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Compte-Rendu - CR du 18 02 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 18 02 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Culture et patrimoine,
MAIRIE
DE
ST
AGNAN
EN
VERCORS
Code
Postal
: 26420
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18-02-2022
Étaient
présents
:-
PESENTI
Florence
- BRUNET
Pascal
- BRUN
Cyril
- EYMARD
Cyrille
- AUDEMARD
Michael
- POINT
Marie
Claire
- COTTIN
Christine
- ROCHE
Daniel.
Étaient
absent(s)
excusé(s)
:ARMAND
Jacques
(pouvoir
à
PESENTI
Florence)
- BOUVAT
Jean
François
-
{pouvoir
à BRUNET
Pascal)
- LEONOFF
Laurent
(pouvoir
à
EYMARD
Cyrille).
ROCHE
Daniel
a été
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Rajout
à l'ordre
du
jour
:
Création
d’un
poste
administratif
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Séance
du
conseil
municipal
du
16/12/2021
Compte
rendu
approuvé
à l'unanimité.
Astreintes hivernales Mme
Florence
Pesenti
rappelle
qu’une
période
d’astreinte
s'entend
comme
une
période
pendant
laquelle
l'agent,
sans
être
à
la disposition
permanente
et
immédiate
de
son
employeur,
a
l'obligation
de
demeurer
à son
domicile
ou
à proximité
afin
d'être
en
mesure
d'intervenir
pour
effectuer
un
travail
au
service
de
l'administration,
la
durée
de
cette
intervention
étant
considérée
comme
un
temps
de
travail
effectif ainsi
que,
le cas
échéant,
le déplacement
aller
et
retour
sur
le lieu
de
travail.
Elle
propose
la
mise
en
place
de
périodes
d’astreintes
pour
les
agents
du
service
technique
dans
les
cas
d'événements
climatiques
{neige)
pour
la
période
hivernale
comme
suit
:
-
Cette
période
s'étendra
de
la
semaine
46
de
l’année
n
à
la
semaine
12
de
l’année
suivante.
-
L'astreinte
sera
une
astreinte
d'exploitation
allant
du
lundi
8h00
au
lundi
de
la
semaine
suivante
8h00.
-
Un
véhicule
sera
mis
à
disposition
de
l'agent
d'astreinte
au
hangar
des
Services
techniques
avec
la
liste
ainsi
que
les
numéros
de
téléphone
des
services
d'urgence
et
des
responsables
communaux
à joindre
en
cas
de
décisions
importantes
relevant
de
leurs
compétences.
Suite
à
un
état
des
lieux
l’agent
d’astreinte
déterminera
s’il
est
nécessaire
de
faire
intervenir
les
engins
de
déneigement.
-
Les
astreintes
donneront
lieu
à rémunération
selon
l'arrêté
ministériel
du
14
avril
2015
fixant
le
taux
des
indemnités.
Le
montant
de
cette
indemnité
sera
modifié
en
fonction
des
changements
ministériels.
-
Les
heures
réalisées
au-delà
des
35
heures
légales
seront
prioritairement
récupérées
(taux
de
récupération
selon
la
règlementation
en
vigueur)
pendant
le
trimestre
en
cours
voire
le
suivant.
Selon
le
nombre
d'heures
supplémentaires
réalisées,
il
y
aura
la
possibilité
qu’elles
soient
compensées
financièrement
selon
les
taux
en
vigueurs.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
:
-
D'instituer
le
régime
des
astreintes
dans
la
collectivité
selon
les
modalités
exposées
ci-dessus
et
qu'il
appartiendra
à
l'autorité
territoriale
de
les
mettre
en
place
dans
le
respect
des
dispositions
législatives,
réglementaires
et
de
la
présente
délibération.
-
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
adoptée
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
08/11/2018
à ce
sujet.
1/5 Recrutement
d’un
saisonnier
période
estivale
pour
le service
technique
Considérant
qu'en
raison
d'un
surcroît
de
travail
conséquent
pour
la
période
allant
du
printemps
à
l’automne,
il y
a
lieu
de
créer
un
emploi
saisonnier
d’ouvrier
polyvalent
pour
le
service
technique
à
temps
complet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
Décide
de
créer
un
emploi
saisonnier
d’agent
des
services
techniques
à
partir
du
15-04-2022
pour
une
durée
maximale
de
6 mois
-__
Précise
que
la durée
hebdomadaire
de
l'emploi
sera
de
35
heures/semaine.
-
Habilite
l'autorité
à
recruter
un
agent
contractuel
pour
pourvoir
cet
emploi
{contrat
d'une
durée
maximale
de
6 mois
sur
une
même
période
de
12
mois).
Michaël
AUDEMARD
souhaïiterait
que
les
2
contrats
saisonniers
été/hiver
se
transforment
en
contrat
sur
l’année
car
former
une
personne
tous
les
6
mois
ne
s'avère
pas
un
gain
de
temps.
