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Procès Verbal - 2210928
Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2210928)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Économie et finances,
Rombas, le 11 juin 2026
À L’ensemble des membres du Conseil
Municipal
N/Réf : SD/AB
Contact : Sandrine DRIANT
: 03.87.67.92.27
: 03.87.67.86.32
: secretariat-general@rombas.com
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire :
Le mercredi 17 juin 2026
Salle du Conseil à la Mairie,
à 18h00
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
Lionel FOURNIER ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 17 JUIN 2026
1. Designation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 avril 2026.
Communication des décisions du Maire.
ADMINISTRATION GENERALE
3. Avenant à la délégation de service public de gestion et d’entretien du réseau fibre à terminaison coaxial de la Ville de Rombas.
4. Désignation du représentant de la Ville de Rombas au conseil d'administration de la SPL Destination Amnéville Moselle
5. Avis sur la demande d'autorisation environnementale portant sur l'aménagement de la Cité des Loisirs à Amnéville et sur la modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Hagondange
6. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
FINANCES
7. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du terrain pour le « multi-accueil de Rombas » 8. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation - TVLH 9. Versement d’une avance en compte courant d’associé à la SPL Destination Amnéville Moselle avec engagement de conversion en capital.
10. Décision modificative du budget n° 1/2026
11. Subvention 2026 en faveur de l’association Pétanque Club de Rombas 12. Garantie d’emprunt Crédit Mutuel au profit de la SEM Orne THD 13. Garantie d’emprunt Crédit Agricole Lorraine au profit de la SEM Orne THD 14. Garantie d’emprunt Caisse d’Epargne Grand Est Europe au profit de la SEM Orne THD
URBANISME
15. Approbation de la déclaration de projet emportant mise en comptabilité du Plan Local d’Urbanisme de Rombas.
RESSOURCES HUMAINES
16. Modification du tableau des effectifs – Créations de postes
17. Mise en place d’astreintes pour le service de la police municipale 18. Recours au contrat d’apprentissage
Communications du Maire