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unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 30 10 2017
Document publié le Lundi 30 octobre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 30 10 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Convoqué le 26 octobre 2017, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon s’est réuni en séance publique au siège de la Communauté de Communes à Montfaucon (salle Renaissance), le lundi 30 octobre 2017 à 20h00 sous les présidences successives de M. Jean FAYARD (doyen d’âge) et de Bernard SOUVIGNET (Président de la CCPM nouvellement élu).
Présents : MM. OUDIN Robert, MOULIN Christophe, VALLAT Robert, FAYARD Jean, TARDIOU Jean- Régis, MOULIN Régis, JURY Gilles, DUMONT Gérard, SOUVIGNET Bernard, MOUNIER Alain, PEYRARD Guy, POLLET Philippe, SANTY Jean-Pierre, NEYRON Jean, GIRAUD Alain, POINAS Jean-Michel, GUILLAUMOND Gilbert, et Mmes BOUIN Marianne, OUDIN Marie-Laure, TUDELA Audrey, JAMES Marie-Laure, SOUCHON Maryse, BEAULAIGUE Marie-Claire, POULY Chantal et FAUGIER Agnès. Excusés : Néant
Absent : M. SEYTRE Yves.
Pouvoirs : M. MENIS Alexandre a donné pouvoir à M. DUMONT Gérard. M. BRUYERE Cédric a donné pouvoir à Mme OUDIN Marie-Laure.
M. BERNON Michel a donné pouvoir à M. PEYRARD Guy.
INTRODUCTION
INSTALLATION SEANCE
Installation de Gilbert GUILLAUMOND, nouveau conseiller communautaire, dans ses nouvelles fonctions (en remplacement d’Olivier CIGOLOTTI démissionnaire de ses mandats de Président et de conseiller communautaire de la CCPM à la date du 24 octobre 2017).
APPEL DES PRESENTS
M. FAYARD, doyen d’âge, fait procéder à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint (25 présents + 3 pouvoirs + 1 absent).
SECRETAIRE DE SEANCE
Le Conseil Communautaire désigne Mme Marie-Laure JAMES comme secrétaire de séance (décision unanime).
1- ELECTION DU PRESIDENT
Désignation de 2 assesseurs : Audrey TUDELA et Christophe MOULIN (unanimité).
Se sont portés candidats au poste de Président de la Communauté de Communes : Bernard SOUVIGNET et Philippe POLLET.
Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 28 – blancs : 0 – nuls : 0. Bernard SOUVIGNET a obtenu 25 voix, Philippe POLLET a obtenu 2 voix, et Marie-Laure OUDIN a obtenu 1 voix.
Monsieur Bernard SOUVIGNET, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon, et est immédiatement installé.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 30 OCTOBRE 2017 2- AUTRES ELECTIONS
FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
Fixation à 7 du nombre de Vice-Présidents de la CCPM (décision unanime).
ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
Désignation de 2 assesseurs : Audrey TUDELA et Christophe MOULIN (unanimité).
1er Vice-Président
S'est porté candidat au poste de 1er Vice-Président de la CCPM : Jean-Pierre SANTY. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 26 – blancs : 2 – nuls : 0. Jean-Pierre SANTY a obtenu 25 voix et Marie-Laure OUDIN a obtenu 1 voix.
Monsieur Jean-Pierre SANTY, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 1er Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.
2ème Vice-Président
S'est porté candidat au poste de 2ème Vice-Président de la CCPM : Gilles JURY. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 27 – blancs : 1 – nuls : 0. Gilles JURY a obtenu 26 voix et Marie-Laure OUDIN a obtenu 1 voix.
Monsieur Gilles JURY, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 2ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.
3ème Vice-Président
S'est porté candidat au poste de 3ème Vice-Président de la CCPM : Jean-Michel POINAS. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 26 – blancs : 2 – nuls : 0. Jean-Michel POINAS a obtenu 24 voix et Marie-Laure OUDIN a obtenu 2 voix.
Monsieur Jean-Michel POINAS, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 3ème Vice- Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.
4ème Vice-Président
S'est portée candidat au poste de 4ème Vice-Présidente de la CCPM : Marie-Laure OUDIN. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 22 – blancs : 6 – nuls : 0. Marie-Laure OUDIN a obtenu 20 voix, Robert VALLAT a obtenu 1 voix et Robert OUDIN a obtenu 1 voix.
Madame Marie-Laure OUDIN, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élue 4ème Vice- Présidente de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.
5ème Vice-Président
S'est porté candidat au poste de 5ème Vice-Président de la CCPM : Alain GIRAUD. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 22 – blancs : 6 – nuls : 0. Alain GIRAUD a obtenu 21 voix et Yves SEYTRE a obtenu 1 voix.
Monsieur Alain GIRAUD, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 5ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.
6ème Vice-Président
S'est porté candidat au poste de 6ème Vice-Président de la CCPM : Guy PEYRARD. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 23 – blancs : 5 – nuls : 0. Guy PEYRARD a obtenu 22 voix et Philippe POLLET a obtenu 1 voix.
Monsieur Guy PEYRARD, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 6ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon.
7ème Vice-Président
S’est porté candidat au poste de 7ème Vice-Président de la CCPM : Jean FAYARD. Le dépouillement du 1er tour de scrutin a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins dans l'urne : 28 / exprimés : 23 – blancs : 5 – nuls : 1. Jean FAYARD a obtenu 21 voix, Marie-Laure JAMES a obtenu 1 voix et Régis MOULIN a obtenu 1 voix.
Monsieur Jean FAYARD, ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 7ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon. ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
Validation de la composition du Bureau : Président et 7 Vice-Présidents (décision unanime – 2 abstentions : Philippe POLLET et Christophe MOULIN).
3- QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
M. le Président indique qu’un Conseil Communautaire se tiendra le 13 novembre prochain au cours duquel seront évoqués les représentants de la CCPM dans les structures extérieures, les membres dans les commissions de la CCPM et les délégations.
VIA FLUVIA (DUNIERES)
Une question est posée concernant la parution dans la Tribune d’un article de presse sur la Via Fluvia au sein duquel une carte du tracé n’indiquait pas la Commune de Dunières.
La Secrétaire de séance,
Marie-Laure JAMES,