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Déliberation - DCM 055 Désignation de conseillers référents
Document publié le Mercredi 13 décembre 2017 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 055 Désignation de conseillers référents)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française
Commune de
SAINT SEMY LES CHEVREUSE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS epartement des Yvelines
Arrondissement de Rambouillet DU CONSEIL M UNICIPAL
Canton de Chevreuse
Date de Convocation Date d'affichage Nombre de Conseillers N° 78/575 /2017 /055
13/12/2017 22/12/2017 En sac Ts ES
OBJET : DÉSIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX RÉFÉRENTS
NOMBRE DE MEMBRES COMPOSANT LE CONSEIL : 29
EN EXERCICE : 29
L'an deux mil dix-sept, le 19 décembre à 20 heures, les membres composant le Conseil municipal de
Saint-Rémy-Lès-Chevreuse, légalement convoqués le 13 décembre 2017 conformément aux
dispositions de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au lieu
ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur Dominique BAVOIL, Maire.
Présents (29) :
Monsieur BAVOIL Dominique, Madame SCHWARTZ Myriam, Monsieur CAOUS Jacques, Madame
BRUNELLO Gérarda, Monsieur MENARD Dominique, Madame JOURDEN Dominique, Monsieur
MONTAGNON Jean-Claude, Madame CLOST Linda, Monsieur VEYRENC Jean-Joël, Madame GAUTIER
Sylvie, Monsieur LECAILTEL Henri , Madame ROCH Catherine, Monsieur BACHELARD Jacques,
Madame POITAYA Marie, Monsieur VERNISSE Pierre-Louis, Madame LE DUAULT Sabine, Monsieur
SCHAAL Clément, Madame GROBON Marion, Monsieur NOGUES Thomas, Madame YACUBA Njenabu,
Monsieur DUFRASNES Dominique, Madame BOSDARROS Agnès, Monsieur BERGÉ Luc, Madame
NGUYEN Sandrine, Monsieur POMPEIGNE Jérôme, Monsieur BINICK Jean-Louis, Madame PERRIN
Céline, Monsieur HOUPLAIN Jean-Christophe, Madame BLONDEL Bernadette
Formant la majorité des membres en exercice.
Absent(s) représenté(s) (0) :
Absent(s) non représenté(s) (0) :
Après avoir procédé à l’appel, le quorum est atteint.
Début de la séance.
Secrétaire de séance : Madame Marion GROBON, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de
séance, fonctions qu’elle a acceptées.
Conseil Municipal du 19 décembre 2017 — DCM 78-575-2017-055
Accusé de réception en préfecture
078-217805753-20171219-DCM_2017_055-
DE
Date de télétransmission : 26/12/2017
Date de réception préfecture : 26/12/2017 Le Conseil Municipal,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU les élections municipales partielles des 3 et 10 décembre 2017 portant sur le renouvellement général des conseillers municipaux,
VU le procès-verbal d'installation du conseil municipal le 15 décembre 2017,
VU la délibération 78/575/2017/050 du 19 décembre 2017 portant sur l’élection du Maire,
VU la délibération 78/575/2017/053 du 19 décembre 2017 portant sur l’élection des Adjoints au Maire,
CONSIDERANT le souhait de la municipalité de désigner des conseillers municipaux référents au sein de différentes compétences de la commune,
CONSIDERANT la proposition de désignation présentée,
Après présentation par Monsieur le Maire,
Après avoir fait l’objet d’un débat contradictoire
DE PRENDRE ACTE de la désignation des conseillers municipaux référents comme présentée dans le tableau ci-après :
FONCTION Nom Prénom
Référente éducation à la culture Mme CLOST Linda
Référente transition énergétique, transport Mme ROCH Catherine
Référente intergénérationnel Mme POITAYA Marie
Référent nouvelles technologies Mr. SCHAAL Clément
Référente prévention, sécurité Mme GROBON Marion
Référent sport Mr. NOGUES Thomas
Référente emploi Mme YACUBA Djenabu
AUTORISE le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous documents, qui seraient rendus
nécessaires par l'application des dispositions de la présente délibération.
Le Maire certifie exécutoire la présente délibération compte tenu de sa transmission au contrôle la légalité et de son affichage.
Fait et délibéré en séance
les jour, mois et an susdits
Conseil Municipal du 19 décembre 2017 — DCM 78-575-2017-055
Accusé de réception en préfecture
078-217805753-20171219-DCM_2017_055-
DE
Date de télétransmission : 26/12/2017
Date de réception préfecture : 26/12/2017