Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 05.11.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 05.11.2024
Déliberation - Deliberations votees en Conseil Municipal du 05.11
Déliberation - Deliberations votees au Conseil Municipal du 04.07
Déliberation - Deliberations votees au Conseil Municipal du 11.03
Déliberation - Deliberations votees au Conseil Municipal du 02.02
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipal du 05.11.2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipal du 05.11.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZE EN DATE DU 5 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
2024-38 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le Approuvée risque « prévoyance » et approbation du montant de la à l'unanimité paicipation financière, ainsi que de ses modalités de
versement
2024-39 Adhésion au contrat d'assurance groupe risques statutaires et Approuvée confier la gestion administrative des dossiers de sinistres au à l'unanimité cdg69
Publication en ligne le &/1l/<€4 Le Maire,
Affichage en mairiele 6/24 Christian VIVIER MERLE
Le secrétaire de Séance,
Mairie — 7 rue Saint Antoine - 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 - Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com wwWw.theize-en-beaujolais.com