Procès Verbal - pv 12 2018 (17)

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Procès Verbal - PV Séance du 17 12 2018

Procès Verbal - pv 12 2018 (17) Document publié le Lundi 17 décembre 2018 par la commune de Sabres. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 12 2018 (17))Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Bois et produits du bois, 2018-40

PROCES-VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL

Séance ordinaire du 17 décembre 2018 à 20 heures 30

L’an deux mille dix-huit et le lundi 17 décembre à

20h30, le Conseil Municipal de cette commune,

régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre

prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, sous la présidence de Monsieur Gérard

MOREAU, Maire.

Membres présents : MM. Gérard MOREAU, Bernard GRIHON, Olivier LOUBERE, Abdellah BABA, Thomas DARRIGADE, Christophe LASSAGNE, François VERDES, Mmes Sylvie BACCOU, Christine BARBARESCO, Virginie CARRERE, Raymonde CAZES, Agnès CLAUDINE, Magali VALIORGUE-LARROUY.

Absent excusé : Sylvain ROUCHALEOU

Secrétaire de séance : Abdellah BABA

Date de convocation : 11 décembre 2018

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2018 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés approuve le procès-verbal de la séance du 25 octobre 2018.

DCM 2018-12/01 : Prise en charge des frais engagés par la commune pour le fonctionnement des écoles

Le Maire rappelle au Conseil municipal le travail mené par la Communauté de Communes depuis le début de l’année 2018 autour des compétences scolaires et périscolaires.

La Communauté de Communes Cœur Haute Lande exerce désormais la compétence scolaire et périscolaire sur l’ensemble de son territoire. Cependant, le transfert des compétences a été progressif et les communes sont amenées à prendre en charge des frais incombant à la Communauté de Communes dans la mesure où :

- Les agents exerçant 100% de leur activité sur des compétences communautaires ont fait l’objet de mises à disposition avant transfert définitif dans les effectifs de la CDC - les bâtiments scolaires sont majoritairement inclus dans un ensemble communal et leurs frais de fonctionnement ne peuvent être isolés des dépenses communales. - des personnels communaux sont mis à disposition pour une partie de leur temps de travail pour l’exercice de compétences communautaires.

DEPARTEMENT DES LANDES

ARRONDISSEMENT DE MONT

DE MARSAN

COMMUNE DE SABRES

Nombre de conseillers élus : 15

Conseillers en fonction : 14

Conseillers présents et représentés : 13Le Maire indique qu’il est désormais possible d’établir le total des dépenses engagées par commune, pour le compte de la Communauté de Communes et qui s’établissent de la manière suivante, ce décompte ayant été établi de manière contradictoire entre la Communauté de Communes et les communes aux vues des dépenses non dissociables présentées par les communes :

Vu la délibération de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande n°2017-01-50 du 11 janvier 2017 portant extension de la compétence optionnelle Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire à l’ensemble du territoire ;

Vu la délibération de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande n°2017-03-91 du 9 mars 2017 portant extension de la compétence facultative Enfance-Jeunesse à l’ensemble du territoire ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :

▪ Valide le montant des frais engagés pour le compte de la Communauté de Communes indiqué ci-dessus et la perception desdites sommes.

▪ Donne pouvoir au Maire pour mettre en œuvre cette décision.

DCM 2018-12/02 : Convention d’attribution d’un fonds de concours pour les travaux réalisés à l’école

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal les dispositions de l’article L.5214-16 V du Code général des collectivités territoriales qui prévoit qu’« afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté de communes et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire et des conseils municipaux concernés. »

Monsieur le Maire indique que la Communauté de Communes Cœur Haute Lande sollicite de la Commune de Sabres un fonds de concours pour les travaux réalisés à l’école de Sabres relatifs à la fourniture et à la pose de menuiseries extérieures.

Objet Montant HT

Coût total de l’opération 7 424,50 € Participation de la commune 2 227,35 € Autofinancement CCCHL 5 197,15 €

Monsieur le Maire précise qu’une convention définissant les conditions de versement des fonds de concours a été établie afin :

- De déterminer les volumes financiers concernés.

- Les modalités financières de versement (acomptes, soldes….)

