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Procès Verbal - 1664529172 PROCES VERBAL DU 300822
Procès Verbal - 1523882583 proces verbal 3 avril
Procès Verbal - 1681201742 Proces Verbal du 16 MARS 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Parisot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1681201742 Proces Verbal du 16 MARS 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Département
du
Tarn
République
Française
Commune
de
Parisot
Nombre
de
membres
Séance
du
jeudi
16
mars
2023
en
exercice:
15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le seize
mars
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
10
mars
2023,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Sébastien
Présents
: 11
CHARRUYER Sont
présents:
Sébastien
CHARRUVYER,
Didier
VALAX,
Magali
Votants:
12
PEZOUS,
Didier
DEMBLANS,
Pascal
NÉEL,
Jésus
ARCA,
Céline
ASTRIE,
Laurent
BOIZIOT,
Leslie
CARRASCO,
Fabrice
LEMONNIER,
Jean-Benoît
LEPERS
Représentés:
Anne
MARROCANO
Excuses:
Michelle
NOUVELLON,
Absents:
Isadora
DANJAU,
Anne-Sophie
DEVIENNE
Secrétaire
de
séance:
Didier
VALAX
La
séance
débute
à 20h38
Nomination
du
secrétaire
de
séance:
Didier
VALAX
Approbation
à
l'unanimité
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23/02/2023
Objet:
Compte
administratif
2022
pour
le
budget
principal
- 2023
12
Vu
la
nomenclature
MI4,
Vu
le budget primitif 2022,
Vu
l'exécution
comptable
2022,
Il
est
présenté
les
résultats
de
l’exécution
comptable
2022,
dont
les
résultats
sont
ci-dessous
résumés
: PER
En
Résultat reporté 2021
1 440 568.02
189 187.65
Réalisé
en
2022
559
424.37
103
928.99
Le
Y
compris
avec
le report
N-1
E
|
_
1671
217.05
156
820.84
Monsieur
le Maire
présente
le détail
par
sections.
Section
de
fonctionnement:
Les
dépenses:
Les
dépenses
de
gestion
courante
ont
gardé
un
équilibre
par
rapport
à
2021,
328
775
€
en
2022
contre
316
545
€ en
2021
.La
commune
fait
l'acquisition
de
vitrines
murales
pour
le cimetière,
d'un
réfrigérateur
pour
la salle
des
associations
L'entretien
complet
de
l'armoire
réfrigérée
de
la salle
des
fêtes
et les visites
d'entretien
des
locaux
ont
été
effectués
sur 2022.
Les
charges
de personnel
ont
baissé
dû
au
changement
des
agents
du
secrétariat. Les
recettes:
Les
recettes
sont
en
légère
augmentation
par
rapport
à
2021
, 559
424
€
en
2022
contre
532
075
€
en
2021
Section
investissement:
Les
dépenses
:
Les
opérations
de
la
route
de
Rabastens
,de
l'aire
de
jeux,
de
la
rénovation
du
lavoir
et
l'opération
de
l'aménagement
des
ateliers
municipaux
sont
terminées.Seules
les
subventions
restent
en
attente.
MONTANT
DE
BASE
SUBVENTIONS)
SUBVENTION|
RESTE
Al
SUBVENTIONNABLE
HT
REALISATION
RAR
DEMANDÉES
PERCUES)
PERCEVOIR
A°ÉOPERATION 245]
ROUTE
DE
RABASTENS
209
765,00
207
379,38
2385,62
167
811,00
440
181,37
27
629,63
2S1/
AIRE
DEJEUX
30 000,00
30
311,75
24
CO0,00
13 569,00
8 200,00
248]HANGAR
28
603,00
21016,33
7586,67
8581,00
6305,00
2276,00
256]
RENOVATION
LAVOIR
13
880,00
93378,08
4 501,92
13
104,00
=
11
104,00
Les
recette.
Mr
NEEL
explique
que
les
recettes
et
les
dépenses
ne
sont
pas
en
adéquation
dû
aux
subventions
tardives.Les
recettes
de
FCTVA
2022
sont
moindres
dûes
à peu
de
projets
sur
l'année
2021.
La
taxe
d'aménagement
est
aussi
en
baisse
en
partie
dû
par
la baisse
des
constructions.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
ces
éléments
sont
conformes
au
compte
de
gestion
tenu
par
les
services
de
la
Trésorerie.
Monsieur
NEEL
présente
l'évolution
de
la
fiscalité,
on
note
une
réduction
des
contributions
directes
entre
2020
et
2021
dûe
à la
suppression
de
la
TH.
Les
dotations
sont
en
hausse
dûes
à fa Dotation
de
Solidarité
Rurale
qui
priviligie
les
bourgs.
