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Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations decembre 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 2 décembre 2024 Feuillet 2024/95
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 2024-39 DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT PREVOYANCE OBLIGATOIRE AU PROFIT DE SES AGENTS ET DE PARTICIPER A SON FINANCEMENT - exercice 2024 — examinée le 2 décembre — approuvée
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DCM 2024-41 LOTISSEMENT LES CHARMES — CONVENTION DE RETROCESSION AVEC SAUMUR HABITAT -exercice 2024 — examinée le 2 décembre — approuvée
DCM 2024-42 PROGRAMME DU PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE - exercice 2024 — examinée le 2 décembre — approuvée
DCM 2024-43 VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL LA MARTINIERE - exercice 2024 — examinée le 2 décembre — approuvée
DCM 2024-44 PROPOSITION D'ACTION 2025 DE LA LIGUE PROTECTRICE DES OISEAUX (LPO) exercice 2024 — examinée le 2 décembre — approuvée
Le secrétaire
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Affichée le 3 décembre 2024