Florence
PESENTI
explique
qu'il
faut
attendre
l'avancement
de
la réflexion
actuelle
portée
par
la CCRV
en
ce
qui
concerne
la
mutualisation
des
agents
et
qu'il
ne
pas
judicieux
pour
le
moment
de
créer
un
poste. Convention
d'occupation
du
domaine
public
— TOTEM
France
- antenne
relais
programme
New
Deal
Pour
rappel:
un
relais
SFR
est
installé
depuis
de
très
nombreuses
années
sur
la
station
du
Col
de
Rousset
et
une
nouvelle
antenne
relais
devrait
voir
le jour
vers
la ferme
des
Berts
{convention
établie
avec
l'ex
CCAS)
qui
pourra
recevoir
4 opérateurs
différents.
Une
nouvelle
demande
d'implantation
a été
faite
pour
la
mise
en
place
d’une
antenne
sur
le
plateau
de
Beure
qui
permettrait
de
recevoir
elle
aussi
4
opérateurs
différents.
A
ce
titre
une
convention
est
proposée
par
la société
TOTEM
France
fixant
les
modalités
d'implantation.
La
commune
a sollicité
les
services
de
la Sous-Préfecture
pour
avoir
un
complément
d’informations
à
ce
sujet.
A ce jour,
les
réponses
attendues
n'étant
pas
arrivées,
cette
question
est
reportée
à l’ordre
du
jour
du
prochain
Conseil
Municipal.
Convention
avec
le Département
de
la Drôme
pour
la création
d'un
Espace
Naturel
Sensible
Comme
cela
avait
été
évoqué
lors
de
l’acquisition
de
la propriété
de
Mme
Chovin,
une
convention
de
partenariat
avec
le
Département
de
la Drôme
pour
la mise
en
place
d'un
Espace
Naturel
Sensible
a été
élaborée. Cette
démarche
vise
à
développer
une
action
complémentaire
entre
les
acteurs
publics
locaux
agissant
en
faveur
de
la préservation
de
la
biodiversité
et
de
la sensibilisation
et
de
l'accueil
du
public.
La
labellisation
d’un
espace
naturel
implique
pour
la collectivité
de
respecter
la
charte
nationale
des
espaces
naturels
sensibles
sur
laquelle
s'appuie
la
politique
départementale.
Ce
conventionnement
permettra
de
définir
les
rôles
et
engagements
du
Département
et
de
la
collectivité
partenaire
lors
de
la
période
de
transition
vers
l’intégration
au
réseau
d’ENS
drômois.
Au
titre
de
la
présente
convention
:
La
collectivité
s'engage
à :
-
Prendre
en
compte
les
avis
du
conseil
scientifique
et technique
du
Département
-
Accroître
les connaissances
sur
le site
- _
Constituer
un
Comité
de
Gestion
et à le réunir
au
moins
une
fois
par
an
-
Définir
les
enjeux
et
objectifs
de
gestion
en
concertation
avec
les
membres
du
comité
de
gestion
-
Gérer
le site
en
tant
qu’espace
naturel
2/5 -
Entamer
une
démarche
de
maîtrise
foncière
du
site
si
celle-ci
est
jugée
insuffisante
-
Transmettre
les
données
floristiques
et
habitats
au
Pôle
d'Information
Flore
Habitats
de
la
Région
La
gestion
du
site
peut
être
effectuée
de
diverses
manières :
-
En
régie
par
la collectivité
-
Par
délégation
à
un
organisme
spécialisé
La
collectivité
assure
la
surveillance
du
site.
Le
Département
s'engage
à :
-
Apporter
une
aide
technique
pour
la
réalisation
des
actions
définies
ci-dessus
-
Apporter
son
soutien
financier
à
l’ensemble
du
projet
Le
versement
d’une
subvention
départementale
sera
effectuée
chaque
année
en
fonction
du
programme
d'actions
présenté
par
la
collectivité.
La
collectivité
s'engage
à
valoriser
l'engagement
financier
du
Département
lors
de
toute
communication
liée
au
site.
Durée
de
la convention
: 3 ans
A
son
issue
une
évaluation
partagée
de
l’évolution
du
site
et
des
actions
menées
permettra
de
définir
si
le
site
peut
prétendre
à l'intégration
au
réseau
des
ENS
drômois.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
ainsi
rédigée
ainsi
que
tous
documents
s'y
rapportant
et
décide
d'appeler
ce
futur
Espace
Naturel
Sensible
«
ENS
de
Combe
Male
».
Motion de soutien Radio Royans Radio
Royans,
basée
à St
Jean
en
Royans,
est
une
radio
rurale
dédiée
à la communication
de
proximité
entre
des
territoires
qui
représentent
au
quotidien
un
bassin
de
vie,
mais
qui
dans
la
réalité
administrative
est
éclatée
sur
2
départements
: la
Drôme
et
l'Isère.