Les
dépenses
sont
en
baissse
car
les
charges
lièes
à
fa
compétence
scolaire
ont
été
transféréesà
la
communaté
d'agglomération
(diminution
des
attributions
de
compensation).
Concerant
les
bases
d'imposition
du
Foncier,
on
contaste
une
augmentation
des
bases.Ces
dernières
ont
augmenté
de
plus
de
3%
en
2022
et
augmentront
de
7 %
en
2023.Rappelons
la
stabilité
des
taux
communaux
et
la
compensation
voulue
par
la
commune
des
baisse
de
la
fiscalisation.
Monsieur
le
Maire,
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ne
participe
pas
au
vote.
Entendu
cet
exposé,
le
Conseil,
à
FPunanimité,
- APPROUVE
les comptes
2022
du
budget
principal
de
la commune
tels
que
présentés. Objet:
Affectation
des
résultats
2022
au
budget
principal
primitif
2023
- 2023
13
Vu
la
nomenclature
MI4,
Vu
le
budget
primitif 2022,
Vu
le compte
administratif 2022,
Suite
à
l'approbation
du
compte
administratif
2022
de
la
commune
par
délibération
du
Conseil
municipal,
il est
rappelé
que
le
résultat
est
excédentaire
en
section
de
fonctionnement
et en
section
d'investissement. Besoin
de
couverture
en
section
d'investissement
—
Entendu
cet
exposé,
le
Conseil,
à
l’unanimité
—
AFFECTE
le
résultat
de
fonctionnement
2022,
soit
1 671
217.05
€,
au
compte
R002-
"résultat
de
fonctionnement
reporté".
1
671217.05€
0€ 1671217.05€ Objet:
Approbation
de
Ia
modification
n°2
du
PLU
- 2023
14
La
commune
de
Parisot
a demandé
le
lancement
de
la modification
n°2
de
son
PLU
le
18/05/2022,
accepté
par
le conseil
de
communauté
Le 25/07/2022,
pour
les
raisons
suivantes
:
--
la création
d’un
projet
d'hébergement
touristique
à Nacaire
- la suppression
l’emplacement
réservé
n°7
et protéger
la haie
en
place
- la protection
d’un
chêne
remarquable
sur
le village
- Padaptation
des
règles
d'implantation
graphique
en
zone
UI
- Padaptation
du
règlement
écrit pour
faciliter
l’instruction
des
autorisations
d’urbanisme.
Vu
le
Code
de
l'Urbanisme
et
notamment
les
articles
L153-4E
à
L153-44
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
26
décembre
2016
portant
sur
les
statuts
de
la
Communauté
d'agglomération
et notamment
l'article
6.1.2
- compétence
en
matière
de
plan
local
d'urbanisme,
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
et carte
communale
;
Vu
le règlement
d'intervention
communautaire
en
matière
d'urbanisme
approuvé
par
le conseil
de
la
Communauté
d'Agglomération
dans
sa
version
consolidée
du
17 janvier
2023 ;
Vu
le
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Parisot
approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal
du
26/06/2012;
qui
a
fait
l’objet
d’une
modification
simplifiée
n°1
approuvée
le
29/05/2017,
et
de
deux
modifications
simplifiées
approuvées
le
17/12/2018
et le 21
/06/2021,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°2022-32
en
date
du
18/05/2022
exprimant
son
accord
pour
le
lancement,
par
la
communauté
d'agglomération
Gaïillac-Graulhet,
de
la
procédure
de
modification
n°
2
du
PLU
de
Parisot,
Vu
Parrêté
n°48
2022A,
du
Président
de
la
Communauté
portant
engagement
de
la
modification
n°2
du
PLU
de
la commune
de
Parisot,
Vu
l’avis
favorable
de
la
Communauté
d'agglomération
Gaillac-Graulhet,
EPCI
en
charge
du
SCOT
donné
en
bureau
du
12/12/2022
Vu
l'avis
des
personnes
publiques
associées
et
consultées,
notifiées
avant
ouverture
de
l'enquête
publique
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
départementale
de
la
préservation
des
espaces
naturels,
agricoles
et forestiers,
en
date
du
29/11/2022
Vu
Parrêté
n°
6!
