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Déliberation - 2023 107 repstt PNR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 107 repstt PNR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
HAUTE-SAVOIE
/ AT
DOUSSARD
Sur
Nombre
de Conseillers
en exercice
:
27
Présents
et représentés
:
27
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
SUR
S
L
9
EXTRAIT
D
[|
R
El
|
Publié
le 05/12/2023
ID
: 074-217401041-20231129-DELIB2023_107-DE
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An DEUX
MIL VINGT
TROIS,
le VINGT
NEUF
NOVEMBRE
à dix-neuf heures trente, le conseil municipal dûment
convoqué
le vingt-trois novembre,
en séance ordinaire, s'est réuni en la Maison des associations,
Salle Rhin Danube,
sous la présidence
de Madame
Marielle JUILIEN,
Maire,
Etaient présents
:
Mme
Marielle JUILIEN,
Maire
MME
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Laurence
GODENIR,
Christine CLAUDE
et MM.
Nicolas
BALMONT,
Richard
FROSSARD
et Bernard
CHATELAIN-CADET,
adjoints
MME
Denise AVRILLIER,
Sylvie CATTANEO,
Isabelle DAGAND,
Nadine JACQ,
Delphine FALQUET,
Cécile
CHAMPION,
Margaret
GOURDIN,
Antonia
CHARLES
et
MM.
Davy
COATEVAL,
David
HERRERO,
Yoann
COURSEL,
Aurélien
CASTILLE,
Mathieu
ROCHETTE,
Hugo
CHAVANNE,
Pierre
DEMAISON
et Philippe CHAPPET.
Étaient
excusés
:
M.
Jean-Baptiste
DELEBECQUE
a donné
procuration
à M.
Nicolas
BALMONT
Mme
Jacqueline
CORRE
a donné
procuration
à Mme
Laurence
GODENIR
Mme
Fanny
ZINGER
a donnée
procuration
à Mme
Marielle JUILIEN
M.
Stéphane
GAILLARD
a donné
procuration
à Mme
Sylvie CATTANEO
Secrétaire
de Séance
Mme
Christine CLAUDE
N° 2023-107 ELECTION
DES
DELEGUES
AU
PARC
NATUREL
REGIONAL
DES
BAUGES
LE
MAIRE
EXPOSE
La
Commune
adhère
à plusieurs
EPCI
(Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale)
dont
les assemblées
délibérantes
sont composées
des
représentants
élus
de
ses
membres.
Le
nombre
de
représentants
de chaque
commune
est déterminé
par
les statuts
de chaque
EPCI.
Hormis
la Communauté
de
Communes
pour
laquelle
les représentants
de
la commune
sont élus
au
suffrage
universel
direct,
les membres
des
autres
EPCI
sont
élus
par
le Conseil.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VU
les articles L5212-6
et suivants du Code
Général
des
Collectivités Territoriales
:
VU
les statuts
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges
;
VU
le procès-verbal
de l'élection du
Maire et des
adjoints du
17 novembre
2023
;
CONSIDERANT
qu'il convient
de désigner
1 délégué
titulaire et
1 délégué
suppléant,
CONSIDERANT
la candidature
unique
de
M.
Richard
FORSSARD
et de
son
suppléant
M.
Bernard
CHATELAIN-CADET,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
l'unanimité
: 27 voix
pour
ELIT
comme
délégué
titulaire
au
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Massif des
Bauges
:
-_
M.
Richard
FROSSARD
ELIT
comme
délégué
suppléant
au
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Massif des
Bauges
:
-
M. Bernard
CHATELAIN-CADET
En
séance
les Jour,
Mois
et an que
dessus,
Pour
extrait conforme,
Le
Secrétaire,
Christine
CLAUDE
|
À
Le maire cerifie,
sous
sa responsabilité,
le caractère exécutoire
de cet acte transmis
au
représentant de l'Etat le :
Publié
le