L'Association
de
Coordination
Culturelle
du
Royans
est
titulaire
de
la fréquence,
depuis
1987.
Depuis
le
1er
janvier
2017,
la
radio
émet
sur
deux
grandes
Communautés
de
Communes,
regroupant
5
anciens
cantons,
avec
40
communes
dont
une
moitié
fait
partie
du
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors.
La
moyenne
de
la
population
des
communes
ne
dépasse
pas
500
habitants.
Notre
territoire
est
en
zone
de
montagne,
certaines
zones
ne
sont
pas
couvertes
par
l'émetteur
et
notamment
le
Vercors
Sud.
Cependant
la
radio
peut
être
écoutée
sur
le
site
www.radioroyans.fr.
Radio
Royans
est
un
outil
d'information
de
proximité.
En
travaillant
sur
des
thématiques
transversales
et
diversifiées
(environnement,
développement
local,
culture,
patrimoine,
mobilité,
problématiques
scolaires
ou
agricoles..),
l'équipe
contribue
à
développer
une
cohérence
de
territoire.
Depuis
2015,
Radio
Royans
a développé
son
activité
en
direction
du
territoire
enclavé
du
Vercors
Sud.
La
dynamique
créée
autour
d’un
nouveau
média,
le
soutien
des
associations
partenaires
et
l'assentiment
des
élus
locaux,
a
amené
cette
radio
à
collaborer
avec
la
Maison
Pour
Tous
et
la
Maison
de
l'Aventure
à
la
Chapelle
en
Vercors
avec
une
demande
de
fréquence
temporaire
pour
préfigurer
une
demande
d'extension
de
fréquence
de
notre
part.
En
janvier
2018,
le
CTA
de
Lyon
a
refusé
l'autorisation
temporaire
arguant
d’une
absence
de
fréquence
disponible.
Cette
décision
n'entame
pas
la
motivation
de
Radio
Royans
ainsi
que
celle
de
ses
partenaires
mais
situe
bien
certaines
difficultés
de
prise
en
compte
du
développement
des
zones
rurales
isolées.
3/5 Une
étude
a
donc
été
réalisée
par
un
cabinet
indépendant:
Be
Cast
Consulting.
Ses
résultats
contredisent
la
raison
invoquée
par
le
CTA
de
Lyon
et
invitent
aujourd’hui
à
demander
qu’un
appel
à
fréquence
soit
émis
par
le
Conseil
Supérieur
de
l'Audiovisuel
sur
la
fréquence
FM
93.4,
(cf
document
joint} L'obtention
par
Radio
Royans
de
cette
nouvelle
fréquence
permettrait
la
couverture
quasi-totale
du
territoire
de
la
Communauté
de
Commune
Royans
Vercors
et
contribuerait
ainsi
à
la
nouvelle
cohérence
territoriale.
Petit
territoire
chargé
d'histoire,
nourri
par
une
culture
de
la
Résistance,
le
Vercors
Sud
souffre
aujourd’hui
d’un
déficit
de
communication
en
interne,
pour
lui-même,
et
en
externe
pour
faire
entendre
sa
voix.
Conscients
de
ses
atouts,
l'objectif
de
cette
radio
est
de
devenir
un
référent
de
qualité
pour
l'intérêt
commun
du
Vercors
sud,
l’action
de
la
radio
menant
à
une
meilleure
connaissance
mutuelle,
créant
du
lien
social
à l'échelle
de
son
territoire
de
diffusion,
au
travers
de
programmes
pluralistes
:actualité,
information,
associatif,
environnement,
développement
durable,
culturel,
éducatif,
social,
rural,
politique
et
économique.
La
communication
de
proximité
doit
permettre
de
contribuer
au
renforcement
de
l'attractivité
de
notre
territoire
par
un
développement
économique,
sociai
et
environnemental
équilibré.
Les
élus
souhaitent
défendre
et
faire
entendre
cette
«
plus-value
»
du
Vercors
Sud
au
travers
de
ce
média
de
proximité
qu'est
la
radio
associative.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
l’ensemble
du
contenu
de
la
motion
de
soutien
à
Radio
Royans
en
faveur
d’une
ouverture
d’un
plan
de
fréquence
sur
le
Vercors
Sud
et
s'associe
solidairement
à la
démarche
de
Radio
Royans.
Si
l'obtention
de
cette
nouvelle
fréquence
se
concrétise
il faudra
peut-être
prévoir
de
changer
le
nom
de
la
radio
par
Radio
Royans
Vercors.
