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Procès Verbal - P.V. 11.04.14 R.Poncet
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - P.V. 11.04.14 R.Poncet)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
Procès Verbal du vendredi 11 avril 2014
Membres présents :
Francis MORICHEAU, Jean-Yves COMBY, Claude MERCIER, Benjamin SEVESSAND, Marie-Anne LE METAYER, Régine PONCET, Michèle GRENARD, Dominique GRENARD.
Membre(s) absent(s) excusé(s) avec pouvoir :
Yvan GROSREY (pouvoir à M. Grenard), Michelle PLOCKI (pouvoir à M.A.Le Metayer), Joël VUAILLAT (pouvoir à R.Poncet).
Membre(s) excusé(s) sans pouvoir :
Néant.
Membre(s) absent(s) non excusé(s) :
Néant.
Secrétaire de Séance :
Régine PONCET - Adopté à l'unanimité.
Monsieur le maire ouvre la séance à 19h00. Il excuse Mme Françoise Perrin, secrétaire de mairie, actuellement malade.
1°/ Approbation du P.V. du 08 avril 2014
Modification des délégations dans 2 commissions « externes » :
Au Parc Naturel Régional : Jean-Yves COMBY délégué titulaire
Au Syndicat des Eaux : Michelle PLOCKI déléguée suppléante
2°/ Présentation des budgets 2014
Mr Christian DAVID, invité par le nouveau conseil municipal pour la présentation et l’explication des budgets 2014 déjà votés par la précédente municipalité, commente les chiffres arrêtés.
Un dialogue et des questions s’instaurent avec les membres du conseil, qui remercient Christian David de sa présence et de sa prestation.
Arrivée Joël VUAILLAT à 22h00
3°) Vote des trois taux d’impositions 2014
Après avoir pris connaissance des divers taux proposés, le conseil municipal décide de d’une augmentation des taux de 2% par 7 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention. Soit : T.H. à 13,73 % pour un produit attendu de 62 334 €
F.B. à 25,79% pour un produit attendu de 84 488 €
F.N.B. à 35,06 % pour un produit attendu de 26 330 €
Questions diverses :
• Assurance individuelle des élus : le maire et les 2 adjoints contractent une assurance individuelle auprès de la SMACL pour la protection juridique, personnelle, dommages corporels et interruption d’activité, au tarif de groupe, sur leurs fonds personnels. • Deux jeunes mères de famille, par un courrier adressé au maire, proposent le projet de création d’un jardin pédagogique de quartier au lotissement de “sur la Semine” au bénéfice des enfants. Accord du Conseil à l’unanimité, si aucune contre indication des habitants du lotissement et du règlement de lotissement ne s’y oppose. • Formation aux 1ers secours : proposée par le C.I.S. des Couloirs
Cette formation aura lieu un samedi et durera 8 heures. La date reste à définir, suivant le nombre de participants et la disponibilité du formateur.
Un affichage sera fait sur le territoire de la commune et l’information sera mise sur le site internet.
Séance levée à 23h30
Prochaine réunion programmée pour le 13 mai 2014 à 19h00.