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Compte-Rendu - 20220330 COMPTE RENDU Conseil Municipal
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17 OCTOBRE 2023
Compte-Rendu - 20250409 COMPTE RENDU conseil municipal
Compte-Rendu - 20200224 COMPTE RENDU Conseil Municipal
Compte-Rendu - 20220719 COMPTE RENDU Conseil Municipal
Compte-Rendu - 20220301 COMPTE RENDU Conseil Municipal
Compte-Rendu - 20251216 COMPTE RENDU conseil municipal
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 2 AVRIL SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monsteroux-Milieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 2 AVRIL SIGNE)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Commune
de
MONSTEROUX-MILIEU
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Conseil
Municipal
du
2 Avril
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre
le
2
Avril
à
18
h
30
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MONSTEROUX-MILIEU,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Denis
MERLIN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
Mars
2024.
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 13
Présents
: 9
Votants
: 9
PRESENTS
: Denis
MERLIN,
Thierry
MAUCHERAT,
Jacques
SECONDI,
Laurent
VANDAELE,
Aurélie
COLAS,
Laurent
GALLOT,
Catherine
PERRAT
Max
RIBAUD,
Pierre
SCHIFF.
ABSENTS
ET
EXCUSES:
Jacques
CLECHET,
Anaïs
GAGNEUR,
Valentine
MAUCHERAT
Alexandra
SERRE
(arrivée
à 20h30)
Mr
Jacques
SECONDI
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la précédente
réunion
»>
Vote
du
Compte
Administratif
2023
>
Approbation
du
compte
de
gestion
du
trésorier
2023
> Affectation
des
résultats
2023
>
Vote
du
budget
primitif
2024
>
Vote
des
taux
d'imposition
2024
>
Etat
récapitulatif
des
indemnités
des
élus
de
l'année
2023
»
Avenant
à la convention
de
l'OVIV
pour
augmentation
du
coût
horaire
pour
la mise
à disposition
du
personnel
»>
Nouvelle
délibération
pour
le
retrait
de
la commune
de
Cour
et
Buis
du
Syndicat
du
SEMIG
>
Prendre
acte
de
la
présentation
du
PADD
«
Projet
d'aménagement
et
de
Développement
Durables
» du
PLUI
>
Questions
orales
OBJET
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
PRECEDENTE
REUNION
|
Mr
Denis
MERLIN
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
21
Février
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
APPROUVE
: à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion.
OBJET
: VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
—
DELIBERATION
N°2024-04
Monsieur
le
Maire
laisse
la parole
à Jacques
SECONDI,
délégué
aux
finances
pour
présenter
le Compte
Administratif
2023
et quitte
la séance
pour
ne
pas
participer
aux
débats
et
au
vote. e
Dépenses
de
fonctionnement
Chapitre
intitulé
Réalisé
2023
011
Charges
à
caractère
général
180
664,35
€
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
138
275,59
€
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
€
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
25
326,20
€
65
Autres
charges
de
gestion
courante
84
906,67
€
66
Charges
financières
12
763,02
€
TOTAL
Fonctionnement
—
Dépenses
441
935,83
€
Mise
aux
voix
Les
dépenses
de
fonctionnement
du
compte
administratif
2023
sont
approuvées
à
l’unanimité.
e
Recettes
de
fonctionnement
Chapitre
Intitulé
Réalisé
2023
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
236
264,69
€
013
Atténuations
de
charges
1 818,65
€
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
46
804,41
€
73
Impôts
et taxes
69
541,34
€
731
Fiscalité
locale
315
701,00
€
74
Dotations
et
participations
75
766,01
€
75
Autres
produits
de
gestion
courante
5 779,93
€
TOTAL
Fonctionnement
—
Recettes
751
676,03
€
Mise
aux
voix
Les
recettes
de
fonctionnement
du
compte
administratif
2023
sont
approuvées
à
l'unanimité.
e
Dépenses
d'investissement
Résultat
de
Fonctionnement
2023
excédentaire
: 309
740.20
€
Chapitre
Intitulé
Réalisé
2023
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
108
988,90
€
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
€
204
Subventions
d'équipement
versées
35,64
€
21
Immobilisations
corporelles
56
374,20
€
23
Immobilisations
en
cours
55
744,76
€
TOTAL
Investissement
—
Dépenses
227
523,06
€
Mise
aux
voix
Les
dépenses
d'investissement
du
compte
administratif
2023
sont
approuvées
à
l'unanimité.
