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Acte - DLB 20221108 193
Acte - OJ 20221108 007
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20221108 007)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2022 A 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 3 septembre 2022 au 26 octobre 2022 (délibération n° 2 du 11 juillet 2022), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales)
D) Approbation et signature du procès-verbal du 26 septembre 2022
E) Examen des rapports et projets de délibérations
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DIRECTION GENERALE
1. Régie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Modification des statuts
Rapporteur : Madame le Maire
2. Régie chargée de l’exploitation du théâtre de Poissy : Désignation des représentants au
conseil d’administration
Rapporteur : Madame le Maire
DIRECTION DE LA VIE CITOYENNE
3. Signature de l’avenant de prolongation du contrat de ville de Poissy – Achères - 2015-2023
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DES FINANCES
4. Signature de l’avenant de prolongation à la convention d’utilisation de l’abattement de la
taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux situés dans les quartiers
prioritaires de la politique de la ville
Rapporteur : Karine CONTE 5. Budget principal 2022 - Garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société Anonyme
d’habitations à loyer modéré Les Résidences pour la réhabilitation de 42 logements sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DE LA CULTURE
6. Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les collèges Jean
Jaurès et Les Grands Champs, pour l’année scolaire 2022-2023, dans le cadre de la
ludothèque mobile
Rapporteur : Karine EMONET-VILLAIN
7. Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et les Maisons de
quartier Club Saint-Exupéry, Club Péguy et l’association Maison Polyvalente Sociale et de
Loisirs de Poissy, pour l’année 2023, dans le cadre de la ludothèque mobile
Rapporteur : Karine EMONET-VILLAIN
DIRECTION DE L’EVENEMENTIEL
8. Manifestation caritative de la « Bourse aux jouets », du dimanche 27 novembre 2022 -
Attribution d’une subvention exceptionnelle en nature au profit de l’association des
orphelins des sapeurs-pompiers
Rapporteur : Jean-Jacques NICOT
DIRECTION DE L’ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET DU COMMERCE
9. Ouverture dominicale des commerces en 2023
Rapporteur : Jean-Jacques NICOT
10. Signature d’une convention de partenariat avec l’association Handi-Cap Prévention pour la
collecte de bouchons en plastique
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
11. Signature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 1 pour la prise en
charge des études préalables dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint- Germain-en-Laye
Rapporteur : Madame le Maire
12. Signature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 2 pour la prise en
charge des prestations de maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye
Rapporteur : Madame le Maire 13. Signature de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat financier n° 3 pour la prise en
charge des travaux dans le cadre du projet de relocalisation de la fourrière intercommunale
de Poissy, avec le Syndicat intercommunal à vocation multiples de Saint-Germain-en-Laye
Rapporteur : Madame le Maire
DIRECTION DE L’URBANSIME ET DE LA STRATEGIE FONCIERE
14. ZAC EOLES / Ecoquartier Rouget de Lisle : Déclaration de projet préalable à la déclaration
d’utilité publique
Rapporteur : Patrick MEUNIER
DIRECTION DES MARCHES PUBLICS
15. Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Poissy, le Centre
Communal d’Action Sociale de Poissy et le Théâtre de Poissy pour la gestion et
l’affranchissement des courriers et des colis – Adhésion au groupement de commandes –
Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et le marché passé par
le groupement de commandes
Rapporteur : Georges MONNIER
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