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Document publié le Vendredi 9 août 2024 par la commune d'Amfreville-les-Champs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 08 09 CR ELUS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
Compte-Rendu de la réunion de Conseil Municipal
Du vendredi 9 août 2024
Le vendredi 9 août 2024 à 18 heures 30, le Conseil Municipal convoqué conformément aux articles L2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Joël CORDIER, le Maire, pour statuer sur l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
1. Délibération : Vente de la remorque
INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS
2. Réfection Boulodrome
3. Pose des clôtures mare de l’aire du pressoir et jardin mairie
4. Nettoyage des mares du Pavillon et Boulodrome
Présents : Madame DEBONNE Françoise
Messieurs CORDIER Joël et PIETTE Emmanuel
Absents : Messieurs CARPENTIER Marc, DELAHAYE Davy, BOURGEOIS Emmanuel, CADINOT Frédéric et THIBAUT Alexan Madame FRETIGNY Coralie
Pouvoir : Monsieur CARPENTIER Marc a donné pouvoir à Monsieur CORDIER Joël Monsieur BOURGEOIS Emmanuel a donné pouvoir à Madame DEBONNE Françoise
Secrétaire de séance : Madame DEBONNE Françoise
Présence de la secrétaire de Mairie : Madame MENEZ Marlène
Département de l’Eure
Commune d’Amfreville les Champs
Arrondissement des Andelys
Canton de Romilly Sur Andelle 1. Vente de la remorque
Monsieur le Maire avait suggérer au Conseil Municipal du vendredi 2 février 2024, la vente de la remorque car celle-ci n’est pas utilisée.
Suite discussion, le Conseil Municipal ne soumettait pas d’objection à vendre la remorque.
Une annonce a donc été déposée, le 1er août 2024, Monsieur Michel SAKIC a acquis la remorque moyennant la somme de 1000€ (mille euros), payé par chèque bancaire du Crédit Agricole, chèque n°4397180.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à déposer le chèque en recette au profit de la commune.
De l’autoriser à sortir des biens de la commune « la remorque » et à signer tout document y afférent.
De sortir la remorque de l’immobilisation, bien acquis en 2021 et amortissable jusqu’en 2025.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte que Monsieur le Maire : - Dépose le chèque en recette pour le compte de la commune
- De sortir le bien des biens de la commune
- De sortir la remorque des immobilisations
- De signer tout document lié à ce bien et vente
2. INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS
Réfection Boulodrome
Pose des clôtures mare de l’aire du pressoir et jardin mairie
Nettoyage des mares du Pavillon et Boulodrome
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h15.