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Déliberation - 2023 027 BA FORETS 2023 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 027 BA FORETS 2023 2)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
HAUTE-SAVOIE
Ÿ
SE
DOUSSARD
RS
d
Nombre
de Conseillers en exercice :
27
Présents et représentés :
27
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
S
9 L
0
Publié
le
ID
: 074-217401041-20230329-DEL2023_027-BF
des
délibérations
du
conseil
MunIcIpaI
de
Doussard
L'An
DEUX
MIL VINGT
TROIS,
le VINGT
NEUF
MARS
à dix-neuf heures,
le conseil
municipal dûment
convoqué
les vingt-
trois mars, en séance ordinaire, s'est réuni en la Maison des associations, Salle Rhin Danube, sous la présidence de Monsieur Michel
COUTIN,
Maire,
Etalent présents :
M. Michel COUTIN,
Maire
MME
Lucie
LITTOZ,
Mylène
FORESTIER,
M.
Marc
MILLET-URSIN,
el
Stéphane
RECOQUE,
Adjoints MME
Monique
PETIT,
Margaret
GOURDIN,
Sophie
PIAIA,
Antonia
CHARLES,
Claire
BOUCHEX-
BELLOMIE,
Laurence
GODENIR,
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Marielle
JUILIEN
et
MM
Jean-Pierre
LITTOZ-MONNET,
Marc BERTON,
Serge MOLINARI,
Pierre DEMAISON,
Philippe CHAPPET,
M.
Bernard CHATELAIN-CADET,
Nicolas BALMONT
et M. Richard FORSSARD
Conseillers municipaux
Étalent excusés
:/
: Mme
Maria ABRUNHOSA
a donné
pouvoir à Mme
Mylène
Forestier
|
Mme
Michèle MADDALENA
a donné
procuration
à M. Millet-Ursin
Mme
Angélique GELIS
a donné
procuration
à M. Molinari
M. Michel VINCENT
a donné
procuration
à Mme
Liltoz
M, Hubert
BERTHOLLET
a donné
procuration
à M. Demaison.
M. Nicolas
SALLAZ
a donné
procuration
à M. Chappet.
N° 2023-027
Budget
annexe
Forêts
2023
Approbation
Secrétaire de Séance
M. Stéphane
RECOQUE
LE MAIRE
EXPOSE
Le budget
foret retrace
à la fois les opérations
d'entretien
du
patrimoine
forestier de
la Commune
avec
des
dépenses
d'entretien
de
piste et d'abatlage
de
parcelle
selon
le programme
proposé
par l'ONF
au
litre de
l'année
2023.
Les
propositions
de
dépenses
devraient
être couverts
par les ventes
de bois issus
des
exploitations et une subvention
sylv'actes pour certains travaux sylvicoles.
Dans
une
seconde
partie il retrace
les opérations
inhérentes
à la co-maitrise
d'ouvrage
pour la création
de la
desserte
forestière
en
contournement
du
hameau
de
Saury.
Le
montage
juridique
de
portage
se
traduit par la
création d'une opéralion pour compte
de tiers auprès de la Commune
de Lathuile.
Exercice
précédent
Exercice
courant
Budget
primtf |
Budget
voté
Totalréahsé
|% réalisé
Crédit
do
Propositions
Totatbudget
1°
report
nouv.
crédits
primitif
«)
«)
(+02)
Fonctionnement
Dépense
44 483,11
44 483,11
26 359,27
59,26]
32 600,00}
32 800.00!
Recelte
44
483,11)
44
483,11
40
526,12]
91,10)
32 800,00]
32 800,00!
Total Fonctionnement
9,00]
0,00!
14166,86]
0,00]
Investissement
Dépense
238 892,15)
232
792,15]
14 622,13]
6.28]
179 559,25)
188 774,43]
368
333,68
Recelle
238
892,15
232
792,15]
14 761,41
6,34]
129 209,60]
239
124,08]
958 333,68]
Total
investissement
0,00)
0,00!
139,2
0,00!
-50 349,66]
60
349,66)
LE CONSEIL
MUNICIPAL
VU
le code
général
des collectivités
territoriales
Vu le débat d'orientation budgétaire du
14 mars
2023,
Vu
l'avis de la commission
des
finances
du
15 mars
2023,
Vu
le projet de
budget
annexe
Forêts
2023
présenté
par
M.
Le
Maire,
Vu la demande
d'exprimer le vote par bullelin secret, soutenue
par 17 voix, représentant plus du
tiers des
membres
présents
en
séance, Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 31/03/2023
…
;
0
Publié
le
S
L
ID
: 074-217401041-20230329-DEL2023_027-BF
APRES
AVOIR
DELIBERE
DECIDE
à l'unanimité
25 voix
pour
et 2 abstentions
D'APPROUVER
le budget
annexe
Forêts
2023
tel que
présenté
en
annexe.
En
séance
les Jour,
Mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait conforme,
Le Secrétaire,
Le Maire,
M.
Stéphane
RECOQUE
jebhel COUTI
Le
maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exéculoire de cel acle transmis au représentant de l'Etal e:
DS
2S2S
Publié
le 18)
2
,