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Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - CM 22 05 2025 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
none VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 22 MAI 2025
Seint-Mawr
Liste des délibérations:
N°DEL2025-05-22/1 : Désignation d'un secrétaire de séance et appel nominal
Adoptée
N°DEL2025-05-22/2 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 avril 2025 Adoptée
N°DEL2025-05-22/3 : Sécurité de proximité : actualisation du règlement intérieur du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
Adoptée
N°DEL2025-05-22/4 : Contestation de la taxe dite "SRU" infligée à la ville de Saint-Maur-des-Fossés au titre de l'année 2025 Adoptée
N°DEL2025-05-22/5 : Autorisation donnée au maire d'effectuer les démarches auprès des services de l'Etat pour l'attribution de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2025
Adoptée
N°DEL2025-05-22/6 : Aliénation de matériels et véhicules
Adoptée
N°DEL2025-05-22/7 : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Adoptée
N°DEL2025-05-22/8 : Saint-Maur ville durable - charte de partenariat entre la ville de Saint-Maur-des-
Fossés et les buralistes en faveur de la lutte contre la pollution des mégots
Adoptée
N°DEL2025-05-22/9 : Retour de la baignade en marne : convention pour la constitution d'un groupement de commandes pour les profils de baignade
Adoptée
N°DEL2025-05-22/10 : Saint-Maur ville durable - approbation du projet de contrat eau, climat & trame verte et bleue marne confluence 2025-2030
Adoptée
N°DEL2025-05-22/11 : Tarifs des séjours jeunesse (été 2025)
Adoptée
N°DEL2025-05-22/12 : Projet de convention de partenariat entre la ville et l'EPIC théâtre & cinémas pour la réhabilitation du cinéma les 4 Delta
Adoptée
N°DEL2025-05-22/13 : Convention de partenariat portant sur la brochure de la saison culturelle 2025- 2026 entre la ville de Saint-Maur-des-Fossés et l'EPIC "théâtre et cinémas de Saint-Maur" Adoptée
N°DEL2025-05-22/14 : Approbation convention d'engagement type entre la ville de Saint-Maur et les musiciens invités au festival "scène et jardin" du conservatoire à rayonnement régional Adoptée
Feuillet de clôture --- Séance du 22 mai 2025 DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
N°DEL2025-05-22/15 : Convention avec l'artiste olivier crépin pour son œuvre "la cabane des
souvenirs" dans le cadre de l'événement l'art au jardin
Adoptée
N°DEL2025-05-22/16 : Approbation d'une convention de partenariat avec l'épic "théâtre et cinémas de Saint-Maur" et la fondation Septodont pour l'attribution d'une subvention pour le projet "Avignon, enfants à l'honneur" Adoptée
N°DEL2025-05-22/17 : Projet de convention de partenariat pour la création d'un cabinet médical au sein du QPV les rives de la marne
Adoptée
N°DEL2025-05-22/18 : Bilan du plan de soutien à l'ESS "Saint-Maur, ville d'initiatives solidaires" Adoptée
N°DEL2025-05-22/19 : Adhésion à la centrale d'achat de la région Île-de-France
Adoptée
N°DEL2025-05-22/20 : Réussite éducative : adhésion de la ville au groupement de commandes pour l'acquisition d'un espace numérique de travail pour les écoles de la ville
Adoptée
N°DEL2025-05-22/21 : Communication par le maire des décisions prises en vertu de la délégation consentie par le conseil municipal en date du 23 juillet 2024 (art. 2122-22 et 12122-23 du code
général des collectivités territoriales)
Adoptée
N°DEL2025-05-22/22 : Communication par le maire des décisions prises en vertu de la délégation consentie par le conseil municipal en date du 23 juillet 2024 (art. 12122-22 4° et [2122-23 du code général des collectivités territoriales)
Adoptée
Saint Maur des Fossés, le 28 mai 2025
Carole DRAI
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Secrétaire de séance
Feuillet de clôture --- Séance du 22 mai 2025