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Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 12 juin 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Conseil municipal du mercredi 12 juin 2024
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2024.51 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 mai 2024 Approuvée
2024.52 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2024.53 Renouvellement adhésion Les Amis de la Gendarmerie Approuvée 2024.54 Evolution de la participation financière pour les formations des agents de la commune Approuvée 2024.55 Création du poste permanent de directeur de l'espace économie emploi Approuvée 2024.56 Création du poste permanent mutualisé conseiller prévention / référent CAF Approuvée 2024.57 Approbation du compte de gestion 2023 Approuvée 2024.58 Approbation du compte administratif 2023 Approuvée 2024.59 Affectation des résultats de l'exercice 2023 après le vote du compte administratif Approuvée 2024.60 Budget supplémentaire 2024 Approuvée
2024.61 Approbation de la convention relative à la refacturation des consommations électriques des abris raccordés au réseau d'éclairage public de la ville d'Aucamville Approuvée
2024.62 Approbation de la convention de raccordement ENEDIS et de la servitude de passage - Villa des Chênes Approuvée 2024.63 Etude secteur Gratian : approbation de l'avenant n°1 avec Oppidea Approuvée 2024.64 Actualisation du tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2025 Approuvée 2024.65 Attribution d'une subvention à l'association française des sclérosés en plaques Approuvée 2024.66 Attribution d'une subvention aux Cinés de Cocagne pour contrainte de service public - année 2024 Approuvée