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Déliberation - CM 20230925 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20230925 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Consommateurs, Médias, Culture et patrimoine,
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CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET RESULTAT DU VOTE
2023-067 Subvention au profit des victimes du tremblement de terre ee ue et4 au Maroc (Groupe Ecully Naturellement)
Octroi de la protection fonctionnelle de la commune à Par 26 voix pour et 4 2023-068 | Monsieur le Maire — Diffamation Publique abstentions (groupe Ecully Naturellement)
Adhésion au dispositif de centrale d'achat Auvergne-Rhône
2023-069 | Alpes — Autorisation de signature de la convention | Unanimité par 32 voix pour d'adhésion — Délégation au Maire
Instauration d'une redevance d'occupation du domaine
2023-070 | public par les ouvrages des réseaux de transport et de | Unanimité par 32 voix pour distribution de gaz
Délégation de signature des admissions en non-valeur pour
2023-071 |le budget principal de la Ville et des budgets annexes | Unanimité par 33 voix pour Cinéma et Espace Ecully
Création de la Commission Consultative des Services
2023-072 | Publics Locaux - Modalités de désignation des membres et | Unanimité par 33 voix pour fonctionnement
Modalités de dépôt des listes relatives à l'élection des
2023-073 | membres de la Commission de Délégation des Services | Unanimité par 33 voix pour Publics (CDSP)
2023-074 LUE de la Commission de Délégation des Unanimité par 33 voix pour
2023-075 or d'un voyage de mémoire à AUSCHWITZ- Unanimité par 33 voix pour
2023-076 | Organisation du temps de travail Unanimité par 33 voix pour Avenant n°3 au bail d'occupation des locaux du bailleur ue . 2023-07 | AL LIADE Habitat au bénéfice de la vil d'Ecully VRREen ss RON Convention cadre de partenariat entre la Commune d'Ecully
2023-078 | et le Centre social « le Kiosque et l'Arche » au titre des | Unanimité par 33 voix pour chantiers Ville Vie Vacances - 2023 - 2026
Convention de participation financière entre la Métropole de
Lyon et la ville d'Ecully pour la refonte des conventions sue . PRESS locales d'application (CLA) du Contrat de Ville Métropolitain Unañimié parss NE POUF (CVM)
Conventions d'objectifs et de financement entre la CAF du
2023-080 | Rhône et la commune d'Ecully dans le cadre de la | Unanimité par 33 voix pour convention territoriale globale
Approbation de deux conventions de mécénat financier ue . 2DAEAUET entre la Ville d'Ecully, la SBM et le Crédit Mutuel Lnanimié:par 25 walk pour
2023-082 | Convention réseau des bibliothèques Ouest-Nord Unanimité par 33 voix pour Règlement intérieur commun du réseau des bibliothèques 2023-083 Ouest-Nord Unanimité par 33 voix pour
Convention constitutive de groupement de commandes
2023-084 | dans le cadre du réseau des bibliothèques Ouest-Nord | Unanimité par 33 voix pour (ReBONd)
Convention de mise à disposition du coordonnateur du
2023-085 | réseau ReBONd entre la commune d'Ecully et la commune | Unanimité par 33 voix pour de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
2023-086 Tarification pour la mise à disposition de la piscine Unanimité par 33 voix pour municipale à l'association « À l'Eau Ecully »
Le Maire,
a
Sébastien MICHEL