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Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Martys.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LES MARTYS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2023 A 18 HEURES 15
N° OBJET PAGES | VOTE
2023-19D | Forêt communale : Inscription à l’état d’assiette des parcelles 1 et 2 Approuvée 2 (coupe sanitaire)
2023-20D | Enquête publique portant sur la demande présentée par SAS 2 Approuvée ETABLISSEMENT GRANIER INDUSTRIE DE LA PIERRE
2023-21D | Demande de Mme et Mr SARRRAZIT 1 Approuvée
Le Maire,
Claude BONNET.