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Compte-Rendu - LD CM 20 07 2026
Document publié le Lundi 20 juillet 2026 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 20 07 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Séance du Conseil municipal de MALAUZAT
Lundi 20 juillet 2026 à 19h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Article L2121-25 CGCT
L’an deux mil vingt-six et le lundi vingt juillet, à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses
séances, sur la
convocation
qui leur a
été
adressée le quatorze juillet deux mil vingt-six par Monsieur le Maire, Raphaël ROUSSY, conformément à l’article L 2121-10 du Code général des collectivités territoriales : Etaient présents : Mesdames BARRIER Marie-Aude, PAGESSE Sandrine, PEREIRA Marie et REPIENNIK Laurie. Messieurs
DURAND
Stéphane,
FUMOUX
Fabrice,
LARGERON
Gilles,
MEUNIER-LANGARD
Frédéric,
PAPPALARDO Pierre-Franck, PÉPÉ Bernard et ROUSSY Raphaël. Absents représentés : VACANT Pascal est représenté par LARGERON Gilles. COHADE Pauline est représentée par Marie PEREIRA. Absentes excusées : MARSIN Céline et PEREIRA OLIVEIRA Elodie. Nomination d’un secrétaire de séance = PAPPALARDO Pierre-Franck Conseillers en exercice : 15 — Présents : 11 — Votants : 13. Ci-après la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, dans leur ordre de présentation : N° Délibération
Objet de la délibération
Résultat du vote
2026-060
Règlementation des boisements / Avis du Conseil Municipal
A l’unanimité
2026-061
Convention
avec
le
SDIS
63
pour la disponibilité
des
sapeurs-
A
l’unanimité
pompiers volontaires
2026-062
Avenant
à
la
convention
JALICOT
du
21
septembre
2015.
A
l’unanimité
Modalités de compensation / Périodes 2024 à 2026
2026-063
Remplacement
candélabre
accidenté.
Convention
de
A l’unanimité
financement de travaux d’éclairage public d’intérêt communal avec Territoire d’énergie 63 (TE63)
2026-064
Évolution
des
contributions
dues
à
Territoire
d’énergie
63
A
l’unanimité
(TE63).
« Contribution
pour
le
géoréférencement
des
réseaux
(C3) »
2026-065
Décision modificative n° 03
A l’unanimité
2026-066
Décision modificative n° 04
A l’unanimité
La clôture de la séance officielle a été prononcée par Monsieur le Maire, à 21
h 20.
Publication sur site Internet de la commune : www.malauzat.fr
A MALAUZAT, le 03/08/2026
Le Maire de MALAUZAT
Mis en affichage le 10/08/2026