Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 02 05

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Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 02 05 Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Champigny-sur-Marne. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 02 05)Thèmes du document : Banque, Éducation, Religion et laïcité, PUBLIE LE 12/02/2025

LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 05 FÉVRIER 2025

Nombre légal de membres au

Conseil municipal

Nombre de présents Nombre de procurations Nombre de votants

49(2025-001 à 2025-020)

49(2025-021)

49(2025-022)

40

37

36

9

9

9

49

43

45

N° Ordre

du jour

N°

délibérations Objet POUR CONTRE ABSTENTION NPPAV

1 2025-001 Attribution d’une subvention exceptionnelle – Mayotte 49

2 2025-002 Adhésion à l'Association des Archivistes Français (AAF) 49

3 2025-003 Contractualisation avec l’éco-organisme ALCOME pour la gestion des mégots de cigarette 49

4 2025-004 Approbation convention bilatérale 2024-2026 à intervenir entre la Commune de Champigny-sur-Marne et BATIGERE HABITAT 38 11

5 2025-005 Acquisition des lots n°1,3,4,5,7,8 et 11 la parcelle cadastrée section AX n°21 d’une surface totale de 69 m² sise 2 avenue Carnot. 38

6 2025-006 Acquisition de la parcelle cadastrée section AX n°23 d’une surface totale de 132 m² sise 4 avenue Carnot. 38

7 2025-007 Acquisition des lots n°2,3,5,7,9,10,11 et 16 de la parcelle cadastrée section AX n°27 d’une surface totale de 181 m² sise 10 avenue Carnot. 38

8 2025-008 Acquisition des parcelles cadastrées section AX n°183 et 297 respectivement d’une surface de 192m² et 22m² sises 8 rue du Marché 38

9 2025-009 Acquisition de la parcelle cadastrée section AX n°296 d’une surface totale de 194 m² sise 10 rue du Marché. 38

10 2025-010 Acquisition des parcelles cadastrées section CR n°347, 348 349, 350 et 351 sises avenue Maurice Thorez 49

11 2025-011 Acquisition des parcelles cadastrées section AC n°39,41 sises 63 boulevard de Stalingrad 38 11

12 2025-012 Acquisition des parcelles cadastrées section AC n°43 sise 65 boulevard de Stalingrad 38 11

13 2025-013 Désaffectation et déclassement de la Plaque de la Place Lénine 38

14 2025-014

Signature de la convention de financement de la rémunération PEPS 2024 (expérimentation nationale d'un paiement en équipe de professionnels de santé en ville), versée en 2025/2026

49

15 2025-015 Programmation des Séjours et Vacances pour l’été 2025 : les séjours vacances 4/17 ans été 2025 49N° Ordre

du jour

N°

délibérations Objet POUR CONTRE ABSTENTION NPPAV

16 2025-016 Programmation des Séjours et Vacances pour l’été 2025 : les vacances en famille été 2025 49

17 2025-017 Modification du secteur scolaire des écoles maternelle et élémentaire Irène Joliot Curie vers le secteur Léon Frapié maternelle - Jean Jaurès élémentaire. 49

18 2025-018 Rapport égalité femmes hommes pour l'année 2024 Prend acte

19 2025-019 Création du poste de directrice ou de directeur de projet archivage numérique 38

20 2025-020

Rapport sur les orientations budgétaires 2025, l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement, la structuration des effectifs, les engagements pluriannuels envisagés et la structure et la gestion de la dette - Budget principal ville

Prend acte

21 2025-021 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Laurent JEANNE, Maire et Directeur de la publication du Journal municipal de Champigny-sur-Marne 36 7 3

22 2025-022 RAPPORT D'ACTIVITE SIFUREP 2023 Prend acte