Déliberation - crdu310517 15284

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Déliberation - crdu310517 15284 Document publié le Mercredi 31 mai 2017 par la commune de Puy-Saint-Eusèbe. Lien du pdf (Déliberation - crdu310517 15284)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille, COMPTE - RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL

en date du 31 MAI 2017 à 19 heures

Étaient présents :

Gustave BOSQ - Monique GELLENS - Michel NORBERT - Christophe MATHERON - Céline CONSTANS - Alain PIECQ - Olivier BERGERETTI - Sébastien MARTIN - Daniel ROSSIGNOL - Yves SEARD

Absent : Rémi ALLEC

Secrétaire de séance : Monique GELLENS

ORDRE DU JOUR

• Approbation compte rendu du Conseil du 29 mars

• Délibération régime indemnitaire Adjoint technique

• Délibération ouverture poste Rédacteur

• Point sur travaux

• Achat matériel entretien voirie

• Questions diverses

Monsieur le Maire accueille les participants et les remercie de leur présence. Il demande l’accord du Conseil pour ajouter une délibération : demande d’autorisation pour célébrer le mariage de Rémi ALLEC à l’extérieur de la Mairie le 15 Juillet prochain. Accord à l’unanimité.

1 – APPROBATION DU C.R. DE LA REUNION DU CONSEIL DU 29 MARS Il est à noter que le VOTE STATUTS COMCOM SERRE PONCON a été omis – le résultat était le suivant : 7 CONTRE – 2 ABSTENTIONS – 1 POUR

Tous les autres points du C.R. ont été approuvés à l’unanimité.

2 – DELIBERATION REGIME INDEMNITAIRE ADJOINT TECHNIQUE M. le Maire propose d’allouer à notre agent technique (échelon 7), Philippe BONNAFFOUX, une prime mensuelle de 150 €.

Délibération est prise : 10 voix pour – 1 abstention

Il est rappelé qu’il doit suivre prochainement une formation pour obtenir son habilitation en électricité.

3 – DELIBERATION OUVERTURE POSTE DE REDACTEUR

Concerne Patricia ROSSIGNOL – Cette promotion interne peut être acquise pour les secrétaires de mairie Adjoints administratifs principaux au bout de 8 ans. Le dossier est étudié par le centre de gestion et sera retourné prochainement en mairie.

La délibération sera donc prise dés réception de ces documents

4 – DELIBERATION DEMANDE D’AUTORISATION POUR CELEBRER MARIAGE A L’EXTERIEUR DE LA MAIRIE

Le mariage de Rémi ALLEC doit être célébré le 15 JUILLET prochain.

Délibération est prise à l’unanimité.

…/…-2-

5 - POINT SUR LES TRAVAUX

. ABRIBUS : pratiquement terminés

. TERRAINS JEUX DE BOULES : 2 emplacements sont prévus – 1 à l’Eglise et 1 au Nouveau Village.

Loïc SEARD a procédé gratuitement à la mise en forme du remblai. Une couche de sable (à charge de la commune) sera étalée par des volontaires du conseil.

Michel NORBERT et Daniel ROSSIGNOL se proposent de récupérer les bois nécessaires (environ 90 m. linéaires), les écorcer et les mettre en place. D’autres membres du Conseil se mettent à disposition. . FONT PLUS BASSE –Le Villard -: faire procéder à l’analyse de l’eau.

. CAPTAGES : L’entreprise SETP - ROCHE a été retenue pour effectuer les travaux. Contact va être pris pour déterminer la date d’intervention.

6 – ACHAT MATERIEL ENTRETIEN VOIRIE

M. le Maire propose d’acheter une nouvelle débrousailleuse plus adaptée aux travaux à effectuer : amélioration des conditions de travail pour notre Agent Technique – gain de temps également.

Le Conseil est d’accord à l’unanimité.

Il convient de bien choisir le modèle.

7 – QUESTIONS DIVERSES

. ASSURANCES : demande a été faite auprès d’AXA pour réétudier les contrats en cours. Une baisse significative a été constatée.

. EMBRUNMAN du 15 AOUT : un arrêté sera pris comme les autres années par le Département pour la fermeture de la route EMBRUN – PUY ST EUSEBE (RD9)

. ALPAGE DE CHABRIERES : G. BOSQ propose de demander à l’ONF de délimiter l’alpage de Chabrières (coût 1452 €) afin de mettre un terme à toutes les discussions qui surviennent sans cesse sur ce sujet. Il est prévu que les communes concernées : REALLON et ST APOLLINAIRE, assistent à ce marquage.

Après discussion, il est décidé que cette action soit inscrite au budget 2018. . BRA NCHEMENT : Madame ALEXANDRE a divisé sa parcelle de terrain en 2. Un branchement doit être réalisé sur cette 2° parcelle mise en vente.

Coût pour la commune : 4838 € - le SYME prenant en charge 5961 €

. PLANS DE BORNAGE : doivent être effectués par le géomètre pour les parcelles SEARD et DOU.

. JOURNEE CITOYENNE : prévue pour le 22 JUILLET – R.V. 7 H. – projet entretien du chemin direction Clos Tartuc – Clos Reynaud.

. JOURNAL « L’ECHO DU MONT GUILLAUME » : prochaine réunion prévue le 20 JUIN – toutes les propositions d’articles seront étudiées.

. INTERNET : les utilisateurs se plaignent de la lenteur d’accès. Une démarche a été effectuée en commun avec la mairie de Puy Sanières auprès de Chantal EYMEOUD Vice Présidente de la Région mais les problèmes actuels dépendent apparemment d’ORANGE.

. SONNERIE DU GLAS : Céline CONSTANS nous informe qu’une demande lui a été faite concernant la sonnerie du glas les jours précédents un enterrement. La programmation ne semble pas évidente….

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 Heures.

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