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Déliberation - 1694172201 Liste des deliberations du conseil municipal seance du 7 sept 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Châtillon-sur-Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - 1694172201 Liste des deliberations du conseil municipal seance du 7 sept 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE CHÂTILLON-SUR-CLUSES LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du conseil municipal
Ch àti Jon
Séance du 7 septembre 2023
sur CJUSeS L'an deux mille vingt-trois, le sept septembre à dix-neuf heures, se sont réunis en mairie, les membres du conseil
municipal de la commune de Châtillon-sur-Cluses, sous la présidence de Madame Nadine ORSAT, 1* adjointe au maire de Châtillon-sur-Cluses, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : le 29 août 2023.
Présents : Mmes, MM., Gérard BETEMPS, Laetitia KOLCZ, Marie-Claude MARIE, Nadine ORSAT, Jean-Baptiste TOURET, M. Bertrand SEVESTRE, M. Pierre HUGARD, Mme Johanna POTFER, Mme Alexandra PAYEN, Éric GRANGER.
Absent excusé : M. Cyril CATHELINEAU ayant donné procuration à Mme Alexandra PAYEN, M. Olivier BELLÉGO, ayant donné procuration à Mme Nadine ORSAT.
Absents : M. Philippe TRONCIN.
Secrétaire de séance : Mme Johanna POTFER.
Nombre de conseillers en exercice : 13
Présents : 10
Votants : 12
D35 2023. CRÉATION D'UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2°"° CLASSE ET SUPPRESSION D'UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF.
Approuvée à l’unanimité.
D36_2023. CRÉATION D'UN EMPLOI D’ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE ET SUPPRESSION D'UN EMPLOI D’ADJOINT D'ANIMATION
Approuvée à l’unanimité.
D37_2023. CRÉATION D'UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE.
Approuvée à l’unanimité.
D38_ 2023. TABLEAU DES EFFECTIFS.
Approuvée à l’unanimité.
D39 2023. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE HAUTE-SAVOIE (CDG74).
Approuvée à l’unanimité.
D40_2023. ASSIETTE DES COUPES POUR L'ANNÉE 2024.
Approuvée à l’unanimité.
D41_ 2023. CRÉATION D'UN POSTE D’ADJOINT AU MAIRE.
Approuvée à l’unanimité.
D42_2023. SUPPRESSION DU POSTE DE CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ. Approuvée à l’unanimité.
D43_2023. ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A LA CRÉATION D'UN POSTE ADJOINT AU MAIRE.
M. Gérard BETEMPS élu à l’unanimité.
D44_2023. FIXATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS AU MAIRE. Approuvée à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTE MBRE 2023 D45_2023. APPROBATION DES STATUTS MODIFIES DU SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE ET DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
Approuvée par /0 voix pour et 2 absentions (Marie-Claude MARIE, Johama POT. FER)
D46_2023. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE. (CCMG).
Approuvée à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRI 2023