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Conseil Municipal - mairie conseilmunicipal 2013 04
Conseil Municipal - CM 09.05.2017
Document publié le Mardi 9 mai 2017 par la commune de Plouvorn.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09.05.2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
Mardi 2 mai 2017
Membres :
En exercice : 23
Présents : 23
Votants : 23
Pour : 23
Abstention : 0
Délibération N°
2017 05 01
Objet : Surveillance du centre-bourg de la commune et des infrastructures communales.
Monsieur le Maire
EXPOSE que, durant la saison estivale, les bâtiments communaux et l’espace au plan d’eau de Lanorgant font l’objet de dégradations répétées et la quiétude des riverains aux abords des aires du plan d’eau de Lanorgant n’est pas assurée surtout le week-end.
Comme les années précédentes les élus de la Commission « Aménagement du Bourg-Urbanisme-Bâtiments Non-Sportifs » proposent de faire appel à une société de surveillance le week-end et occasionnellement quelques nuits en semaine.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents
DECIDENT de faire appel à la société de surveillance Sécurit29 de Quimper pour assurer la mission telle que présentée.
AUTORISENT le Maire à signer une convention avec la société retenue qui sera chargée de la surveillance du centre-bourg et des infrastructures communales.
Pour extrait conforme, établi à Plouvorn le mardi 9 mai 2017
François Palut, Maire de PLOUVORN
___________________________________________
Certifié exécutoire par transmission électronique
A la Préfecture de Quimper le mercredi 10 mai 2017
Affiché en Mairie le mercredi 10 mai 2017
Le Directeur Général des Services, Emmanuel Le Bihan
Le mardi neuf mai deux mil dix-sept, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur le
Maire, François PALUT.
Etaient présents : PALUT François, JAFFRES Nadine, PICHON
Marie-Christine, BODERIOU Grégory, BOULAIRE Véronique,
BRAS Philippe, COMBOT Estelle, CRENN Nadia, JUDEAU
Mariannick, LE GOFF Isabelle, MARC Anne-Hélène, NENEZ
Marie-France, PAGE Hélène, STEPHAN Brigitte, LE NAN
Jean-Paul, CADIOU Martial, MIOSSEC Gilbert, FLOCH André,
ALLAIN Michel, LERROL Nicolas, LE SCANF David, PHILIP
Stéphane, THEPAUT Jean-Michel.
Absent(s) excusé(s) :
Secrétaire de séance : M. Grégory BODERIOU
Envoyé en préfecture le 10/05/2017
Reçu en préfecture le 10/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170501-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
Mardi 2 mai 2017
Membres :
En exercice : 23
Présents : 23
Votants : 23
Pour : 23
Abstention : 0
Délibération N°
2017 05 02
Objet : Tarifs des activités au plan d’eau de Lanorgant et de l’aire de camping-car
Après avoir écouté le compte-rendu de la réunion de la Commission « Action Culturelle, Bâtiments et Espaces de Sports et de Loisirs » dressé par Monsieur Jean-Paul Le Nan, Adjoint au Maire,
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
DECIDENT de fixer à 6 €/jour l’emplacement dans l’aire de camping-car au plan d’eau de Lanorgant pour les camping-cars de 10 h le matin jusqu’ à 10 h le lendemain ; et à 6,20 €. cette prestation sur la période du 1er juillet au 31 août. Un forfait de 2 €. est décidé donnant droit à vidange des eaux usées et 3 heures de stationnement maximales.
CHARGENT Monsieur le Maire de signifier ces tarifs à la Perception de Landivisiau.
Pour extrait conforme, établi à Plouvorn le mardi 9 mai 2017
François PALUT, Maire de PLOUVORN
________________________________________________________________
Certifié exécutoire par transmission électronique à la Préfecture de Quimper
le mardi 31 mai 2016 ; et affichage le mercredi 10 mai 2017
Le Directeur Général des Services, Emmanuel LE BIHAN
Le mardi neuf mai deux mil dix-sept, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, François PALUT. Etaient présents : PALUT François, JAFFRES Nadine, PICHON Marie-Christine, BOULAIRE Véronique, COMBOT Estelle, CRENN Nadia, JUDEAU Mariannick, LE GOFF Isabelle, MARC Anne-Hélène, NENEZ Marie-France, PAGE Hélène, STEPHAN Brigitte, LE NAN Jean-Paul, CADIOU Martial, MIOSSEC Gilbert, FLOCH André, ALLAIN Michel, BODERIOU Grégory, BRAS Philippe, LERROL Nicolas, LE SCANF David, PHILIP Stéphane, THEPAUT Jean-Michel.