2022A
du
Président
de
la
Communauté
d'agglomération
du
22/12/2022,
portant
lancement
de
l'enquête
publique
relative
à
la
modification
du
PLU,
laquelle
s’est
déroulée
du
23/01/2023
au
24/02/2023
inclus Vu
les
observations
consignées
au
procès-verbal
de
synthèse
établi
par
Madame
BOUEILH
Martine
le Commissaire
enquêteur
à l’issue
de
l'enquête
publique
;
Trois
personnes
sont
venues
durant
l'enquête
publique
Vu
les
conclusions
motivées
de
Madame
BOUEILH
Martine
le
Commissaire
enquêteur
à
l’issue
lesquelles,
elle
émet
un
avis
favorable
associant
une
réserve
au
projet :
Réserve
: Réduction
du
STECAL
(secteurs
délimités
au
sein
des
zones
inconstructibles
des
PLU
}) de
Nacaire
conformément
à l’avis
de
la
CDPENAF
Vu
les amendements
qu'il
est projeté
d'apporter
au
projet
de
modification
n°2
de
la commune
de
Parisot
pour
tenir
compte
des
recommandations
et réserver
de
Madame
le Commissaire
enquêteur,
des avis
joints
au
dossier
d'enquête
publique
et des
observations
du
public
exposés
en
séance
:
- Réduction
du
STECAL
(de
Nacaire
conformément
à
l’avis
de
la
CDPENAF
Considérant
que
le projet
de
modification a
été
notifié
aux
personnes
publiques
associées
avant
ouverture
de
l'enquête
publique
;
Considérant
que
les personnes
publiques
associées
qui
se
sont
exprimées
ont
émis
un
avis
favorable
Considérant
Pavis
de
la mission
régionale
d’autorité
environnementale
d’Occitanie,
Considérant
l’avis
de
la
Commission
Départementale
de
la
préservation
des
Espaces
Naturels,
Agricoles
et
Forestiers,
Considérant
l'avis
en
date
du
19/02/2023
du
Préfet
du
Tarn
permettant
de
déroger
au
principe
de
Purbanisation
limitée
;
Considérant
les
recommandations
émises
par
Les
personnes
publiques
associées
;
Considérant
que
la
procédure
est
arrivée
à
son
terme
et
qu’il
s’agit
maintenant
de
demander
l'approbation
de
la modification
n°2
de
la
communauté
d'agglomération
Gaillac-Graulhet
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
, à
l’unanimité,
!- MODIFIE
le projet
de
modification
du
plan
local
d'urbanisme
pour
tenir compte
des
avis
des
personnes
publiques
associées
et observations
du
public
: afin
de
réduire
du
STECAL
de
Nacaire
conformément
à l'avis
de
la CDPENAF.
2-EMET
un
avis
favorable
sur
l'approbation
de
cette
modification
n°2
par
le
conseil
de
communauté. Objet:
Liaison
cyclable
et
piétonne:
Validation
de
l'attribution
des
travaux
- 2023
15
Monsieur
le Maire
présente
un
programme
d’investissement
à réaliser
dans
le cadre
des
travaux
&
pour
la
liaison
piétonne
cyclable
et
piétonne
sur
l’année
2023
sur
la
route
de
Lavaur,
au
terrain
de
sport
et
sur
le
secteur
Le
Bousquet
/Nacaire.
Après
avis
de
la commission
aménagement
et travaux,
l’entreprise
RIVIERE
TP
est
proposée
pour
la
réalisation
des
travaux.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
63
744
€
HT
soit
76
493
€
TTC
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil,
à
l'unanimité,
-APPROUVE
la proposition
de
l’entreprise
RIVIERE
TP
pour
la réalisation
des
travaux
de
la
liaison
cyclable
et piétonne.
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et
à viser
toutes
les
pièces
administratives
et comptables
qui
se rapporteront
à cette
opération Objet:
Aménagement
des
abords
de
l'église
de
Sainte Sigolène: Validation
de
l'attribution
des
travaux
- 2023
16
Vu
la délibération
du
Conseil
du
23 février
2023,
n°2023 07,
approuvant
le projet
d'aménagement
des
abords
de
l'église
et du
cimetière
de
Sainte
Sigolène.
Après
avis
de
la commission
aménagement
et travaux,
Monsieur
le Maire
propose
l’entreprise
CREATP
pour
[a réalisation
des
travaux.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
7 455
€ HT
soit
8
946
€
TTC
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil,
à
l’unanimité,
-
APPROUVE
la
proposition
de
l’entreprise
CREATP
pour
la
réalisation
des
travaux
de
l'aménagement
des
abords
de
l’église
de
Sainte
Sigolène.
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et à viser
toutes
les
pièces
administratives
et comptables
qui
se rapporteront
à cette
opération Objet:
Cheminement piétonnier:
Validation
de
l'attribution
des
travaux
- 2023
17
Monsieur
le Maire
présente
un
programme
d'investissement
à réaliser
dans
le cadre
des
travaux
pour
le cheminement
piétonnier
sur
l’année
2023
sur
la route
de
Lavaur,
la route
du
Barrial
et
la
route
de
Rabastens.