COMMUNE FRAIS INDISSOCIABLES MISES A DISPOSITION TOTAL GENERAL

SABRES 47 500 € 26 250,35 € 73 750,35 €2018-41

Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2017 relative à la liberté et aux responsabilités locales ; Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.5214-16 V ;

Vu la délibération n°2017-03-51 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande en date du 30 mars 2017 relative aux conditions de versement des fonds de concours

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

DECIDE

▪ D’autoriser le versement d’un fonds de concours à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande d’un montant de 2 227,35 € pour les travaux réalisés à l’école de Sabres.

▪ D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’attribution d’un fonds de concours pour les travaux réalisés à l’école à Monsieur le Président de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande.

DCM 2018-10/03 : Décision modificative n°4 – Budget communal

VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2311-1, L. 2313-1 et suivants ;

VU la délibération municipale du 10 avril 2018 relatif au vote du budget primitif Commune pour l’exercice 2018 ;

Vu le budget primitif Commune 2018 ;

CONSIDERANT la nécessité de procéder aux modifications telles que figurant dans les tableaux ci-après pour faire face, dans de bonnes conditions, aux opérations financières et comptables du budget communal,

Sur l’état d’actif sont inscrites des immobilisations à des comptes budgétaires erronés qu’il convient de corriger.

En conséquence, pour régulariser ces incohérences sans incidence budgétaire et financière, des opérations et prévisions sont à inscrire au budget principal de la commune pour l’exercice 2018 telles quelles suit :

DEPENSES

AUGMENTATION DE CREDITS

RECETTES

AUGMENTATION DE CREDITS

Objet Op°. & Art Sommes Op°. & Art Sommes

SECTION INVESTISSEMENT

Inventaire LOTOISELEURS 2115.041 4 954.00 € 2313.041 4954.00 €

Inventaire FORET 2312.041 17 366.00 € 2117.041 17366.00 €

Inventaire MOBILIERS SCOLAIRES 2128.041 1 090.00 € 2184.041 1090.00 €

Inventaire MONUMENTS AUX MORTS 21318.041 1 675.00 € 2138.041 2843.00 €

Inventaire MAIRIE-JARDINIERES 21311.041 552.00 € 2181.041 8418.00 €

Inventaire JEUX ECOLES-MONUMENTS

AUX MORTS

2181.041 18 100.00 € 2188.041 16932.00 €

Inventaire JARDINIERES 2188.041 7 866.00 €

TOTAL 51 603.00 € 51 603.00 €OUVERTURE DE CREDIT – VIREMENT DE CREDIT SECTION INVESTISSEMENT

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

APPROUVE les mouvements de crédits tels que définis ci-dessus

DCM 2018-12/04 : Cession des parcelles U 260 et U 261 à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande dans le cadre du projet de construction d’un nouvel EHPAD

Par délibération en date du 3 mai 2018 et 27 juin 2018 la commune de Sabres s’est engagée à céder à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande des parcelles afin d’envisager la construction d’un nouvel EHPAD.

Les parcelles nécessaires à ce projet ont été déterminées en concertation avec la Communauté de Communes, il s’agit des parcelles cadastrées section U n° 260, 261 et 262. Seule la parcelle U262 n’appartient pas à ce jour à la commune de Sabres.

Conformément aux dispositions de l’article L 1311-9 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune s’engage à demander l’avis des Domaines avant cette cession.

Toutefois, considérant l’objectif d’intérêt général du projet de construction d’un EHPAD, Monsieur le Maire propose de céder ces biens pour l’euro symbolique.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents

AUTORISE la cession des parcelles cadastrées section U n° 260 et 261 à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande des parcelles afin d’envisager la construction d’un nouvel EHPAD.

ACCEPTE la cession de ces biens à l’euro symbolique

DESIGNE Maître DUMONT, Notaire à Pissos, pour établir l’acte de vente

Désignation DEPENSES RECETTES Diminution

de crédits

Augmentation

de crédits

Diminution

de crédits

Augmentation de

crédits

Section INVESTISSEMENT

1338 - 9004 Ecoles - fonds affecté à

équipement transférable 2 500.00

2182 - 9011 Matériel motorisé 2 500.00

2031 – 9011 Frais d’étude (Plan

d’aménagement) Voirie Réseaux 25 000.00 2031 – 9011 Frais d’étude (Plan

d’aménagement) Voirie Réseaux 25 000.00

1323 Subvent° Départementale (Fec) 15 000.00

2313 – 9016 Travaux en cours - bâtiments

communaux 10 000.00

Totaux 12 500.00 27 500.00 € 15 000.00 €2018-32

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette vente.