Absent(s) excusé(s):
Secrétaire de séance : M. Grégory BODERIOU
Envoyé en préfecture le 10/05/2017
Reçu en préfecture le 10/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170502A-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOUVORN
Date de convocation :
Mardi 2 mai 2017
Membres :
En exercice : 23
Présents : 23
Votants : 23
Pour : 23
Abstention : 0
Délibération N°
2017 05 03
Objet : Equipements Espace Culturel du Plan d’Eau et Maison de l’Enfance en construction rue du Plan d’Eau à Plouvorn
Madame Marie-Christine Pichon, Adjointe au Maire rapporteur de la Commission « Salle Multifonctions-Maison de l’Enfance »
EXPOSENT la situation de l’Espace Culturel du Plan d’Eau et de la Maison de l’Enfance, en cours de construction depuis novembre 2015.
PRECISENT que des équipements complémentaires sont à acquérir en matière de téléphonie et de mobilier.
PRESENTENT les propositions des entreprises sollicitées à cet effet.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal
DECIDENT de retenir les offres suivantes :
Acquisition d’équipements électro-ménager: entreprise Expert Olivier de Saint-Pol de Léon
Acquisition d’équipements de téléphonie mobile : groupe Hexatel – Téléphonie Centrale de Noyal-Sur-Vilaine
.../...
Le mardi neuf mai deux mil dix-sept, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur
le Maire, François PALUT.
Etaient présents : PALUT François, PICHON Marie-Christine,
BOULAIRE Véronique, COMBOT Estelle, CRENN Nadia, LE
GOFF Isabelle, Mariannick JUDEAU, Anne-Hélène MARC,
NENEZ Marie-France, PAGE Hélène, sSTEPHAN Brigitte, LE
NAN Jean-Paul, CADIOU Martial, MIOSSEC Gilbert, FLOCH
André, ALLAIN Michel, BODERIOU Grégory, BRAS Philippe,
LERROL Nicolas, LE SCANF David, PHILIP Stéphane,
THEPAUT Jean-Michel.
Absent(s) excusé(s) :
M Grégory BODERIOU a été élu Secrétaire de séance.
Envoyé en préfecture le 10/05/2017
Reçu en préfecture le 10/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170503-DE .../...
Les dépenses correspondantes seront mandatées sur les crédits du programmes d’investissement N° 36 « Salle Multifonction » du budget de la commune.
Pour extrait conforme, établi à Plouvorn le mardi 9 mai 2017
François Palut, Maire de PLOUVORN
___________________________________________
Certifié exécutoire par transmission électronique
A la Préfecture de Quimper le mercredi 10 mai 2017
Affiché en Mairie le mercredi 10 mai 2017
Le Directeur Général des Services, Emmanuel Le Bihan
Envoyé en préfecture le 10/05/2017
Reçu en préfecture le 10/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170503-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
Mardi 2 mai 2017
Membres :
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 22
Pour : 22
Abstention : aucune
Délibération N°
2017 05 04
Objet : Enquête publique Scea David Riou
Monsieur Martial Cadiou, Adjoint au Maire, Rapporteur de la commission « Espace Rural et Environnement »,
PRESENTE l’ enquête publique en cours du lundi 10 avril 2017 au mercredi 10 mai 2017 par la Scea David Riou comprenant Monsieur David Riou, gérant, accompagné de trois salariés travaillant sur le site de « Kerdrein » - Plouvorn
EXPOSE que l’objet de l’enquête concerne l’augmentation de l’effectif de 3.040 animaux-équivalents pour un total de 8.900 animaux-équivalents avec : 600 porcs reproducteurs, 3.000 en post-sevrage, 6.500 porcs à l’engraissement ; ainsi que la construction de nouveaux bâtiments d’engraissement (2.864 places) avec lavage d’aire et post-sevrage (480 places) ; et l’agrandissement de bâtiments existants plus la construction de cellules de stockage, soit 3.315 m² de surface de bâtiment supplémentaire équivalent à 34 % de surface supérieure à l’existant aujourd’hui.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,
APPROUVENT l’enquête publique telle que présentée.
CHARGENT Monsieur le Maire de notifier cette décision aux des autorités qualifiées.
