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Déliberation - a0912067
Document publié le Lundi 14 décembre 2009 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0912067)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité, Droits de l'homme,
Mission Lutte Contre les Discriminations -
Attribution de subventions à des associations
Mme MÉNÉTRIER, Conseillère Municipale Déléguée, Rapporteur :
I - Association AIDES
Le nombre de personnes accueillies par l’Association AIDES a augmenté de 450 % au début de l’année 2009. En conséquence, les locaux occupés, rue du Polygone, par cette association ne lui permettaient plus de remplir sa mission dans des conditions adaptées.
De plus cette association souhaitait trouver un lieu privilégié lui offrant une plus grande visibilité auprès du public concerné (souvent personnes en grande précarité).
Elle a donc décidé de regagner le centre-ville.
L’épidémie de VIH ayant progressé dans le Doubs chez les hommes, l’association AIDES et Nouvel Esprit ont décidé de développer leur partenariat et de partager les mêmes locaux.
Cette cohabitation et l’emménagement dans ses nouveaux locaux ont engendré pour l’Association AIDES des frais ponctuels (informatique, téléphonie...) estimés à 6 000 €.
Dans ce cadre, le Conseil Municipal est invité à attribuer une subvention de 2 000 € à l’Association AIDES.
II - MRAP - Mouvement contre le Racisme et pour l’Amitié entre les Peuples
Dans le cadre de sa mission de lutte contre le racisme, le MRAP installera prochainement l’exposition «des préjugés au racisme» dans une maison de quartier de la ville.
Afin d’aider l’association à financer la location et le transport de cette exposition, le Conseil Municipal est invité à attribuer une subvention de 250 € au MRAP.
III - APACA - Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d’Afrique
Comme les années précédentes, l’APACA sollicite une aide à l’organisation du Festival Lumière d’Afrique 2009 afin de boucler le budget nécessaire à l’organisation de cette manifestation dans notre ville.
Le Conseil Municipal est invité à attribuer une subvention de 1 500 € à l’APACA.
IV - Amitiés Judéo Musulmanes
L’association a déposé auprès de la Ville de Besançon en 2009, un dossier de demandes de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale devant lui permettre de développer un cycle de trois conférences portant sur les questions d’intégration et de lutte contre les discriminations.
Après un premier versement de 1 500 € (Conseil Municipal de mars 2009), et devant l’intérêt suscité par ce cycle de conférence, la Municipalité a décidé de compléter cette première aide par une subvention de 500 € permettant ainsi à l’Association Amitiés Judéo Musulmanes de réaliser l’intégralité de son programme.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur cette subvention complémentaire de 500 €.
En cas d’accord, la somme totale, soit 4 250 €, sera prélevée au chapitre 65.020/6574.7029 CS 10068 qu’il conviendra d’abonder, lors de la décision modificative n° 3 de l’exercice 2009 par un transfert de crédits de 2 250 € en provenance du chapitre 011.020/6042.7029 CS 10068.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2093
14 décembre 2009 Propositions
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l’octroi des subventions suivantes :
- 2 000 € à l’association AIDES
- 250 € au MRAP
- 1 500 € à l’APACA
- 500 € à l’Association Amitiés Judéo Musulmanes.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 1, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 18 décembre 2009.
2094 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
14 décembre 2009