Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1739541552 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1742560535 Liste des deliberation du conseil munic
Déliberation - 1707492398 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1702032633 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1697787659 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1687862685 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1694172201 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1680596005 Deliberation du conseil municipal nD19
Procès Verbal - 1679649758 Proces verbal du conseil municipal du 9
Déliberation - 1738337253 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1678455398 Liste des deliberations du conseil municipal seance du 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Châtillon-sur-Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - 1678455398 Liste des deliberations du conseil municipal seance du 9 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
AFFICHÉ LE AO/08/23
N° d'ordre :30- Jo?
COMMUNE DE CHÂTILLON-SUR-CLUSES LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du conseil municipal
Châàti Jon Séance du 9 mars 2023
sur CJUseS
L’an deux mille vingt-trois, le neuf mars à dix-neuf heures, se sont réunis en mairie, les membres du conseil municipal
de la Commune de Châtillon-sur-Cluses, sous la présidence de Monsieur Cyril CATHELINEAU, maire de Châtillon-
sur-Cluses, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 3 mars 2023.
Présents : Mmes, MM. Olivier BELLÉGO, Gérard BETEMPS, Éric GRANGER, Pierre HUGARD, Bertrand SEVESTRE, Laetitia KOLCZ, Alexandra PAYEN, Jean-Baptiste TOURET, Johanna POTFER. Absent excusé : Mme Nadine ORSAT ayant donné procuration à M. Olivier BELLÉGO. Mme Marie-Claude MARIE, ayant donné procuration à Mme POTFER Johanna.
Absent : Philippe TRONCIN.
Secrétaire de séance : Mme Alexandra PAYEN.
Nombre de conseillers en exercice : 13.
Présents : 10.
Votants : 12.
D11_2023. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022.
Approuvée à l’unanimité.
D12° 2023. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022.
Approuvée à l’unanimité.
D13_2023. AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022. Approuvée à l’unanimité.
D14_2023. VOTE DES TAXES 2023.
Approuvée à l’unanimité.
D15_2023. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2023.
Approuvée par 11 voix pour et 1 voix contre (Eric GRANGER).
D16_2023. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT.
Approuvée par 11 voix pour et 1 voix contre (Eric GRANGER).
D17_2023. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN RURALITÉ.
Approuvée par 11 voix pour et 1 voix contre (Eric GRANGER).
D18_2023. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023.
ANCIENS COMBATTANTS Unanimité
ECHO DES DEUX VALLEES Unanimité
CHORALE "CASSANDRINE" Unanimité
8 voix pour, 4 Abstentions (Olivier Bellégo, Nadine Orsat,
FREE Marie-Claude MARIE, Gérard BETEMPS).
POIL ET CRINS : Unanimité
VANNERIE 10 voix pour, 2 Abstentions (Olivier Bellégo, Nadine Orsat).
LA RIPAILLE CASSANDRINE Unanimité :
ASSOCIATION DE CHASSE 11 voix pour, 1 Abstention (Pierre HUGARD).
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES Unanimité
VIT'ANIME C Unanimité
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2023 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2023