Pour extrait conforme, établi à Plouvorn le mardi 9 mai 2017
François PALUT, Maire de PLOUVORN
_________________________________
Certifié exécutoire par transmission électronique
A la Préfecture de Quimper le mercredi 10 mai 2017
Affiché en Mairie le mercredi 10 mai 2017
Le Directeur Général des Services, Emmanuel LE BIHAN
Le mardi neuf mai deux mil dix-sept, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, François
PALUT.
Etaient présents : Mesdames JAFFRES Nadine, PICHON
Marie-Christine, BOULAIRE Véronique, COMBOT Estelle, JUDEAU
Mariannick, LE GOFF Isabelle, MARC Anne-Hélène, NENEZ
Marie-France, PAGE Hélène, STEPHAN Brigitte, et Messieurs PALUT
François, LE NAN Jean-Paul, CADIOU Martial, MIOSSEC Gilbert,
FLOCH André, ALLAIN Michel, BODERIOU Grégory, BRAS Philippe,
LE SCANF David, LERROL Nicolas, PHILIP Stéphane, THEPAUT
Jean-Michel.
Absent(s) excuse(s) :
M Grégory BODERIOU a été élu secrétaire de séance.
Envoyé en préfecture le 10/05/2017
Reçu en préfecture le 10/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170504-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
Mardi 2 mai 2017
Membres :
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 22
Pour : 22
Abstention : aucune
Délibération N°
2017 05 05
Objet : Transfert du secrétariat du SIMIF de la commune de l'Ile-Tudy vers le CDG 29
Monsieur Gilbert Miossec, Adjoint au Maire, Délégué du Conseil Municipal auprès du Syndicat Informatique du Finistère (S.I.M.I.F.)
INFORME que, par délibération du 22 décembre 2016, le comité syndical du S.I.M.I.F.a approuvé le transfert du secrétariat du SIMIF de la commune de l'Ile-Tudy vers le Centre de de Gestion du Finistère de la fonction Publique Territoriale.
PRECISE que le transfert du siège du syndicat est régi par l'article L5211-20 du CGCT qui dispose que cette modification est soumise à l'accord du comité syndical et à l'accord des communes membres du syndicat dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création de syndicats, soit les deux-tiers des membres représentant la moitié de la population totale du syndicat ou la moitié des membres représentant les deux-tiers de la population totale du syndicat.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,
APPROUVENT le transfert du siège du syndicat SIMIF au Centre de de Gestion du Finistère de la fonction Publique Territoriale.
CHARGENT Monsieur le Maire de notifier cette décision à Monsieur le Président du SIMIF ainsi qu’auprès de toutes autorités qualifiées.
Pour extrait conforme, établi à Plouvorn le mardi 9 mai 2017
François PALUT, Maire de PLOUVORN
_________________________________
Certifié exécutoire par transmission électronique
A la Préfecture de Quimper le mercredi 10 mai 2017
Affiché en Mairie le mercredi 10 mai 2017
Le Directeur Général des Services, Emmanuel LE BIHAN
Le mardi neuf mai deux mil dix-sept, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, François
PALUT.
Etaient présents : Mesdames JAFFRES Nadine, PICHON Marie-Christine,
BOULAIRE Véronique, COMBOT Estelle, JUDEAU Mariannick, LE GOFF
Isabelle, MARC Anne-Hélène, NENEZ Marie-France, PAGE Hélène,
STEPHAN Brigitte, et Messieurs PALUT François, LE NAN Jean-Paul,
CADIOU Martial, MIOSSEC Gilbert, FLOCH André, ALLAIN Michel,
BODERIOU Grégory, BRAS Philippe, LE SCANF David, LERROL Nicolas,
PHILIP Stéphane, THEPAUT Jean-Michel.
Absent(s) excuse(s) :
M Grégory BODERIOU a été élu secrétaire de séance.
Envoyé en préfecture le 10/05/2017
Reçu en préfecture le 10/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170505-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
Mardi 2 mai 2017
Membres :
En exercice : 23
Présents : 23
Votants : 23
Pour : 23
Abstention : 0
Délibération N°
2017 05 06
Objet : Projet de mise en sécurité des rues des Ajoncs d’Or, des Cerisiers, Bel Air, Impasse du Général de Gaulle
Inscription au programme de financement du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police
Monsieur le Maire
EXPOSE le projet de réalisation de travaux rues des rues des Ajoncs d’Or, des Cerisiers, Bel Air, Impasse du Général de Gaulle pour endiguer le caractère « accidentogène » dans ces quartiers de l’agglomération.