e
Recettes
d'investissement
Chapitre
Intitulé
Réalisé
2023
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
8 686,64
€
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
€
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
25
326,20
€
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
182
084,63
€
13
Subventions
d'investissement
102
509,81
€
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
€
TOTAL
Investissement
—
Recettes
318
607,28
€
Mise
aux
voix
Les
recettes
d'investissement
du
compte
administratif
2023
sont
approuvées
à
l’unanimité
Résultat
d'investissement
2023
excédentaire
: 91
084.22 OBJET
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
TRESORIER
2023
—
DELIBERATION
N°2024-05
Après
présentation
des
comptes,
il est
proposé
d'approuver
le compte
de
gestion
du
trésorier.
Mise
aux
voix
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
OBJET
: AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
—
DELIBERATION
N°2024-06
Il est
proposé
d’affecter
l'excédent
de
fonctionnement
de
309
740,20
comme
suit
:
e
67
320,78
€
au
1068
en
investissement
e
242
419,
42
£
en
réserve
en
fonctionnement
au
002
Mise
aux
voix
La
proposition
est
adoptée
à l’unanimité.
OBJET
: VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2024
—
DELIBERATION
N°2024-07
Ilest
attendu
une
augmentation
des
bases
d’imposition
de
4 %
entre
2023
et 2024.
Ilest
donc
proposé
de
reconduire
les taux
d'imposition
de
2023,
soit
:
°e
Taxe
d'habitation
pour
les
résidences
secondaires
(TH)
: 13,05
%
e
Taxe
foncière
bâti
(TFB)
: 37,11%
e
Taxe
foncière
non-bâti
(TENB)
: 53,39%
Mise
aux
voix
La
proposition
est
approuvée
à
l’unanimité.
OBJET
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
—
DELIBERATION
N°2024-08
e
Dépenses
de
fonctionnement
Chapitre
Intitulé
Budget
2024
011
Charges
à caractère
général
288
831,00
€
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
180
700,00
€
023
Virement
à
la
section
d'investissement
142
703,00
€
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
45
000,00
€
65
Autres
charges
de
gestion
courante
87
710,00
€
66
Charges
financières
10
000,00
€
TOTAL
Fonctionnement
—
Dépenses
754
944,00
€
Mise
aux
voix
Les
dépenses
de
fonctionnement
du
budget
primitif
2024
sont
approuvées
à l'unanimité.
°e
Recettes
de
fonctionnement
Chapitre
Intitulé
Budget
2024
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
242
419,42
€
013
Atténuations
de
charges
500,00
€
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
48
100,00
€
73
Impôts
et taxes
60
118,00
€
731
Fiscalité
locale
329
722,00
€ 74
Dotations
et
participations
69
584,58
€
75
Autres
produits
de
gestion
courante
4 500,00
€
TOTAL
Fonctionnement
-
Recettes
754
944,00
€
Mise
aux
voix
Les
recettes
de
fonctionnement
du
budget
primitif
2024
sont
approuvées
à
l’unanimité.
+
Dépenses
d'investissement
Chapitre
intitulé
Budget
2024
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
106
000,00
€
20
Immobilisations
incorporelles
1 000,00
€
204
Subventions
d'équipement
versées
21
584,00
€
21
Immobilisations
corporelles
470
701,00
€
23
Immobilisations
en
cours
150
000,00
€
TOTAL
investissement
-
Dépenses
749
285,00
€
Mise
aux
voix
Les
dépenses
d'investissement
du
budget
primitif
2024
sont
approuvées
à
l'unanimité.
e
Recettes
d'investissement
Chapitre
Intitulé
Budget
2024
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
91
084,22
€
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
142
703,00
€
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
45
000,00
€
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
104
718,78
€
13
Subventions
d'investissement
215
779,00
€
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
150
C00,00
€
TOTAL
Investissement
—
Recettes
749
285,00
€
Mise
aux
voix
Les
recettes
d'investissement
du
budget
primitif
2024
sont
approuvées
à l’unanimité.
1.
