Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 02 11 liste des deliberations
Déliberation - 2025 10 08 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 09 10 registre liste des deliberations
Déliberation - 2026 01 14 liste des deliberations
Déliberation - 2026 10 08 liste des deliberations
Déliberation - 2025 05 15 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 11 12 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 12 10 registre liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 09 registre liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 16 09 2024
Déliberation - 2026 09 10 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maulévrier.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 10 liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
2026_73
2026_74
2026_75
2026_76
2026_77
2026_78
2026_79
2026_80
2026_81
2026_82
2026_83
2026_84
Liste des délibérations examinées
en séance ordinaire du conseil municipal
du Jeudi 10 septembre 2026
CHOLET AGGLOMERATION : Convention portant Education Musicale en Milieu Scolaire
(EMMS) / Approuvée à l’unanimité des 23 votants
Modification de la commission Vie associative et sports / Approuvée à l'unanimité des 23
votants
Modification de la commission communale des Finances / Approuvée à l’unanimité des
23 votants
Création d’une commission municipale RLPi et désignation de ses membres / Approuvée
à l’unanimité des 23 votants
Participation 2025-2026 — Enfants scolarisés à l’école publique Victor Hugo et domiciliés
hors commune / Approuvée à l’unanimité des 23 votants
Subvention complémentaire à verser au CCAS / Approuvée à l’unanimité des 23 votants
Réforme de la Taxe d’Habitation sur les logements vacants / Approuvée à l'unanimité des
23 votants
Création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité /
Approuvée à l’unanimité des 23 votants
Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi permanent d’Adjoint
administratif territorial — 35 heures / Approuvée à l’unanimité des 23 votants
Principe de dépôt d’une demande d’urbanisme pour les permis de démolir / Approuvée
à l'unanimité des 23 votants
Autorisation de signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage
d'ouvrages souterrains / Approuvée à l’unanimité des 23 votants
Débat d'orientation de la protection sociale au personnel / Approuvée à l’unanimité des
23 votants
Liste des conseillers municipaux présents et/ou représentés à la séance du conseil municipal :
M. Yannick LOCHU, Maire, M. Laurent FONTENEAU, Mme Carine MERLIERE, M. Laurent AUDOUIT, Mme
Stéphanie BROUSSEAU, M. Emmanuel GODINEAU, Mme Patricia GABORIAU, M. Henri-François
GUILLET, Mme Frédérique FERNANDEZ-PEAN, M. Jérémy COUTANT, Mme Christelle HERISSE ; M.
Stéphane VIAU, Mme Laurence GODET, Mme Lise PINEAU M. Philippe GRIGNOU, Mme Aline VIGNERON,
M. Frédéric CHEVRIER, Mme Suzy BOISSINOT, M. Serge BELAUD, Mme Delphine DESCOTIS, M. Ismaël
CHAMPION, Mme Justine DEVANNE, M. Xavier MANCEAU (pouvoir à M. Laurent FONTENEAU),
Conseillers municipaux.
L'ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 22h00
Le secrétaire de séance,
Frédéric CHEVRIER