Projet
de
création
d’une
Société
Publique
Locale
avec
le
SIEAV
pour
une
microcentrale
électrique
par
turbinage
Pour
rappel
:Dans
les
réalisations
du
SIEAV,
après
la
sécurisation
de
la
ressource
en
eau
par
la
reprise
du
captage
du
Trou
de
l’Aygue,
il
y
a
également
la
construction
d’un
local
de
turbinage
pour
la
production
d'électricité.
De
plus
il
y
aura
dans
un
futur
assez
proche
un
transfert
de
compétence
du
syndicat
des
eaux
et
d'assainissement
dont
nous
dépendons.
De
façon
à
pouvoir
gérer
cette
future
microcentrale
électrique,
il serait
nécessaire
de
constituer
une
Société
Publique
Locale
regroupant
les
communes
de
La
Chapelle
et
de
St
Agnan.
Pour
ce
faire
il a
été
demandé
à
M.
Guillaume
Blanc,
du
cabinet
d'avocats
Fayol,
d'établir
un
devis
pour
la
mise
en
place
de
cette
société.
Ce
devis
d’un
montant
total
de
3.850
€
HT
se
décline
comme
suit
:
Réunion
préparatoire
entre
les
différentes
parties
:500
€
HT
Rédaction
des
délibérations
:750
€
HT
Rédaction
des
statuts
:2.000
€
HT
-_
Diverses
formalités
:500
€
HT
:
Sur
le
principe,
l'ensemble
du
conseil
municipal
accepte
la
création
de
cette
SPL.
Une
délibération
sera
prise
pour
sa
création
quand
l'étude
sera
aboutie.
4/5 Recrutement
d’un
agent
administratif
pour
accroissement
d'activité
Considérant
qu'en
raison
d’un
surcroît
temporaire
d’activité
il y
a lieu
de
créer
un
emploi
à temps
non
complet,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-__
Décide
de
créer
un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
administratif
à
pourvoir
au
plus
tôt
pour
une
durée
maximale
de
12
mois
sur
18
mois,
-
Précise
que
la
durée
hebdomadaire
de
l'emploi
sera
de
20
heures/semaine.
-_
Habilite
l'autorité
à
recruter
un
agent
contractuel
sur
un
grade
d’adjoint
administratif
de
catégorie
C
pour
pourvoir
cet
emploi.
Questions
diverses
* Contentieux
services
périscolaires
:
il est
rappelé
qu’un
contentieux
a
été
ouvert
entre
la
commune
et
Mme
Roger
Rigetti
Daphné
(à
sa
demande)
qui
conteste
le
paiement
d'un
titre
de
recette
émis
à
son
encontre
pour
des
frais
périscolaires
qu'elle
a engagé
sur
la commune
de
St
Laurent
en
Royans.
Un
mémoire
de
réponse
a été
rédigé
par
Maître
BLANC
et envoyé
au
Tribunal
d'instance
de
Grenoble.
A
suivre
* Ferme
des
Berts
:
M.
Régis
FAURE
a envoyé
en
mairie
sa
lettre
de
résiliation
du
bail
au
31-12-2022.
Un
groupe
de
travail
municipal
va
être
mis
en
place
pour
réfléchir
au
devenir
de
cette
propriété.
* Traverse
du
village
:
Une
convention
est
en
cours
d'élaboration
pour
se
faire
assister
par
le
CAUE
de
la
Drôme
pour
lancer
une
étude
pour
laménagement
du
village,
de
la
station
du
Col
de
Rousset
et
pour
le
Plan
Local
d'Urbanisme. Une
rencontre
avec
M.
GINER
de
la
Direction
des
Routes
est
également
prévue.
Une
autre
convention
sera
également
élaborée
pour
la
restructuration
de
l’école
et
des
bâtiments
techniques. * Grotte
de
la
Euire
:
Le
maire
et
les
adjoints
ont
rencontré
un
couple
de
personnes
intéressées
par
la
reprise
du
baïl
de
la
grotte
de
La
Luire.
Cette
rencontre
a permis
de
bien
préciser
les
nombreuses
contraintes
liées
à ce
site
historique.
Cette
reprise
devrait
avoir
lieu
à l'automne.
*
Dotation
Globale
Horaire
collège
de
La
Chapelle
:
Afin
de
pouvoir
conforter
l’équipe
pédagogique
du
collège
et
les
parents
d'élèves,
l’ensemble
des
maires
du
plateau
ont
souhaité
envoyer
un
courrier
à
M.
le
Directeur
d’Académie
pour
essayer
de
combler
le
déficit
d'heures
par
une
dotation
supplémentaire.
* Travaux
à
l'étude
:
Pascal
BRUNET
fait
le
point
sur
l’ensemble
des
devis
demandés
afin
que
la
municipalité
puisse
faire
des
choix
et
surtout
prioriser
ce
qu'il
y a à faire.
Séance
terminée
à 20h30.
5/5