Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - LD CM 09 03 2026
Compte-Rendu - LD 20 03 2026
Compte-Rendu - LD CM 21 05 2026 2
Compte-Rendu - LD CM 20 07 2026
Compte-Rendu - LD CM 2026 08 31
Compte-Rendu - LD 20 04 2026
Compte-Rendu - LD CM 22 06 2026
Compte-Rendu - LD 20260223
Compte-Rendu - LD 19 01 2026
Procès Verbal - PV CM Malauzat 2023 06 09
Compte-Rendu - LD CM 21 09 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 21 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Séance du Conseil municipal de MALAUZAT
Lundi 21 septembre 2026 à 19h LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Article L2121-25 CGCT
L’an deux mil vingt-six et le lundi vingt et un septembre, à dix-neuf heures, le conseil municipal
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a été adressée le quatorze septembre deux mille vingt-six par Monsieur le Maire, Raphaël ROUSSY, conformément à l’article L 2121-10 du Code général des collectivités territoriales : Etaient présents : Mesdames BARRIER Marie-Aude, COHADE Pauline, Marie PEREIRA et REPIENNIK Laurie. Messieurs
FUMOUX
Fabrice,
DURAND
Stéphane,
LARGERON
Gilles,
MEUNIER-LANGARD
Frédéric,
PAPPALARDO Pierre-Franck, PÉPÉ Bernard, ROUSSY Raphaël et VACANT Pascal. Absents représentés (art L2121-20) : PEREIRA-OLIVEIRA Élodie donne pouvoir à Marie PEREIRA. PAGESSE Sandrine à Pierre-Franck PAPPALARDO. Absente excusée : MARSIN Céline, Nomination d’un secrétaire de séance = PEREIRA Marie. Conseillers en exercice : 15 — Présents : 12 — Votants : 14. Ci-après la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, dans leur ordre de présentation : Numéro Délibération
Objet de la délibération
Résultat du vote
2026-086
Convention de mise à disposition du bâtiment « Four communal » en
A l’unanimité
partie avec l’association « Les Joyeux Mitrons malauzaires »
2026-087
Convention de mise à disposition du bâtiment « Four communal »
A l’unanimité
en partie avec l’association Société de chasse « Les Enfants de Saint-Hubert de Malauzat »
2026-088
Convention de balayage mécanique avec Semerap 2027-2031
A l’unanimité
2026-089
Renouvellement et actualisation du contrat de concession avec
A lPunanimité
GRDF pour distribution de gaz
2026-090
Renouvellement Convention « Service commun des systèmes
A l’unanimité
d’information numériques » avec RLV
2026-091
Approbation Règlement intérieur Cantine scolaire
A l’unanimité
2026-092
Création d’un poste d’agent de maîtrise
A l’unanimité
2026-093
Convention d’assistance et de suivi pour la taxe de publicité
A l’unanimité
extérieure avec la société REFPAC-GPAC
2026-094
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
A la majorité
13 Pour et 1 Abstention
Mme PEREIRA
OLIVEIRA La clôture de la séance officielle a été prononcée par Monsieur le Maire, à 20 h 30 Publication sur site Internet de la commune : www.malauzat.fr
A MALAUZAT, le 24/09/2026
Le Maire de MALAUZAT
Raphaël ROUS
Mis en affichage le ACTEasie
MAIRIE DE MALAUZAT 1 rue de la mairie 63200 MALAUZAT
Tél : 04 73 79 20 06
email : mairie.malauzat(@wanadoo.fr
Commune membre de la Communauté d’agglomération RIOM LIMAGNE ET VOLCANS