La sécurité des usagers des espaces piétons et routiers est l’axe privilégié pour cette opération. Un trottoir réglementaire et des axes distincts de circulation sont créés pour permettre aux piétons et aux automobilistes de marcher en toute sécurité.
L’accent est porté sur l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents
DECIDENT de retenir cette opération de sécurisation rues des Ajoncs d’Or, des Cerisiers, Bel Air, Impasse du Général de Gaulle.
DECIDENT de solliciter le Conseil Départemental du Finistère au titre la répartition du produit des amendes de police. Un dossier de demande de subvention est établi en ce sens. .../...
Le mardi neuf mai deux mil dix-sept, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, François
PALUT.
Etaient présents : PALUT François, JAFFRES Nadine, PICHON
Marie-Christine, BOULAIRE Véronique, COMBOT Estelle, CRENN
Nadia, JUDEAU Mariannick, LE GOFF Isabelle, MARC Anne-Hélène,
NENEZ Marie-France, PAGE Hélène, STEPHAN Brigitte, LE NAN
Jean-Paul, CADIOU Martial, MIOSSEC Gilbert, FLOCH André,
ALLAIN Michel, BODERIOU Grégory, BRAS Philippe, LERROL
Nicolas, LE SCANF David, PHILIP Stéphane, THEPAUT Jean-Michel.
M Grégory BODERIOU a été élu secrétaire de séance.
Envoyé en préfecture le 12/05/2017
Reçu en préfecture le 12/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170506-DE .../...
CHARGENT Monsieur le Maire de signer tout document se rapportant à cette affaire.
Pour extrait conforme, établi à Plouvorn le mardi 9 mai 2017
François PALUT, Maire de PLOUVORN
________________________________________________________________
Certifié exécutoire par transmission électronique à la Préfecture de Quimper
le mercredi 10 mai 2017 ; et affichage le mercredi 10 mai 2017
Le Directeur Général des Services, Emmanuel LE BIHAN
Envoyé en préfecture le 12/05/2017
Reçu en préfecture le 12/05/2017
Affiché le
ID : 029-212902100-20170509-DELIB20170506-DE Conseil Municipal du mardi 9 mai 2017
Réunion publique sur l’étude sur le centre-bourg le 15 juin prochain
Les élus adoptent à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du lundi 27 mars 2017.
Finances
Un dossier de subvention au titre du produit des Amendes de Police est monté pour financer une partie des travaux de mise en sécurité dans le bourg de Plouvorn sur le programme de cette année 2017 : aménagement du stationnement autour de l’Ecole, mise en sécurité des piétons et des syclistes distincts des véhicules sur la rue du Couvent, ...
A titre d’information, 6.469 €. ont été recouvrés en 2016 pour Plouvorn.
Voirie rurale – Environnement
Un avis favorable unanime est donné à l’enquête publique en cours sur le projet d’augmentation de l’effectif de l’élevage porcin de la Scea Riou à « Kerdrein » sur la commune de Plouvorn, passant de 3.040 animaux-équivalents à 8.900 animaux-équivalents avec 600 porcs reproducteurs, 3.000 en post-sevrage, 6.500 porcs à l’engraissement. La construction de nouveaux bâtiments d’engraissement est projeté pour 2.864 places, avec lavage d’air et de post-sevrage (480 places), plus l’agrandissement de bâtiments existants et la construction de cellules de stockage, soit 3.315 m² de surface de bâtiment supplémentaires. Le programme de travaux routiers démarre cette semaine à Troërin, Kergren-Prat-Ar-Land, Prat-Crichou, Mesbian, Rusquec et le Vézec. Des réglementations ponctuelles de la circulation seront installées.
Près de 100 reines de frelons asiatiques ont été piégées dans les espaces publics depuis ce printemps
Plan d’eau
Les tarifs de droits de place sur l’aire du camping-car du plan d’eau de Lanorgant sont modifiés comme suit au 1er janvier 2018 : 6 €/tranche de 24h de 10 h le matin à 10 h le lendemain matin (au lieu de 5 €. actuellement).
Un commerçant ambulant ouvrira le 6 juin et pour l’été sur le site du plan d’eau pour un service de restauration crêpes-café-boissons dans un chalet en bois. Une convention sera établie avec ce professionnel.
