Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2019 04 08 PV CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2019
Procès Verbal - 2019 03 11 PV CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2019
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
Procès Verbal - 20220531 PV CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - 2019 10 08 PV CONSEIL MUNICIPAL 8 OCT 2019
Procès Verbal - 2019 07 25 PV CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2019
Procès Verbal - 20220830 PV CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - 2019 05 20 PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2019
Procès Verbal - 2020 05 23 PV CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020
Procès Verbal - 2021 02 23 PV CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEV 2021
Procès Verbal - 2019 04 23 pv Conseil Municipal du 23 AVRIL 2019
Document publié le Mardi 23 avril 2019 par la commune de Lapenche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2019 04 23 pv Conseil Municipal du 23 AVRIL 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Séance du 23 Avril 2019
1/2
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2019
PROCES VERBAL
L’an deux mille dix neuf
Le : 23 Avril
Le Conseil Municipal de la Commune de LAPENCHE
Dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire,
A la Mairie, sous la présidence de Stéphane LARROQUE
Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 Avril 2019
Secrétaire de séance : Catherine BOURZAT
PRESENTS : Stéphane LARROQUE, Maurice BISMES, Didier GUIGNARD, Francine MARTY, Benjamin SOUPA, Carine NEGRE, Catherine BOURZAT, Marc Van GYSEL
EXCUSE : Bertrand MORIN, Florian CASTEBRUNET
ABSENT : Jean Claude COURNUT
1–Travaux de voirie 2019, marché à procédure adaptée D 2019-09
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée les travaux de voirie 2019.
Ces travaux ont été pré-estimés à environ 46 000 € TTC, soit 38 333 € HT. En application des articles 26 et 28 du code des marchés publics, un marché à procédure adaptée doit être passé.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents :
CONFIRME le programme de travaux pré-estimé à 38 333 € Hors Taxes,
DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire pour lancer le marché à procédure adaptée et signer toute pièce relative à ce dossier.
2–Chemin piétonnier, demande de subvention D 2019-10
Monsieur le Maire rappelle la nécessité de réaliser les travaux du chemin piétonnier, route de Labastide de Penne.
Ce chemin vise à sécuriser les déplacements des piétons, dont de nombreux enfants, vers le centre bourg. Il répond aux besoins d’aménagements inscrits dans le Projet d’Aménagement et de développement durable du Plan Local d’Urbanisme.
Le projet de ce cheminement piéton a été estimé à 40 940 €uros Hors Taxes.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
CONFIRME le programme de travaux pré-estimé à 40 940 € Hors Taxes, SOLLICITE auprès du Conseil Départemental une subvention au taux le plus élevé possible,
DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toute pièce relative à ce dossier. Séance du 23 Avril 2019
2/2
3–Réalisation de ralentisseurs, demande de subvention D 2019-11
Monsieur le Maire rappelle la nécessité de réaliser 3 ralentisseurs au centre du village, destinés à ralentir la circulation. Cette installation répond aux besoins d’aménagements inscrits dans le Projet d’Aménagement et de développement durable du Plan Local d’Urbanisme.
Le projet de ces 3 ralentisseurs a été pré-estimé à 15 000 €uros Hors Taxes.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
CONFIRME le programme de travaux pré-estimé à 15 000 € Hors Taxes, SOLLICITE auprès du Conseil Départemental une subvention au taux le plus élevé possible,
DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toute pièce relative à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES
Sont évoqués : Chiffrage de travaux de ravalement de l’ancienne Mairie, la peinture du fronton du multiservice, le mobilier urbain en cours d’acquisition, les aménagements autour de l’église, les illuminations de Noël.
Délibération n° 2019-09 Travaux de voirie 2019 - MAPA
Délibération n° 2019-10 Chemin piétonnier, demande de subvention Délibération n° 2019-11 Réalisation de ralentisseurs, demande de subvention
Stéphane LARROQUE Maurice BISMES Didier GUIGNARD
Francine MARTY Benjamin SOUPA Carine NEGRE
Excusée
Bertrand MORIN
Excusé
Catherine BOURZAT Florian CASTEBRUNET
Excusé
Jean Claude COURNUT
Absent
Marc VAN GYSEL