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Déliberation - 1739541552 Liste des deliberations du conseil municipal Seance du 13 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Châtillon-sur-Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - 1739541552 Liste des deliberations du conseil municipal Seance du 13 fevrier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNE DE CHÂTILLON-SUR-CLUSES LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du conseil municipal
Châàti Jon Séance du 13 février 2025
sur Cluses
L’an deux mille vingt-cinq, le treize février à dix -neuf heures, se sont réunis à la salle des fêtes, les membres du conseil municipal de la commune de Châtillon-sur-Cluses, sous la présidence de Cyril CATHELINEAU, maire de Châtillon-sur-Cluses, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : le 7 février 2025.
Présents : M. Olivier BELLÉGO, M. Gérard BETEMPS, M. Cyril CATHELINEAU, M. Pierre HUGARD, Mme
Laëtitia KOLCZ, Mme Marie-Claude MARIE, Mme Nadine ORSAT, Mme Alexandra ROUGE, M. Jean-Baptiste
TOURET.
Absents excusés : Mme Johanna POTFER ayant donné procuration à M. Olivier BELLÉGO, M. Bertrand SEVESTRE ayant donné procuration à Mme Alexandra ROUGE, M. Eric GRANGER. Absent : M. Philippe TRONCIN.
Secrétaire de séance : Mme Alexandra ROUGE.
Nombre de conseillers en exercice : 13.
Présents :9.
Votants : 11.
FINANCES
D03_2025 : Délibération d’octroi de la garantie à certains créanciers de l’ Agence France Locale. Adoptée à l’unanimité.
D04_ 2025 : Approbation du compte financier unique 2024.
Adoptée à l’unanimité.
D05_2025 : Affectation du résultat du compte financier unique 2024.
Adoptée à l’unanimité.
D06_2025 : Budget primitif 2025.
Adoptée à l’unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025