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Compte-Rendu - Invitation et ordre du jour CM Juin 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Invitation et ordre du jour CM Juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
A l'attention des membres du conseil
COMMUNE DE | municipal MALVILIE
Fait à Malville, le jeudi 06 juin 2024
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira dans la SALLE DU CONSEIL, en
mairie le jeudi 13 juin 2024 à 20 heures précises et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
À - Questions préliminaires
e Nomination d’un(e) secrétaire de séance,
e Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 avril 2024
B — Questions nécessitant délibération
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
e Démission d’un adjoint
° Fixation du montant des indemnités du Maire et des Adjoints suite à démission
URBANISME
e Rétrocession de l’Allée du tonnelier
RESSOURCE HUMAINE
e Suppression et création du poste
° Création de postes permanents au tableau des effectifs
e Création de postes non-permanents suite à un accroissement d'activité
+ Protection sociale complémentaire — Convention de participation au groupement de commande
pour la couverture du risque Prévoyance des agents
AFFAIRES SCOLAIRES
e Convention avec l'OGEC
FINANCES
e Subvention de la classe de découverte — Ecole Sainte Marie
C— Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
Vous trouverez en pièce-jointe une note de synthèse.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Martine LEJEUNE.
Rue de la Merlerie + 44260 MALVILLE
Tél : 02 40 56 42 61 » Fax 02 40 56 04 97 #
www.malville.fr ET