Etat
récapitulatif
des
indemnités
des
élus
de
l’année
2023
Le
total
des
indemnités
perçues
est
de
35
235,96
€,
:
:
Indemnités
Brütes
Nom
Prénom
Fonction
annuelles
MERLIN
Denis
Maire
19
613,40
€
MAUCHERAT
Thierry
Adjoint
5
207,52
€
SECONDI
jacques
Adjoint
5
207,52
€
VANDAELE
Laurent
Adjoint
5
207,52
€
TOTAL
DES
INDEMNITES
35
235,96
€ OBJET
: AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
L'OVIV
POUR
L'AUGMENTATION
DU
COUT
HORAIRE
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
DU
PERSONNEL
—
DELIBERATION
N°2024-09
L'OVIV
nous
propose
de
signer
un
avenant
à
la
convention
qui
augmente
le taux
horaire
des
coûts
de
personnel
de
20
à
21
€/h,
ce
qui
permet
de
se
mettre
en
conformité
avec
la
Convention
Collective
Nationale
des
Acteurs
du
Lien
Social
et
Familial.
Ce
tarif
comprend
les
frais
de
déplacement,
les
frais
de
personnel
et
les
frais
de
gestion
liés
à
la
convention. ilest
proposé
de
d'adopter
cet
avenant
et de
donner
pouvoir
à
M.
le Maire
de
signer
cette
convention.
Mise
aux
voix
La
proposition
est
approuvée
à
l'unanimité.
OBJET
: NOUVELLE
DELIBERATION
POUR
LE
RETRAIT
DE
LA
COMMUNE
DE
COUR
ET
BUIS
DU
SYNDICAT
DU
SEMIG
-— DELIBERATION
N°2024-10
La
commune
de
Cour-et-Buis
a finalement
proposé :
+
De
prendre
en
charge
la 4€
ATSEM
e
_D’assurer
sa
quote-part
d'investissement
qui
lui
revient
jusqu’en
2028
°
De
contribuer
au
budget
de
fonctionnement
jusqu’au
31
décembre
2024
(sans
les
élèves
de
Cour-et-Buis
à
partir
de
septembre).
Ces
dispositions
ont
été
adoptées
par
le Conseil
Municipal
de
Cour-et-Buis.
Compte
tenu
de
cette
évolution,
il est
proposé
de
d’accepter
la sortie
de
Cour-et-Buis
du
SEMIG.
Mise
aux
voix
La
proposition
est
approuvée
à
l'unanimité.
OBJET
: PRENDRE
ACTE
DE
LA
PRESENTATION
DU
PADD
«
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
»
DU
PLUi
—
DELIBERATION
N°2024-11
Les
orientations
du
PADD
sont
les
suivantes,
ainsi
qu’il
a été
présenté
au
conseil
municipal :
e
Axe
1-Offrir
un
cadre
de
vie
agréable
et
résilient
face
au
changement
climatique
o
Orientation
1 -Préserver
le socle
naturel,
agricole
et
paysager
qualitatif
du
territoire
o
Orientation
2 -Adapter
le territoire
au
changement
climatique
e
Axe
2 -Favoriser
le développement
d'un
territoire
au
cœur
des
dynamiques
régionales
o
Orientation
1 -Privilégier
un
développement
économique
durable,
diversifié
et
structuré Orientation
2 -Proposer
une
offre
en
habitat
qualitative
et diversifiée
aux
habitants
Orientation
3 -Organiser
le territoire
pour
accompagner
son
développement Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
:
Acte
que
le
débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
du
PLUi
a eu
lieu
lors
de
la
présente
séance
du
conseil
municipal,
Précise
que : o
La
tenue
de
ce
débat
est
formalisée
par
la
présente
délibération
à
laquelle
sont
annexées
les
orientations
générales
du
projet
de
PADD.
o
La
Communauté
de
communes
délibérera
de
son
coté
sur
la tenue
d’un
débat
sur
les
orientations
du
projet
de
PADD.
Autorise
Monsieur
le
Maire,
à signer
en
tant
que
de
besoin,
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier
et ce
dans
la
limite
de
ses
compétences.
Mise
aux
voix
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
(20h15).
2.
Questions
orales
Denis -
Le
rapport
d'activité
d’EBER
2022
est
à disposition
pour
lecture.
