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Procès Verbal - 1677225840 Proces Verbal du 26012023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parisot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1677225840 Proces Verbal du 26012023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
Département
du
Tarn
République
Française
Commune
de
Parisot
Nombre
de
membres
Séance
du
jeudi
26
janvier
2023
en
exercice:
15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le vingt-six janvier
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le 20
janvier
2023,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Sébastien
Présents
: 13
CHARRUVYER Sont
présents:
Sébastien
CHARRUVER,
Didier
VALAX,
Magali
Votants:
[4
PEZOUS,
Didier
DEMBLANS,
Pascal
NÉEL,
Michelle
NOUVELLON,
Jésus
ARCA,
Laurent
BOIZIOT,
Isadora
DANJAU,
Anne-Sophie
DEVIENNE,
Fabrice
LEMONNIER,
jean-Benoît
LEPERS,
Anne
MARROCANO Représentés:
Céline
ASTRIE
Excuses: Absents:
Leslie
CARRASCO
Secrétaire
de
séance:
Didier
DEMBLANS
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Mr
Didier
DEMBLANS
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
15/12/2022.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
projet
de
délibération
n°3
«
Convention
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
d'OCCITANIE
est
retiré
de
l’ordre
du
jour.
Une
réunion
est
prévue
avec
le
service
habitat
de
l’agglo
pour
faire
le
point
sur
les
sources
de
financement
des
aménagements
à
la
mi-février.
La
convention
ne
sera
validée
par
PEPF
qu’en
avril
ce
qui
nous
laisse
le
temps
pour
valider
le montant
de
la convention
et la durée.
1-
Projet
acquisition
parcelle
AB006
auprès
de
la
SAFER..
Monsieur
le Maire
informe
que
la candidature
auprès
de
La SAFER
pour
le projet
d’acquisition
de
la
parcelle
AB
006
au
lieu-dit
« Les
Termes
», d’une
surface
de
66
a et
17
ca,
a reçu
un
avis
favorable
par
le Comité
Technique
Départemental
du
Tarn
lors
de
sa séance
du
23
novembre
2022. DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
Le put
vtatodbai es col MY
est géré
Déartariml TARN
————
par re centre
des impôte
foncer
surent
CDIF CASTRES
Communs
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
Fêla da Topographé et de Gestion
PARISOT
————
Castle
2, avnnus Chada
da Gaefla
suc ete
CASTRES
Eaction
, API
bé. OF 63
2 82 26 tx
Feudle :
000
AB
01
pag tar
Gegfin
france
ge
fr
éhara
d'oéainn
: 172
Éd
es
nu:
.
Cet erlreil ds un
Vous ee cetyré par
hotes és
:
V4
Date
d'édæon :
2:
2023
lusaoi Porare ce Pañis]
cautañtre pou fr
Coonlinnée en piéjachon : ROFARCCAE 0022
Drection Générale des
Frances
Fbiques
1606100
Î
NT
Bonn
<
K
À
Se
AT
TES TON Monsieur
le Maire
rappelle
que
ce
projet
d’acquisition
de
cette
parcelle
permettrait
de
mettre
en
place
des jardins
familiaux
et à plus
long
terme
développer
un
espace
de
loisirs
aux
abords
du
ruisseau. L’acquisition
se
ferait pour
un
montant
total
de
4301.05
€ soit
0.65€
le m2.
Il est précisé
que
les
frais
afférents
l’acquisition
(frais
notariés,
frais
de
prestation
SAFER,
frais
de
bornage)
sont
à la charge
de
l’acquéreur.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil ,
à
l’unanimité,
= APPROUVE
l'acquisition
de
terrain
dans
les
conditions
évoquées
ci-dessus.
- CHARGE
le Maire
de
signer
tous
documents
nécessaires
à la réalisation
de
cette
acquisition.
2-Proposition
d’achat
des
parcelles
AA
0091,
AB
0013
et
ZY
de
Mr
CADAUX
Monsieur
le Maire
informe
que
la famille
de
M.
