 QUESTIONS DIVERSES