Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 16 SEPT 2016
Conseil Municipal - CM 27 MAI 2016
Conseil Municipal - CM 15 DEC 2017
Conseil Municipal - CM 26 JUIN 2015
Conseil Municipal - CM 18 MARS 2016
Conseil Municipal - CM 25 NOV 2016
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 16 MARS 2018
Conseil Municipal - CM 15 JANV 2016
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 14 OCTOBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 16 OCTOBRE 2020
Conseil Municipal - CM 29 JUIL 2016
Document publié le Vendredi 29 juillet 2016 par la commune de Lanuéjols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 JUIL 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2016.
Présents : DELORD Martin – CAREL May Linh COTE Corinne – EVESQUE Mathieu - FURSTOSS-PASTORE Evelyne – GERMAIN Stéphane – TEISSIER François – VERGNET Jean Paul – VIGNE Alexandre.
Absents : ALTOUNIAN Nicolas – BOYNE Virginie
− Projet de plan de circulation motorisée au cœur du Parc National des Cévennes Avis défavorable du Conseil Municipal.
− Demande de subvention complémentaire au Conseil Départemental pour les travaux de traversée du village
Validation pour la demande de subvention complémentaire. 16 000 € pour la Commune et 100 000€ pour le CD30,
− Projet Aiguebonne Prometra
Une subvention de 150 € est accordée.
− Cession du terrain pour le futur Café de pays et transfert du jardin public
Validation pour le céder aux porteurs de projet contre le réaménagement de l'aire de jeux sur le terrain voisin.
− Recrutements rythmes scolaires 2016/2017
Validation de la reconduction des contrats.
− Prorogation du temps de travail de Carole MORIN-LIBOUREL pour la garderie scolaire 2016/2017
Validation du Conseil Municipal.
− Garderie du matin à l’école : CALAZEL Maryvonne
Validation du Conseil Municipal.
− Demande d’Alain CAUSSE d’acquisition de terrain communal
Pas de décision prise. A réfléchir. En attente. Voir si d'autres demandes identiques.
− Demande de Francis ANDRE (la Foulcarie) d’acquisition de terrain communal Refus du Conseil Municipal.
− Loyer du cabinet médical de la naturopathe
Décision d'un loyer de 80 € mensuel.
− Décisions modificatives aux Budgets Commune et CCAS
Validation du Conseil Municipal.
− Assurance pour tous les risques pour machine agricole de moins de 10 ans. Validation du Conseil Municipal. − Demande d’achat de concession au columbarium par Mesdames GELY et FRANCON :
Refus du Conseil Municipal. Les demanderesses ne répondent pas aux conditions énoncées par le règlement du cimetière.
− Epave véhicule Sylvie CAREL-PASTORE :
Gêne pour la fête votive. Fabien TURC l'enlèvera début de semaine et la déposera à la déchetterie de Camprieu avec l’accord de la propriétaire.
− Suppression de la Régie des repas de l’école :
Validation du Conseil Municipal.
− Coût repas suite à la reprise du contrat de l'ARFA
Ecole et crèche : 6€
Personnes agées : 9€.
− Panneaux d'affichage :
Reporté au prochain Conseil municipal.
Fin de la séance 11h15.