Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 3. pvcm 15.04 2024 proces verbal
Déliberation - 2 pvcm mars 2024 affichage liste des deliberation
Déliberation - 4. pvcm 14.04 2025 affichage liste de deliberation
Déliberation - 3. pvcm 17.03 2025 affichage des deliberations
Déliberation - 6 pvcm affichage liste des deliberations pvcm 22
Déliberation - 9. pvcm 18.11 2024 affichage deliberations
Déliberation - 10. pvcm 09.12 2024 affichage deliberations
Déliberation - 8. pvcm 14.10 2024 affichage deliberations
Déliberation - pvcm 07.11 2022 affichage deliberations
Déliberation - 4. pvcm affichage liste de deliberations 27.05 202
Déliberation - 3. pvcm afffichage deliberations 15.04 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 3. pvcm afffichage deliberations 15.04 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Banque,
COMMUNE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SEANCE
DU
LUNDI
15
AVRIL
2024
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
BELLEVAUX
L'an
deux
mil
vingt-quatre
Le
15
avril
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
REY
Emmanuel,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux Etaient
absentes
excusées
: MEYNET-CORDONNIER
Armony
Avaient
donné
procuration
: MEYNET-CORDONNIER
Armony
à
BRUNEL
Nathalie
Date
de
la
convocation
:
8
avril
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
ORDRE
DU
JOUR
01
-15
04
2024
:
Présentation
de
l’actualisation
de
l’analyse
financière
prospective
du
Budget
Principal
2024/2028
établie
par
le
Cabinet
Stratorial
A
l'unanimité
02
-15
04
2024
:BUDGET
PRINCIPAL
:
-
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
dressés
par
le
A
l'unanimité
Receveur
Principal
-
Approbation
des
Comptes
Administratifs
2023
-
Affectation
des
résultats
2023
03
-15
04
2024
BUDGET
PRINCIPAL
:
Vote
des
taux
des
contributions
8
voix
pour
directes
2024
5
voix
contre
2
abstentions
04
-15
04
2024
:BUDGET
PRINCIPAL
:Présentation
et
vote
des
budgets
primitifs
2024
A
l'unanimité
05
-15
04
2024
:
BUDGET
PRINCIPAL
:Attribution
des
subventions
aux
associations
2024
A
l'unanimité
06
-15
04
2024
: BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
-
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
dressés
par
le
A
l'unanimité
Receveur
Principal
-
Approbation
des
Comptes
Administratifs
2023
-
Affectation
des
résultats
2023
07-15
04
2024
:BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:Présentation
et
vote
des
budgets
primitifs
2024
A
l'unanimité 08-15
04
2024
:BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
:
-__
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
dressés
par
le
Receveur
Principal
-__
Approbation
des
Comptes
Administratifs
2023
-
Affectation
des
résultats
2023
A
l'unanimité
09-15
04
2024
:
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
:
Présentation
et
vote
des
budgets
primitifs
2024
Adopté
par
14
voix
pour
1
abstention
10-15
04
2024
:BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
:Fixation
de
la
durée
des
amortissements
A
l'unanimité
11-15
04
2024:
FORET
COMMUNALE
DE
BELLEVAUX
:
Programme
d'actions
pour
l’année
2024
A
l'unanimité
12-15
04
2024
:
FORET
COMMUNALE
DE
BELLEVAUX
:
Présentation
du
projet
d'exploitation
des
épicéas
de
la
parcelle
12
lieudit
La
Rochette
:
-__
Approbation
du
projet
et
financement
-
Demande
d’aide
au
Département
de
la
Haute-Savoie
A
l'unanimité
13-15
04
2024
:CANTINE
SCOLAIRE
-—
Création
d’un
local
de
stockage
et
création
d’un
monte-charge
:
Demande
de
subvention
d'investissement
au
Conseil
Départemental
au
titre
des
Contrats
Départementaux
d’Avenir
et
de
Solidarité
(CDAS
2024)
A
l'unanimité
14-15
04
2024
:REFECTION
MUR
DU
CIMETIÈRE
-—
Tranche
4/2024
:
Demande
de
subvention
d'investissement
au
Conseil
Départemental
au
titre
des
Contrats
Départementaux
d’Avenir
et
de
Solidarité
(CDAS
2024)
A
l'unanimité
15-15
04
2024
:LOCAL
SNACK
DES
MOUILLES
—
Modernisation
et
mise
en
sécurité
de
la
cuisine
:
Demande
de
subvention
d'investissement
au
Conseil
Départemental
au
titre
des
Contrats
Départementaux
d’Avenir
et
de
Solidarité
(CDAS
2024)
A
l'unanimité
16-15
04
2024:
REMPLACEMENT
D'UN
TRACTEUR
AUX
SERVICES
TECHNIQUES
:
Demande
de
subvention
d’investissement
au
Conseil
Départemental
au
titre
des
Contrats
Départementaux
d’Avenir
et
de
Solidarité
(CDAS
2024)
A
l'unanimité
Date
d'affichage
18.04.2024
Date
de
publication
19.04.2024
FICHAGE
DU
AF
AU
Jean-Louis
VUAGNOUX
Maire
de
Bellevaux