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Compte-Rendu - OJD 09 07 20
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OJD 09 07 20)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Famille,
1
POLE JURIDIQUE ET GESTION DU PA TRIMOINE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 3 juillet 2020
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 9 JUILLET 2020 A 18H00
Salle du Conseil municipal – Hôtel de V ille
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Communication sur le médiateur de la Ville.
- Communication sur l'actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1 Désignation d’un représentant du Conseil municipal pour tenir la fonction de correspondant défense
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2 Désignation d’un représentant de la Ville pour siéger au sein de la commission consultative de l’énergie de la Métropole du Grand Paris
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3 Désignation du représentant de la Ville au comité de coordination routière des travaux du Grand Paris Express
Sans Commission
4 Désignation d'un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein du conseil de gestion de l'institut de psychologie de l'Université René Descartes
Sans Commission 2
5 Désignation des contribuables pour siéger au sein de la commission communale des impôts directs (CCID).
Sans Commission
6 Désignation des représentants du Conseil municipal pour siéger à l'assemblée générale du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien.
Sans Commission
M. Gauthier MOUGIN
7 Le Bistral - 17 rue des Quatre Cheminées - Protocole - Autorisation au Maire de signer les actes afférents
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Mme Marie-Laure GODIN
8 Personnel communal - Mesures diverses
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9 Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois de catégorie A et B de la filière technique
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10 Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour un cadre d’emplois de catégorie A de la filière sociale et des cadres d’emplois de la filière médico-sociale
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11 Octroi de la protection fonctionnelle au Maire
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Mme Christine LAVARDE-BOEDA
12 Autorisation donnée au Maire de signer le Contrat de soutien du Conseil départemental des Hauts-de-Seine dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
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Mme Béatrice BELLIARD
13 Avenants aux conventions de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée pour la mise en accessibilité et le réaménagement du groupe scolaire Denfert Rochereau-Lazare Hoche et la fusion des écoles maternelles Castéja et Forum .
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14 Renouvellement d’un accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative et les travaux de rénovation, de modification et de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie dans divers bâtiments communaux.
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Mme Elisabeth DE MAISTRE
15 Structures d'accueil de la petite enfance "Yves-Kermen" et "Le Manège Enchanté - Le Carrousel des Ours" - Délégation de service public - Approbation du principe de délégation de service public - Autorisation donnée au Maire de lancer les consultations correspondantes.
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M. Jean-Claude MARQUEZ
16 Exonération de redevance d’occupation du domaine public pour l’extension provisoire des terrasses afin de lutter contre les effets économiques de la COVID 19.
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17 Ateliers théâtre en milieu scolaire - Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant de prorogation de la Convention de partenariat avec la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale et l’association Les Enfants de la Comédie
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- Questions orales.
Vous trouverez annexés à la présente convocation les projets de délibérations valant notes de synthèse relatifs aux points qui seront examinés lors de cette séance.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET