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Compte-Rendu - LD CM 2026 08 31
Document publié le Lundi 31 août 2026 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 2026 08 31)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du Conseil municipal de MALAUZAT
Lundi 31 août 2026 à 19h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Article L'2121-25 CGCT
L’an deux mil vingt-six et le lundi trente et un août, à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a été adressée
le
vingt-quatre
août
deux
mil
vingt-six
par
Monsieur
le
Maire,
Raphaël
ROUSSY,
conformément à l’article L 2121-10 du Code général des collectivités territoriales : Etaient présents : Mesdames BARRIER Marie-Aude, COHADE Pauline, MARSIN Céline, PAGESSE Sandrine et PEREIRA-OLIVEIRA Élodie. Messieurs DURAND Stéphane, LARGERON Gilles, PAPPALARDO Pierre-Franck, PÉPÉ Bernard, ROUSSY Raphaël et VACANT Pascal. Absents représentés (art L2121-20) : FUMOUX Fabrice à LARGERON Gilles. Marie PEREIRA à ROUSSY Raphaël. REPIENNIK Laurie à PEREIRA-OLIVEIRA Élodie. Absent excusé : MEUNIER-LANGARD Frédéric. Nomination d’un secrétaire de séance = PEREIRA OLIVEIRA Élodie. Conseillers en exercice : 15 — Présents : 11 — Votants :
14.
Ci-après la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, dans leur ordre de présentation : Numéro Délibération
Objet de la délibération
Résultat du vote
2026-067
Désignation des représentants de la commune au sein de la
A l’unanimité
commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans
2026-068
Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
A l’unanimité
Recrutement d’une enseignante dans le cadre d’une activité accessoire
2026-069
ALSH - Animation des Temps d’activités périscolaires ou Temps
A l’unanimité
scolaire / Convention de partenariat pour la mise en place d’un atelier ou d’une animation avec des associations agréées- Année scolaire 2025/2026.
2026-070
Mise à jour Règlement intérieur ALSH 2026/2027
A l’unanimité
2026-071
Mise à jour Projet pédagogique ALSH 2026/2027
À l’unanimité
2026-072
Actualisation du tableau des effectifs.
A l’unanimité
2026-073
Autorisation portant recrutement d’agent contractuel de
A lPunanimité
remplacement
2026-074
Règlement intérieur du conseil municipal
2026-075
Tarifs Restauration scolaire 2026/2027.
A l’unanimité
2026-076
Fixation Tarifs Accueil de loisirs - Périscolaire et Temps d’activités
A l’unanimité
périscolaires (ou TAP) 2026/2027 2026-077
Barème
Quotients
Familiaux
2026/2027
/ Modulation
des
tarifs
À l’unanimité
périscolaires et restauration scolaire.
2026-078
Fixation Tarifs Location Salles Polyvalentes et cautions 2026/2027.
A l’unanimité
Principe de gratuité pour les associations communales avec quota
2026-079
Fixation Tarif Concessions Cimetière et Columbarium 2026/2027
A l’unanimité
2026-080
Droits de stationnement/Occupation du domaine public
A l’unanimité
2026-081
Demande de fonds de concours RLV pour deux projets : rebouchage
A l’unanimité
des nids de poule et aires de jeux les deux bourgs
2026-082
Don aux communes sinistrées des incendies de l’été 2026 — Fonds de
A l’unanimité
soutien avec AMF
2026-083
Approbation des travaux de voirie « rebouchage des nids de poule »
A l’unanimité
Chemin de la Ronzière et Rue des Chères
2026-084
DM n° 05 pour travaux de voirie précités — Virement de crédits
A l’unanimité
2026-085
Achat d’un réfrigérateur pour Modulaire Garderie
A l’unanimité
La clôture de la séance officielle a été prononcée par Monsieur le Maire, à 21 h 53 Publication sur site Internet de la commune : www.malauzat.fr
A
MALAUZAT,
le
07/09/2026
Le Maire de MALAUZAT
Raphaël ROUSSY
Mis en affichage le nr
L.(I/28...
MAIRIE
DE
MALAUZAT
1
rue
de
la
mairie
63200
MALAUZAT
Tél : 04 73 79 20 06
email : mairie.malauzat(@wanadoo.fr
Commune
membre
de
la
Communauté
d’agglomération
RIOM
LIMAGNE
ET
VOLCANS