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Document publié le Lundi 8 mars 2021 par la commune de Tiercé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - presse cm du 8 mars 2021)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
COMPTE-RENDU PRESSE
Conseil Municipal du 08 mars 2021
I. VOTE DES SUBVENTIONS
Monsieur Jean-Jacques GIRARD, Maire, propose au Conseil Municipal d’attribuer au titre de l’année 2021 les subventions suivantes :
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité, donne son accord à l’attribution des subventions suivantes.
II. REMBOURSEMENT AUX LOCATAIRES DES PRAIRIES COMMUNALES DU DEGREVEMENT FISCAL SECHERESSE ACCORDE A LA COMMUNE POUR 2020 DES LANDES
Monsieur Jean-Jacques GIRARD, Maire, rappelle au Conseil Municipal que la commune de Tiercé bénéficie d’un dégrèvement sur la taxe foncière qu’elle règle pour les terres agricoles qu’elle possède situées dans les prairies communales, secteur des Landes.
Ce dégrèvement de 257€ correspond aux pertes de récoltes dues à la sécheresse de 2020.
Ces terres sont louées et le loyer inclus cette taxe. Ainsi, il apparait nécessaire de rembourser aux locataires cette somme au prorata des m² loués.
Organismes Attribué 2021 Attribué sous réserve
CCAS 10.000€
Résidence Autonomie 2.600€
ACTE 3.500€
AMUSIL 5.600€
Famille Rurale Balad'images 1.000€
Famille Rurale Balad'images locale 150 €
OMS 21.000€
AESCA 4.900€
Actions formation - OMS
Participation frais déplacement - OMS
Tiercé au galop 750 €
AST Foot - Organisation tournoi au profit des Restos d 650 €
Comité des fêtes (feu d'artifice) 4.200€
Aquabulle 1.500€
Comité des fêtes 500 €
Comice agricole 425 €
Défense et Cultures 1.120€
L'union de la Gare (challenge 2020) 260 €
Club de l'amitité 500 €
SUBVENTIONS 2021
Social
10.000€
Divers - Loisirs
Projets
Sports
Culturel Ainsi, Monsieur le Maire propose de rembourser aux locataires cette somme.
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité donne son accord au remboursement des locataires.
III. ACQUISITION IMMEUBLE BOURDEAUX
Monsieur Jean-Jacques GIRARD, Maire, annonce que cette question est retirée de l’ordre du jour du Conseil Municipal.
IV. ADHESION A L’ANDES – ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU SPORT
Monsieur Olivier LOUISET, Adjointe-au-Maire en charge de la Culture, du Sport et au développement de la Vie Associative présente au Conseil Municipal le rôle de l’Association Nationale des Elus du Sport.
Cette association accompagne les élus du sport dans leur quotidien et dispose de techniciens qui prodiguent des conseils techniques et juridiques en tenant compte des problématiques locales.
Ainsi, Monsieur Olivier LOUISET propose que la ville de Tiercé adhère à cette association et règle la cotisation annuelle correspondant à la strate de population des communes de 1.000 à 4.900 habitants.
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité donne son accord à l’adhésion par la ville de Tiercé à l’ANDES.
V. ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES
Madame Véronique RENAUDON, Adjointe-au-Maire en charge des Ressources Humaines, des Conditions de Travail et de l’Enseignement expose au Conseil Municipal l’obligation de procéder à l’élection de trois représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.
Sont proposés :
Jean-Jacques GIRARD – Maire
Véronique RENAUDON – Adjointe-au-Maire
Alexandre FOLLIOT – Conseiller municipal
Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité désigne les candidats proposés comme représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.
VI. AVENANTS AUX TRAVAUX PASSES AVEC LES ENTREPRISES CHARGEES DES TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE
Monsieur Eric LECAPLAIN, Adjoint-au-Maire en charge de la Voirie et de l’Environnement propose au Conseil Municipal l’adoption des avenants suivants :
Lot 8 menuiseries extérieures – Entreprise Gay – Mise en place d’une étanchéité à la périphérie de l’ancienne porte principale pour 1.251,02€HT.
Lot 2 Gros œuvre – Entreprise Ulysse – Terrassement mécanique en tranchée pour alimentation fourreaux électriques, fourniture et pose gaines et regards pour 2.069,86€HT.
Lot 4 Couverture – Entreprise Chardon – Couvertures – Pose gouttière, tuyau supplémentaire sur mur pour 360€HT.
Après discussions, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité, les avenants aux travaux exposés.