-
Le
devis
de
TE38
pour
l’éclairage
du
chemin
des
lotissements
Acacias/Noisetiers
jusqu’au
lotissement
du
Gillier
a
été
reçu
pour
6 candélabres.
|| sera
demandé
de
n’en
mettre
que
5 et de
revoir
le devis
à
la
baisse.
-
Le
Chemin
de
la Varèze
sera
inauguré
le
13
avril
à
11h
en
présence
de
Mme
la
Présidente
d’EBER.
Il faut
prévenir
tous
les
élus
du
CM
et faire
une
annonce
pour
les
habitants.
-
La
commune
s’est
positionnée
pour
l’achat
du
Terrain
Poizat
pour
la
somme
de
75
k€.
Le
terrain
adjacent
est
en
vente
pour
200
k€.
Un
contact
a été
pris
avec
le
notaire
en
charge
de
la
vente.
Une
proposition
a
été
faite
à
170
k€
et
est
en
cours
d’étude
par
les
propriétaires.
Si
la
vente
devait
se
faire,
EPORA
a
été
sollicité
pour
financer
le
projet.
EPORA
rendra
sa
réponse
vendredi
prochain.
Laurent
V
L'UJMM
demande
une
subvention
pour
la
proposition
de
création
d’une
fête
des
classes.
Le
montant
total
de
la
subvention
à
l'UJMM
pourrait
être
revu
selon
les
devis
et
les
factures
d'entretien
du
stade.
Thierry - _
Micro-crèche
: les
devis
d’études
représentent
30
576,50
€
HT.
-
Salle
Polyvalente:
les
ABF
risquent
de
nous
retoquer
sur
la
couleur
choisie
(blanc).
Le
mieux
est
de
faire
appel
à l’ABF
en
charge
de
notre
suivi
pour
lui demander
sa
position.
Pierre -
Opération
Village
Propre
ce
Samedi :
Pierre
et Jacques
seront
présents.
Il faut
demander
les sacs
poubelles
à
Nicole.
Cathy -
RAS, Aurélie -
Transport
à
la demande :
Il y a
la TAD
avec
arrêt
Place
du
Souvenir
et
le TAD
ACCESS
en
porte-à-porte
pour
les
personnes
de
plus
de
75
ans.
A annoncer
sur
le site
internet
et sur
Iliwap.
Laurent
G
-
Cinéma
de
plein
air
: il sera
fait
à Cour-et-Buis
cette
année.
- _
Sou
des
Ecoles
Maternel
: réponse
à faire
concernant
l’animation
extérieure
(heure
de
fin
à convenir
de
la
même
façon
que
sur
le contrat
de
location
de
la salle).
-__
Alarme
incendie
de
l’école :
il y a
besoin
d’une
clé
pour
réinitialiser
les
boutons
poussoir.
Cette
clé
a été
demandée
à l’électricien.
Alexandra -_
Absente
pour
l'opération
Village
Propre
mais
présente
pour
l'inauguration
du
Chemin
de
la Varèze
(à
partir
de
10h15
pour
les
élus).
-
Les
dossiers
des
mariages
et
baptêmes
sont
à
rediscuter
pour
valider
les
dates.
-
La
commission
Commerces
et
Artisanat
devrait
se
réunir
prochainement
car
il y
a
des
demandes
concernant
les
terrains
derrière
Dugua.
|| y
a
déjà
preneur
pour
ces
terrains,
mais
la
DDT
bloque
la conversion
de
ces
terrains.
Jacques
S
-
Chemins:
une
reconnaissance
a
été
faite
lors
de
la
Journée
des
Chemins
pour
aller
du
Chemin
du
Sabot
à
la
ferme
du
Martou,
suivi
d’une
réunion.
Il
faut
rencontrer
les
propriétaires
des
parcelles
attenantes
pour
rétablir
le
chemin.
Ensuite
des
petits
travaux
seront
entrepris,
si possible
en
empruntant
du
matériel
communal.
Côté
intercommunal,
plusieurs
boucles
de
randonnées
ont
été
tracées
et
une
nouvelle
réunion
intercommunale
est
prévue
la semaine
prochaine. Fin
du
conseil
municipal
à 20h55