DCM 2018-12/05 : Echange de parcelles entre la commune de Sabres et Madame LEMEE Bernadette

Monsieur le Maire rappelle la délibération n° 2018-12/04 adoptée ce jour et ayant pour objet « la cession des parcelles U 260 et U 261 à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande dans le cadre du projet de construction d’un nouvel EHPAD »

Il rappelle que les parcelles cadastrées section U n° 260, 261 et 262 sont concernées par le projet de construction de l’EHPAD et que seule la parcelle U262 n’appartient pas à la commune.

Madame LEMEE Bernadette est propriétaire de cette parcelle et a donné un accord de principe pour procéder à un échange avec la commune afin de mener à bien ce projet.

Une fois propriété de la commune, cette parcelle pourra être céder, dans les mêmes conditions que les parcelles U260 et U261, à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

AUTORISE à échanger avec la parcelle cadastrée section U n°262 appartenant à Madame Bernadette LEMEE, une parcelle communale de même valeur vénale.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cet échange.

DCM 2018-12/06 : Vente du tracteur-tondeuse Kubota

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commune possède un tracteur-tondeuse Kubota qui est utilisé pour la tonte des stades.

Ce tracteur-tondeuse ne permet pas de déplacer les enrouleurs des arrosages des stades et de plus sa capacité étant trop petite, il n’est pas adapté à la superficie des espaces publics à tondre.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que par courrier en date du 8 décembre 2018 de Monsieur Pierre FUMEAU et Monsieur Mickaël BIJOUX ont fait une demande pour acquérir ce tracteur-tondeuse.

Ils proposent de l’acquérir au prix de 3 000 € (trois mille euros)

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

AUTORISE la vente du tracteur-tondeuse Kubota à Monsieur Pierre FUMEAU et Monsieur Mickaël BIJOUX, domiciliés à SABRES

FIXE le prix de vente à 3 000 € (trois mille euros)DCM 2018-12/07 : Vente de pins

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commune a mis en vente un lot de pins situé sur la parcelle cadastrée section H n° 306 au lieu-dit « la Tuhe » d’une superficie d’environ 1Ha

Il s’agit d’une coupe rase pour un volume de bois estimé à 136 m3

Monsieur le Maire présente l’offre faite par l’entreprise LAMARQUE SOGY BOIS pour un montant total de 7 100 € HT.

Il propose de retenir cette offre et de conclure d’une vente de gré à gré.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents,

AUTORISE la vente d’un lot de pins situé sur la parcelle cadastrée section H n° 306 au lieu-dit « la Tuhe » pour un volume de bois estimé à 136 m3 à LAMARQUE SOGY BOIS pour un montant total de 7 100 € HT

AUTORISE Monsieur le Maire à conclure la vente de gré à gré et à signer tous les documents afférents à cette vente.

Motion 2018-12/01 : Assiette forfaitaire de la course landaise

Considérant

- Que la course landaise est une très ancienne pratique connue déjà au Moyen-Age et parvenue jusqu’à nous en dépit des modes, des révolutions et des interdictions - Qu’elle est un sport particulier porteur des valeurs de ruralité et de culture qui participe de l’identité gasconne.

