Compte-Rendu - cr cm 20 02 2018

Documents similaires

Compte-Rendu - cr cm 20 02 2018

Compte-Rendu - cr cm 20 11 2018

Compte-Rendu - cr cm 23 01 2018

Compte-Rendu - cr cm 24 07 2018

Compte-Rendu - cr cm 23 01 2018

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 20 juin 2013

Compte-Rendu - cr cm 26 02 2019

Compte-Rendu - Compte rendu CM du 20 juin 2013

Compte-Rendu - CR CM 2018 02 20 v4

Compte-Rendu - cr cm 20 01 2020

Compte-Rendu - cr cm 20 02 2018 Document publié le Mardi 23 janvier 2018 par la commune de Chabrillan. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20 02 2018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Justice et droit, Commune de CHABRILLAN (Drôme) 1/2

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/02/2018

Nombre de membres présents : 9

Présents : Guy Audras, Philippe André , Pierre Gilouin, Patrick Hervé, Pascal Dejoux, Sébastien Brunet, Françoise

Gorce, Ludwig Blanc.

Absents excusés : Jean-Claude Barret (pouvoir à Philippe André), Cyrille Vallon (pouvoir à Ludwig Blanc), Philippe

Almoric (pouvoir à Sébastien Brunet), Nadège Naud, Danielle Bouchet

Absent(s) -

Le Conseil choisit Ludwig Blanc comme secrétaire de séance.

Ouverture de la séance : 20h40.

Approbation du Procès-Verbal du CM du 23/01/2018 à l’unanimité et signature de la feuille de présence.

1/ Mise en place des plaques de numérotation

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Philippe ANDRE, 1er adjoint qui rappelle au Conseil Municipal que

suite à la nouvelle numérotation et dénomination des habitations et rues, il convient de poser les plaques de

signalisation.

Il présente le devis de l’association ADCAVL de Crest, d’un montant de 1460 € HT, soit 1752 € TTC, pour mettre en

place 73 plaques. (7 plaques dans le village et 66 en dehors)

Monsieur ANDRE précise que l’entreprise a déjà effectué un premier travail pour la Commune sur la signalisation.

Adoptés à l’unanimité

Fin des délibérations.

URBANISME : Depuis le 23 janvier 2018,

- 1 Déclaration Préalable (installation de panneaux photovoltaïque)

- 2 Certificat d’Urbanisme (informatif : licitation d’une parcelle, opérationnel : agrandissement d’une terrasse + aménagement wc)

Informations diverses :

 Parcelle AP145 Place Barnier :

o Le Maire rappelle que cette parcelle de 50m2, a été acquise en octobre 2017 et que le nouveau

propriétaire a démoli la couverture du local qu’elle supportait et cela sans autorisation de démolir

comme l’exige la règlementation concernant les biens dans un périmètre protégé. Il a de plus

abattu 2 arbres, plus que cinquantenaires, appartenant au domaine public.

Le Maire précise qu’il fait un courrier recommandé au propriétaire afin de lui proposer de déposer

une demande de permis de démolir afin de régulariser sa situation.

o Le Maire soumet également au Conseil, eu égard le manque notoire de places de parking au village,

le projet d’utiliser cette parcelle pour aménager quelques emplacements supplémentaires. Cet

aménagement permettrait également de procéder à la mise en valeur du lavoir communal contigu.

Après débat, le conseil municipal se prononce unanimement favorable à un tel projet d’intérêt

public.

 Chapelle Saint Pierre : Le dossier avance. L’architecte a déposé la demande d’autorisation de travaux sur

monuments historiques. La durée d’instruction règlementaire en est de 6 mois.

Le Maire informe qu’une demande de financement a été soumise à la région Auvergne Rhône Alpes. Elle est

actuellement en cours d’instruction.

Le dossier a également, par l’intermédiaire de la Fondation du Patrimoine, été présenté à la Mission Stéphane

Berne où le dossier est également à l’étude.

