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Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Déliberation - 2025cm72 rapport activite 2024 cabbalr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
DEPARTEMENT
PAS-de-CALAIS
ARRONDISSEMENT
BETHUNE
COMMUNE DE
LABOURSE
Délibération
N°2025CM72
Rapport d'activité et de
développement durable
2024
de la Communauté
d'Agglomération de
Béthune-Bruay Artois Lys
Romane
Convocation du
2 Décembre 2025
Nombre de conseillers
en exercice : 23
Conseillers présents : 16
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
Publié le 18/12/2025
ID : 062-216204800-20251208-2025CM72-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 DECEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le huit décembre à dix-huit heures trente, le Consei
Municipal de cette commune s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous La
présidence de Monsieur Philippe SCAILLIEREZ, Maire, suite à des convocations
adressées à chacun des membres Le deux décembre deux mille vingt-cinq et dont un
exemplaire a été affiché à la porte de La Mairie.
Étaient présents: Mmes Mrs Philippe SCAILLIEREZ, Nicole CHASTENEZ, Bernard
PRUVOST, isabelle VANELLE, Alain COQUERELLE, Annick SAVOLDELLI, Claudie MARTEL,
Roland JOLY, Frédéric DISSAUX, Aimé ROUSSEY, Didier FATOU, Betty BEN, Isabelle CAZIN, Johny GLAVIEUX, Dorothée HAUER, Alain DIENI.
Étaient excusés : Mmes Mrs Isabelle VANLANDE, Delphine LECOCOQ, Patrice ANDREOTTI, Caroline DERAEDT, Rodrigue DESULTERRE, Rosanna GILLET
Était absent: Mr Frédéric DREZE.
Pouvoirs:
Mme Isabelle VANLANDE à Mr Bernard PRUVOST
Mme Delphine LECOCQ à Mr Johny GLAVIEUX
Monsieur Frédéric DISSAUX est élu Secrétaire de séance.
RAR RIRE
Conformément à l'article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Le Maire présente à l'assemblée le rapport d'activité et de développement
durable 2024 de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys
Romane, dont un exemplaire a êté transmis à chaque conseiller municipal.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Prend acte de la communication du rapport d'activité et de développement durable
2024 de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane.
Ainsi fait et délibéré Les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,