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Déliberation - Délibération 23 05 14
unknown - Délibération 23 11 26 du 14 11 2023
Procès Verbal - CM PV 2023 11 14
Déliberation - Délibération 23 12 32 du 16 12 2023
Déliberation - Délibération 23 12 34 du 16 12 2023
Déliberation - Délibération 22 10 30
Déliberation - Délibération 23 11 30 du 14 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 23 11 30 du 14 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Union Européenne,
MAIRIE
DE
BREUIL-BOIS-ROBERT
Rue
de
la
Libération
78930
BREUIL-BOIS-ROBERT
Envoyé
en
préfecture
le
17/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/11/2023
pose
17
NOV, 223
CR
10
: 078-217801042-20231114-DEL_23_11_30-DE
N° 23-11-30
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
11
Présents
:
9
Votants :
10
OBJET
: Décision
modificative
n°
2/
Budget
communal
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le quatorze
novembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
MOISAN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 10
novembre
2023.
PRÉSENTS
:
MM.
MOISAN
(Maire),
DELAVAUD,
FORTIN,
KERJEAN,
MANIANGA-KEYET,
ROUXEL.
Mmes
DESPINS,
JACQUENET,
VOLLAND.
EXCUSÉ
: M.
DA
SILVA
(pouvoir
à Mme
JACQUENET).
ABSENTE
: Mme
FOURNET.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
MANIANGA-KEYET.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
adopte
la
décision
modificative
suivante
:
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Art.
6064
Fournitures
administratives
+
200
€
Art.
61521
Entretien
terrains
+3
285€
Art.
615221
|
Entretien
bâtiments
publics
+7571€
Art.
618
Divers
services
extérieurs
+
65€
Art.
6218
Autre
personnel
extérieur
+5776€
Art.
6288
Autres
services
extérieurs
+
234
€
Art.
6411
Personnel
titulaire
+
500
€
Art.
65311
Indemnités
de
fonction
élus
+
280
€
Art.
65314
Cotisations
S.S.
élus
+11€
TOTAL
+17
922€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Art.
6419
Remboursements
sur
rémunérations
-6000€
du
personnel
Art.
70848
|
Mise
à
disposition
personnel
+
6
000
€
Art.
70311
|
Concessions
cimetière
+
1
000
€
Art.
742
Dotation
aux
élus
locaux
+
255
€
Art.
74833
|
Compensations
exonérations
T.F.
+
921
€
Art.
752
Revenu
des
immeubles
+
4
380
€
Art.
7588
Produits
divers
de
gestion
courante
+
11
366
€
TOTAL
+17
922€ Envoyé
en
préfecture
le
17/11/2023
Reçu
en
préfecture
{al
3
‘T'ON 2m
Publié
le
ID : 078-217801042-20231114-DEL_23_11_30-DE
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
En
Mairie,
le
17
novembre
2023.
Le
Maire,
Bernard
MOISAN