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Conseil Municipal - Liste des delberations prises en conseil municipal du 1er decembre 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Buzançais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des delberations prises en conseil municipal du 1er decembre 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Économie et finances,
Ville
de
9»
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
(
U7ZQ
N
Q
[S
DÉPARTEMENT
DE
L'INDRE
A
CONSEIL MUNICIPAL
DU
1ER
DECEMBRE
2022
NUMERO
OBJET
VOTE
2022/63
|décision
modificative
n°3
au
budget
de
la
commune
ASC
snenimté
.
2022/64
|décision
modificative
n°1
au
budget
de
la
régie
des
eaux
aie
a
TR
ses
2022/65
|décision
modificative
n°2
au
budget
de
la
régie
d'assainissement
DRE
a
renimté
.
2022/66
|ouverture
des
crédits
d'investissement
RES
so
arenimté
GES
2022/67
|Demande
de
subvention
pour
les
travaux
d'agrandissement
du
cimietière
Adopiée
Sri
des
82022/68
|Demande
de
subvention
pour
les
plantations
au
sein
de
l'arboretum
ALES
a
anenimté
.
demande
de
subvention
pour
l'étude
complémentaire
du
captage
de
la
Adoptée
à
l'unanimté
des
2022/69
Grosse
Planche
votants
2022/70
avenants
139969
et
139977
aux
prêts
garantis
par
la
commune
de
Adoptée
à
l'unanimté
des
Buzançais
votants
2022/71
[bilan
du
FISAC
Adoptée
à l'unanimté
des
votants
signature
de
la
convention
d'imprévision
dans
le
cadre
des
travaux
Adoptée
à
l'unanimté
des
2022/72
|
.
d'aménagement
des
espaces
publics
Votants
2022/73
convention
avec
la
chambre
d'agriculture
pour
l'animation
des
Projets
Adoptée
à
l'unanimté
des
Agroenvironnementaux
et
Climatiques
PAEC
votants
convention
d'utilisation
des
biens
communaux
par
la
communauté
de
Adoptée
à
l'unanimté
des
2022/74
i:
communes
val
de
l'indre
brenne
votants
2022/75
|
signature
d'une
convention
territoriale
globale
avec
la
CAF
QC
So
nanimié
des
Signature
d'une
convention
avec
le
CDG
pour
une
formation
des
agents
Adoptée
à
l'unanimté
des
2022/76
à
,
.
sut
le
thème
de
l'archivage
votants
2022/77
[échange
des
parcelles
ZD
n°40
et
ZD
n°42
GE
EEc
nine
CEE
Adoptée
à
l'unanimté
des
2022/78
|cession
de
la
parcelle
AA
n°208
votants
(D.
VILLIN
ne
prend
pas
part
au
vote)
2
.
Adoptée
à
l'unanimté
des
2022/79
|
création
de
tarif
ares
2022/80
[mise
à jour
des
tarifs
de
l'eau
Adoptée
à
l'unanimté
des
votants
2022/81
|mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Done
rare
Gi)
2022/82
Signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
d'un
agent
à
Adoptée
à
l'unanimté
des
CHATEAUROUX
METROPOLE
votants
modalités
de
publicité
relatives
à
l'enquête
publique
pour
le
site
de
La
Adoptée
à
l'unanimté
des
2022/83
Ls
Carrière
votants
Fait
à
Buzançais
le
2
décembre
2022
- Publié
par
voie
d'affichage
le
2
décembre
2022
D,
EE
———.—....—...———
Sn
HORAIRES
: Le
Lundi
: de
14h30
à 17h30
- Du
Mardi
au
Vendredi
: de
9h
à 12h
/ de
14h30
à 17h30
- Le
Samedi
: de
9h
à 12h
ADRESSE
: 10,
Avenue
de
la
République,
36500
Buzançais
- Tél
: 02
54
84
19
33
- Fax
: 02
5402
13
45
EMAIL
: mairie
.buzancais@buzancais.fr
- SITE
INTERNET
: www.buzancais.fr