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Acte - OJ 20230913 007
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - OJ 20230913 007)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023, À 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 19 juin 2023 au 6 septembre 2023
D) Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023
E) Examen des rapports et projets de délibérations
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DIRECTION GÉNÉRALE
1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide
aux populations sinistrées du Maroc
Rapporteur : Madame le Maire
2. Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : Modification des
statuts
Rapporteur : Georges MONNIER
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
3. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Rapporteur : Karine CONTE
4. Nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Régime des provisions
Rapporteur : Karine CONTE
5. Nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Fixation de la durée
d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
Rapporteur : Karine CONTE
6. Correction d’écritures comptables de 2021 sur le budget 2023
Rapporteur : Karine CONTE 7. Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du
30 juin 2023 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
Rapporteur : Patrick MEUNIER
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Poissy Football Club
Rapporteur : Michel PROST
DIRECTION DES SPORTS
9. Modification du règlement intérieur du dispositif « Pass’Sport Club », pour la saison
sportive 2023/2024
Rapporteur : Eric Roger
10. Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Poissy et le Centre
hospitalier intercommunal de Poissy Saint-Germain, dans le cadre du dispositif « Poissy
Bien Être »
Rapporteur : Eric Roger
DIRECTION DE LA VIE CITOYENNE
11. Signature de conventions de partenariat entre la commune de Poissy et trois collèges
pisciacais, pour l’année scolaire 2023-2024, dans le cadre du Bureau Information Jeunesse
Mobile et de l’action collège
Rapporteur : Audrey LEPERT
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
12. Signature d’un protocole d’accord transactionnel
Rapporteur : Karine CONTE
13. Création de poste et détermination des conditions de recrutement d’un agent de catégorie A
Rapporteur : Karine CONTE
14. Création de poste - Contrat de projet conseiller numérique
Rapporteur : Karine CONTE
15. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Karine CONTE
DIRECTION DE L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ET DU COMMERCE
16. Ouverture dominicale des commerces en 2024
Rapporteur : Lydie GRIMAUD DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES
17. Signature d’une convention de parrainage avec le Lions Club Poissy Doyen Rapporteur : Hatice BARRE
18. Signature d’une convention de partenariat avec l’association « L’école des chats de Poissy » pour la capture et la stérilisation des chats errants
Rapporteur : Hatice BARRE
19. Signature d’une convention de partenariat avec l’association « Les 4 pattes solidaires » pour la capture et la stérilisation des chats errants
Rapporteur : Hatice BARRE
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE
20. Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété du bassin de rétention des eaux pluviales, à l’entrée du Technoparc Rapporteur : Patrick MEUNIER
21. Désaffectation, déclassement et cession amiable, par la commune de Poissy d’une propriété communale, sise 4, rue Fremont, 78300 Poissy, sur une parcelle cadastrée section AT n° 69 pour 1 251 m²
Rapporteur : Patrick MEUNIER
DIRECTION DES MARCHÉS PUBLICS
22. Signature de la convention d’occupation du domaine public relative à l’installation d’un démonstrateur, sous la forme d’ombrières photovoltaïques, sur le parking du Forum Armand Peugeot
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
23. Marché de conception-réalisation relatif à la réhabilitation du Centre social André Malraux : Fixation de la prime aux soumissionnaires
Rapporteur : Georges MONNIER
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