Un escalier sera prochainement mis en place pour faciliter l’accès de l’Espace Culturel du Plan d’Eau vers les jeux et le plan d’eau.
Aménagement du bourg
Les élus décident de reconduire la surveillance du centre-bourg et des abords du plan d’eau de Lanorgant cet été 2017. La mission est confiée à nouveau à la société Sécurit29 de Quimper avec 2 agents de sécurité et un chien.
Une réflexion est en cours pour mieux identifier et informer sur les chemins doux existants sur la commune.
L’étude sur la requalification du bourg de Plouvorn se termine. Le 15 juin, toute la population est conviée à une réunion publique sur la Place de l’Eglise présentant la synthèse de l’étude et les éléments opérationnels à retenir. Une information sera délivrée prochainement à ce sujet.
Affaires Scolaires et Enfances
Des équipements électro-ménagers sont décidés à la Maison de l’Enfance : deux réfrigérateurs, un téléviseur, deux fours micro-onde auprès de la société Olivier Expert de Landivisiau-Saint-Pol de Léon pour 1.209,15 €.H.T. Conseil Municipal du mardi 9 mai 2017
La fréquentation du Centre de Loisirs reste bonne malgré la mise en place de la tarification différenciée.
La passerelle pour les 8-12 ans sera lancée à l’occasion des prochaines vacances scolaires. En association avec les jeunes de la commune de Plounéventer, les jeunes de Plouvorn ont décidé des animations pour financer un voyage à Eurodisney en 2018.
Information et Communication
La mise en jour du plan du bourg de la commune est le prochain dossier travaillé par la commission.
Deux des trois panneaux indiquant le plan d’eau de Lanorgant sont en place aux entrées de bourg, en venant de Saint-Pol de Léon comme de Landivisiau.
Le site internet Roscoff-Côtes des Légendes présente avantageusement le plan d’eau de Lanorgant, les référencements des calvaires répertoriés sur l’édition annuelle du bulletin de PLouvorn et le site de Lambader.
Action Culturelle, Bâtiments et Espaces de Sports et de Loisirs
Les quatre projecteurs des terrains de football de Bel Air seront changés cette fin de semaine par l’entreprise Eiffage.
Les travaux budgétés de réfection de l’Espace Jacques de Menou démarrent prochainement.
Espace Culturel du Plan d’Eau et Maison de l’Enfance
Le règlement et les tarifs de l’Espace Culturel du Plan d’Eau seront discutés lors d’une prochaine commission.
Le 24 juin est arrêtée la journée portes ouvertes de l’Espace Culturel du Plan d’Eau et Maison de l’Enfance.
Action Sociale et Solidarité
Mercredi 17 mai se tiendra la prochaine réunion de la commission.
Maison du Guéven
A la Maison du Guéven, Maison des Services au Public, deux formations démarrent cette semaine :
L’Association Recherche Travail débute pour les personnes en difficulté d’insertion. la Mission Locale du Pays de Morlaix pour un stage « Garantie Jeunes ».
A l’étage, l’espace de co-working est occupé dés cette semaine par une jeune personne dirigeant une entreprise spécialisée dans la création de site web. Cet espace est ouvert aux professionnels, moyennant une convention établie avec la Commune.
Association Sportive et Culturelle
L’animatrice Claire Diner voit sa fiche de poste évoluée avec la gestion des plannings d’occupation de l’Espace Culturel du Plan d’Eau et la comptabilité de l’association ASC. Ses horaires de travail évolueront à ce titre.
Le samedi 2 septembre est arrêtée la matinée d’inscription des associations. Le 1er juillet en matinée se déroulera la cérémonie des Sportifs Méritants.
Intercommunalité
Le déplacement du siège du Syndicat Intercommunal Informatique du Finistère de l’Ile-Tudy au Centre de Gestion du Finistère de la Fonction Publique Territoriale à Quimper est acté par les élus. Conseil Municipal du mardi 9 mai 2017
Jurés d’Assises pour 2018
Les personnes tirées au sort sont :
- Françoise Crenn de Chapalendy
- Vincent Nédelec de Penvern
- Bruno Foret de Toul Jaouen
- Loïc Crenn, rue de la Garenne
- Odile Léost de Lambader
- Anne Jourdren de Kergénétal
Les prochains Conseils Municipaux se tiendront en Mairie de Plouvorn les lundi 12 juin 2017, 3 juillet et 11 septembre 2017.