 Village; Aménagement de la cour des logements communaux : La locataire du logement communal qui a un

accès direct à la cour, se plaint des chats qui viennent faire leurs besoins sur le gravier, devant sa porte fenêtre.

Elle souhaiterait que le sol de la cour puisse être aménagé de façon à cette nuisance ne soit plus possible. La

réflexion est en cour. Point propres / bacs semi-enterrés : A ce jour 2 points propres sont prévus :

Le Stade de Foot avec 3 conteneurs à Ordures Ménagères et 3 bacs pour le tri.

Les Roches avec 2 conteneurs à Ordures ménagères et 3 bacs pour le tri.

L’installation de modules près du cimetière et Route des Gilles sont à l’étude.

2/2

 Qualité de l’air dans les écoles + bibliothèque : L’analyse de la qualité de l’air dans ces lieux est obligatoire depuis

le 01/01/2018. Deux possibilités existent. La commune a le choix de faire réaliser l’analyse par un laboratoire

pour un montant compris entre 1500 et 2000€ ou d’acheter des kits afin de faire la mesure en interne et de

transmettre les résultats au laboratoire pour analyse. Le Maire propose au Conseil Municipal l’achat de 3 kits (1

par classe plus 1 pour la bibliothèque) au prix de 250€HT le kit. Il propose également l’achat d’un appareil de

mesure de CO2 dans un souci d’utilité et aussi dans un but pédagogique pour les élèves.

 Réunion « Village propre » le 8 février n’a pas été un grand succès mais a servi à convenir, unanimement, d’une

opération collective de « nettoyage du village » fin mars ou début avril. Une note va être diffusée aux habitants.

Parallèlement, a été évoquée la difficulté de l’association « Senteurs et Pivoines » à intégrer de nouveaux

adhérents ainsi que d’éléments en renfort sur le terrain. Le Maire rappelle l’importance du Label pour le village.

Il attire beaucoup de visiteurs et est un support important pour le rayon botanique de la bibliothèque. Il apporte

également une réelle plus-value à l’image du village et constitue en quelque sorte un intérêt général pour

Chabrillan. Il serait vraiment dommage d’en arriver à sortir des Villages botaniques.

L’association senteurs et Pivoines tient son Assemblée Générales le 2 mars.

 Cafébibliothèque : L’association INITIACTIVE, missionnée pour l’analyse du fonctionnement de la structure a

déjà fait un rendu à mi-parcours de son étude. Il semble d’ores et déjà que le cafébibliothèque doit continuer

d’être gérer par la mairie mais il se confirme que la prise en compte des coûts s’avère indispensable. Réduire les

dépenses et améliorer les recettes en seront les piliers. L’association présentera le rendu final de son analyse le

mardi 20 mars aux associations et aux élus, ainsi qu’à nos partenaires que sont la CCVD et la médiathèque

départementale.

 Irrigation : Le Maire aborde la problématique de l’irrigation agricole. Nos exploitants, appartenant au SID Crest-

Sud, ont connus une année 2017 véritablement angoissante face aux restrictions de l’eau. D’autres épisodes de

sècheresse ne peuvent malheureusement qu’être envisagés. Il va de notre responsabilité collective d’anticiper

les difficultés et de se diriger rapidement vers une recherche de solutions.

Responsabilité des exploitants en prenant cette évolution en compte dans le choix des cultures et dans une

solidarité professionnelle de recherche de solutions.

Responsabilité de l’Etat et des collectivités pour faciliter l’aboutissement de projet en cours.

Le Maire se pose la question du devenir de nos agriculteurs, si par exemple 2018 connait un épisode sècheresse

qui commence plus tôt alors qu’une réflexion collective, d’intérêt général, permettrait de trouver des solutions.

La préservation de notre environnement, la faune, la flore….. sont très importants. Les règlementations sont

indispensables. Mais la pérennité de nos exploitations ne prime-t-elle pas ?

 Course cycliste « Royal Bernard Drome Classic » : Pierre Gilouin a participé à la réunion d’organisation le 08/02,

tout est prêt.

Levée de la séance à 23h00.