Après
avis
de
la commission
aménagement
et travaux,
l’entreprise
CREATP
est
proposée
pour
la
réalisation
des
travaux.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
51
030
E
HT
soit
61
236€
TTC
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil,
à
l'unanimité,
-
APPROUVE
la
proposition
de
l’entreprise
CREATP
pour
la
réalisation
des
travaux
pour
le
cheminement
piétonnier.
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et à viser
toutes
les
pièces
administratives
et comptables
qui
se
rapporteront
à cette
opération Objet:
SDET:programme
de
remplacement
2023
des
éclairages
- 2023
18
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
le
projet
de
remplacement
de
42
luminaires
+Etat
{ armoire.
Le
montant
des
travaux
correspondant
s'élève
à
58
300
€
HT
La
contribution
communale
est
de
38
350
€
Mr
VALAX
explique
que
le
programme
de
remplacement
est
prévu
sur
le
coeur
du
village.
Le
coût
des
travaux
implique
le
changement
des
têtes
(850€/tête),
la
reprise
des
fixations
et
l'état
d'une
armoire.
le
SDET
a deposé
une
demande
du
Fond
Vert
de
l'Etat
dans
le
cadre
de
l'axe
rénovation
de
l'éclairage
publie
pour
cette
opération
.La
contribution
de
la
commune
peut
être
diminuée
de
9000
€
sur
le
coût
de
départ
de
38
000
€.
La
commission
a proposé
:
-d'enlever
les
2
lampes
du
préau
et revoir
les
points
au
sol
du
lavoir
-de
revoir
éclairage
du
terrain
de
pétanque
-de
conserver
l’horloge
Cette
proposition
est à voir
avec
le SDET.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil,
à
lunanimité,
- APPROUVE
la
proposition
des
travaux
pour
le
remplacement
des
éclairages
par
le
SDET.
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et
à
viser
toutes
les
pièces
administratives
et
comptables
qui
se
rapporteront
à cette
opération Objet:
Devis
de
rafraichissement
du
logement
de
la
mairie
- 2023
19
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
un
devis
pour
le
rafraichissement
du
sol
et
des
plafonds
du
logement
8,
place
du
Lavoir.
Celui-ci
est
pour
l'instant,
inoccupé,
Après
avis
de
la
commission
aménagement
et
travaux,
l’entreprise
MB
Ouvrages
est
proposée
pour
la
réalisation
des
travaux.
Le
montant
total
des
travaux
est
estimé
à
8720
.03
€
Le
logement
sera
mi
à
fa
location
en
avril .
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil,
à
l’unanimité,
-
APPROUVE
la
proposition
de
l’entreprise
MB
Ouvrages
pour
la
réalisation
des
travaux
de
rafraîchissement, -AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et
à
viser
toutes
les
pièces
administratives
et
comptables
qui
se
rapporteront
à cette
opération.
IL
est
précisé
que
Madame
Leslie
CARRASCO
s'est
abtenue
de
participer
à la
présente
délibération
dû
au
lien
familial
avec
le
prestataire
des
travaux
Questions
diverses :
-Epicerie: La
commune
a publié
une
annonce
sur
le
bon
coin
le
15/03/2023.
Une
parution
sur
la Dépêche
va
être
faite
ia semaine
du
20
mars.
Suite
à un
rendez-vous
avec
la CCI,
celle-ci
nous
précise
que
de
nouveaux
dispositifs
permettent
des
aides
pour
constituer
un
fond
privé.La
CCI
aide
gracieuesement
dans
l'accompagnement
des
potentiels
futurs
repreneurs.
Le
projet
d'une
épicerie
participative
est
aussi
à
l'étude.
Un
service
minimum
pour
les colis
et
les recommandés
se
fera
au
secrétariat
de
la mairie
à partir
du
ler
avril
2023.
Il n ÿ aura
pas
d'affranchissement.
Une
newsletter
sera
faite
pour
informer
la population
que
l'achat
de
timbres
pourra
se
faire
auprès
de
la factrice.
La
commission
épicerié
est prévue
le 23
mars
à 20h30.
Eglise: La
commission
église
est prévue
le 8 avril
2023
à
11h00
-Enfouissement
fibre: Une
réunion
avec
les
agriculteurs
de
la
commune
a été
faite
le
14
mars
2023.
2.5
Km
d'enfouissement
sont
proposés
.Les
devis
pour
les
matériaux
doivent
être
actualisés
La
commune
prends
en
charge
les
matériaux
,les
frais
d'études
ainsi
que
les
traversées
de
route.
Le
coût
pour
la
commune
sera
d'environ
5000€/Km
en
déduction
des
subventions.
Dates
à retenir:
-Conseil
du
Sivu
Parisot
Peyrole
:27
mars
2023
à 20h30
-Commission
des
finances
:29
mars
2023
à 20h30
-Conseil
Municipal
:6
avril
2023
à 20h30
La
séance
se
termine
à 23h05.