- Qu’elle est l’élément majeur des fêtes de nos villages et pèse un poids considérable sur l’économie rurale, le tourisme et l’animation des territoires,

- Que les 250 pratiquants descendent dans l’arène par atavisme, défi, panache, dépassement de soi et que les défraiements sont sans commune mesure par rapport aux risques encourus,

- Que les 230 associations et clubs organisateurs sont composés exclusivement de bénévoles passionnés qui œuvrent toute l’année pour organiser des Courses Landaises avec un équilibre financier de plus en plus précaire,

- Que la suppression envisagée du forfait dont bénéficiaient les pratiquants à une course landaise aurait dû résulter d’une concertation plus aboutie et n’a pas été à ce jour officiellement signifiée à la Fédération Française de Course Landaise (FFCL)

Constatant

- Que même s’il constitue une avancée appréciable par rapport au régime général, le rattachement proposé au régime de calcul des cotisations sociales des fédérations sportives avec application immédiate entraînerait une augmentation excessivement brutale des coûts d’organisation d’une course landaise, modifierait le statut des acteur licenciés à la FFCL, avec pour corollaire des formalités administratives complexes pour les bénévoles et pourrait porter un préjudice important à notre sport traditionnel, dont l’aspect patrimonial mérite une attention toute particulière insuffisamment prise en considération.2018-33

- Que la première réunion de travail concernant un nouveau régime et ses éventuelles modalités d’application dès le 1er janvier 2019 n’a eu lieu que le 29 novembre 2018 alors que l’ensemble des pratiquants avaient déjà pris leurs licences 2019 et que la majorité des clubs ont déjà signé les contrats pour les courses landaises 2019.

- Que la nécessité de refonder un nouveau modèle économique viable pour la Course Landaise qui résulterait des nouvelles dispositions n’a fait l’objet d’aucune réflexion approfondie, qui ne saurait de toute façon aboutir en l’espace de quelques semaines jusqu’au 1er janvier 2019.

Le Conseil Municipal de Sabres, demande

Une année de dérogation supplémentaire aux conditions de 2018 pour laisser à la FFCL le temps de travailler en concertation sur la définition d’un nouveau régime de calcul et de le présenter à l’ensemble des composantes de la Course Landaise (ganaderos, licenciés, clubs…).

La Fédération Landaise de Course Landaise s’engage à maintenir et à organiser le prélèvement des cotisations 2019 sur la base du dispositif en vigueur en 2018 dans l’attente de la fixation des nouvelles règles suite à la concertation qu’elle appelle de ses vœux.

Questions diverses

- Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il recevra Monsieur le Directeur de VTF mardi 18 décembre à 18H30, il propose aux élus intéressés et disponibles de se joindre à la réunion.

- Il informe également les élus que Monsieur Escoubet, architecte, présentera une première esquisse de l’aménagement de la grange des Sabringots, mercredi 19 décembre à 18H30.

- Madame Christine Barbaresco demande la mairie va se positionner dans le cadre de la concertation nationale. L’Etat doit donner des directives dans les prochains jours et de toute façon cela se fera en concertation avec les Maires.

Madame Magali VALIORGUE lui répond que dans le département des Landes, la discussion se fera avec l’Association des Maires des Landes (AML) qui ensuite donnera les directives aux différents maires.

Le Conseil Municipal donne un accord de principe pour suivre les décisions de l’AML

- Madame Virginie CARRERE rappelle que le repas des jeunes de la commune aura lieu vendredi 20 décembre.

- Elle informe également l’assemblée qu’elle a été interpellée par l’association des parents d’élèves. Ils souhaiteraient mettre en place des actions sur la parentalité (café- débat, conférence, concertation….). Elle précise qu’elle a pris contact avec Madame Gentes, directrice du pôle enfance-jeunesse de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande et doit avoir une rencontre avec les agents du Relais d’Assistantes Maternelles et du Lieux d’Accueil Enfants Parents. La Communauté de Communes a prévu de travailler sur ce thème en 2019.

Séance levée à 21h15Table des délibérations de la séance du 17 décembre 2018

2018-12/01 – Prise en charge des frais engagés par la commune pour el fonctionnement des écoles

2018-12/02 – Convention d’attribution d’un fonds de concours pour les travaux réalisés à l’école

2018-12/03 – Décision modificative n°4 – Budget communal

2018-12/04 – Cession des parcelles U 260 et U 261 à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande dans le cadre du projet de construction d’un nouvel EHPAD

2018-12/05 – Echange de parcelles entre la commune de Sabres et Madame LEMEE Bernadette

2018-12/06 – Vente du tracteur-tondeuse Kubota

2018-12/07 – Vente de pins

Motion 2018-12/01 : Assiette forfaitaire de la course landaise