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Procès Verbal - 722166
Procès Verbal - 1815563
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caëstre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1815563)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Famille,
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
27
septembre
2024,
s'est
réuni
en
séance
le
7
octobre
2024,
à
19
heures,
en
Mairie
de
CAESTRE,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean
Luc
SCHRICKE,
Maire
de
CAESTRE. Présents:
M.
SCHRICKE,
M.
GOSSEY,
Mme
DEGRAVE,
,
Mme
ROHART,
Mme
PARIS,
M.
LOEWENGUTH,
Mme
VENNIN,
Mme
LEBLANC,
Mme
VAN
DE
ROSTYNE
Absents,
excusés:
M.
CRINQUETTE,
M.
SIEMIATKOWSKI,
M.
VANOVERSCHELDE,
Mme
CALOONE,
M.
CEROUTER,
M.
CAROUX,
M.
MAERTEN,
M.
GHELEIN,
Pouvoirs:
M.
CRINQUETTE
à
M.
GOSSEY,
M.
CEROUTER
à
M.
SCHRICKE,
M.
GHELEIN
à
Mme
ROHART, Secrétaire
de
séance
: Mme
VAN
DE
ROSTYNE
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
3
juin
2024
a
été
approuvé
à
l'unanimité.
Les
délibérations
ci-dessous
ont
été
adoptées
à
l'unanimité :
N°
Objet
Admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
des
années
2020
à
2023,
20
pour
un
montant
de
463.40
€
21
Décision
modificative
1-2024
Cession
d’une
parcelle
située
en
limite
du
lotissement
dénommé
«Les
22
Orchidées
»
23
Communication
des
décisions
prises
par
le
Maire
au
titre
de
ses
délégations
en
matière
de
marché
public
‘
Travaux
église
Saint
Omer
-
Tranche
3:
restauration
des
intérieurs
—
24
lancement
d’une
souscription
publique
-
Convention
avec
la
fondation
du
patrimoine
25
Autorisation
de
signature
d'une
deuxième
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
du
Nord
(2025-2028)
6
Autorisation
de
signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
pour
le
Relais
Petite
Enfance
avec
Cœur
de
Flandre
Agglo
Rapports
de
la
Commission
d’Evaluation
des
charges
transférées
du
27
12
septembre
2024
-
proposition
d'évaluation
des
charges
transférées
concernant
les
compétences
eau
potable,
assainissement
et
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
(GEPU)
28
SMICTOM
-
Rapport
d'activités
2023
-
Présentation
au
Conseil
29
Signature
de
la
convention
avec
La
Poste
Le
procès-verbal
complet
sera
disponible
en
Mairie
ou
consultable
sur
le
site
caestre.fr
dès
la
validation
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
la
prochaine
réunion.
Le
Maire
La
Secrétaire
de
séance
Jean-Luc
Schricke
Mme
Marie
Van
De
Rostyne