CADAUX
est
d’accord
sur
le principe
d’une
acquisition
foncière
des
terres
agricoles
pour
un
montant
de
6000€/ha
(estimation
SAFER
sur
la
commune).
N°
de
parcelle
Surface
AA9I
6032
m°
AB13
29375
m°
ZN
27
24400
m?
Total
5,9807
ha
Cout
total
de
l’acquisition
environ
36
000
€.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
, à l’unanimité,
= APPROUVE
l'acquisition
des
terrains
dans
les conditions
évoquées
ci-dessus.
- CHARGE
le
Maire
de
signer
tous
documents
nécessaires
à la réalisation
de
cette
acquisition. 3-Convention
de
location
de
PHangar
de
la
CUMA
avec
Mr
VIDAL
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
convention
de
mise
à
disposition
d'une
partie
du
hangar
de
la
CUMA
avec
l’'ESSOR
MARAICHER
a pris
fin
le
4
décembre
2022.
Monsieur
le
Maire
propose
de
passer
une
convention
de
mise
à disposition
avec
Mr
VIDAL.
Cette
convention
sera
établie
à
compter
du
5
décembre
2022
pour
un
tarif de
250
€ /
trimestre
et
pour
une
durée
de
location
d’un
an
renouvelable
un
an.
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
, à
funanimité,
-APPROUVE
la convention
de
mise
à disposition
avec
Mr
VIDAL
-
CHARGE
le Maire
de
signer
tous
documents
nécessaires
à cette
convention.
4-Relevé
topographique
pour
les
liaisons
piétonnes
sur
la
Route
du
Pastel
et
sur
la
route
du
Barrial. Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
un
programme
de
relevé
topographique
à
réaliser
pour
le
projet
des
liaisons
piétonnes
sur
le
secteur
1
« Route
du
Pastel
»
et
le
secteur
2
« Route
de
Barrial
»
Après
avis
de
la
commission
aménagement
et
travaux,
l’entreprise
LG
TOPO
est
proposée
pour
la
réalisation
du
relevé
topographique.
Le
montant
total
des
travaux
est
estimé
à
1605,00
HT
1926,00TTC.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
, à
l’unanimité,
-APPROUVE
la
proposition
de
l’entreprise
LG
TOPO
pour
la
réalisation
du
relevé
topographique.
-DIT
que
ces
études
correspondant
seront
affectés
au
programme
d'investissement
252-Aménagement
cœur
de
village.
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
at
à
viser
toutes
les
pièces
administratives
et
comptables
qui
se
rapporteront
à cette
opération. 5-Contrat
de
bail
commercial
de
Pépicerie
:
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
que
la commune
de
Parisot
a un
bail
commercial
avec
Madame
Carole
SCHAFFNER,
gérante
de
la
SAS
2
bonne
heure,
fe
bien
immobilier
situé
à
l'adresse
suivante
: 30
route
du
Pastel
Le
bail
était
consenti
du
01/01/2022
au
31/12/2022
contre
le paiement
d’un
loyer
de
100€/mois.
Depuis
la
fin
du
Covid,
le
chiffre
d’affaires
du
commerce
ne
permet
pas
à
l’épicerie
de
dégager
suffisamment
de
revenus.
La
commission
épicerie
a proposé
de
supprimer
le loyer
de
100
euros.
La
commission
a réfléchi
à d’autres
propositions
qui
sont
en
cours
de
discussion.
Après
en
avoir
débattu,
Le
Conseil
, à
l’unanimité,
-SUPPRIME
le
loyer
de
100
€
dans
l’immédiat
Questions
diverses
:
- Mobilier
informatique
et administratif
Validation
du
principe
de
renouvellement
du
matériel
informatique
et des
tables
de
la salle
du
conseil. - CÙ
: proposition
cinéma
en
plein
air
Validation
de
principe
- Fibre Validation
de
principe
- Recensement Près
de
50%
des
logements
ont
répondus,
une
news
sera
envoyée
- Les
colis
des
ainés
59
colis
à distribuer
(6 équipes
réalisés)
RDV
9h15
à la mairie.
AT